Services de transport routier
SNCF – CAI Est
Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice: Transport de personnel SNCF. Transport de personnel SNCF par système de navette routière selon itinéraire et grille horaire fournis par la SNCF conformément aux dispositions du décret No87-242 du 7.4.1987 relatif à la définition et aux conditions d'éxécution des services privés de transport non urbain de personnes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2009-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2009-09-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Est
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2009-09-03 | Avis de marché |
| 2010-06-14 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2009-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Texte intégral:
Lieu d'exécution
Est 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Secteurs spéciaux
Activité principale: Services de chemin de fer
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SNCF – CAI Est
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2009-09-05 📅
Date de réception: 2009-09-03 📅
Date d'envoi: 2009-09-03 📅
Date limite de soumission: 2009-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 247328-2009
Numéro JO-S: 171/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Source: OJS 2009/S 171-247328 (2009-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Texte intégral:
Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice: Transport de personnel SNCF. Transport de personnel SNCF par système de navette routière selon itinéraire et grille horaire fournis par la SNCF conformément aux dispositions du décret No87-242 du 7.4.1987 relatif à la définition et aux conditions d'éxécution des services privés de transport non urbain de personnes.
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Est 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Secteurs spéciaux
Activité principale: Services de chemin de fer
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SNCF – CAI Est
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2009-09-05 📅
Date de réception: 2009-09-03 📅
Date d'envoi: 2009-09-03 📅
Date limite de soumission: 2009-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 247328-2009
Numéro JO-S: 171/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Source: OJS 2009/S 171-247328 (2009-09-03)
Informations complémentaires (2010-06-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date de publication: 2010-06-18 📅
Date d'envoi: 2010-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 174551-2010
Numéro JO-S: 117/2010
Se réfère à l'avis: 247328-2009
Source: OJS 2010/S 117-174551 (2010-06-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date de publication: 2010-06-18 📅
Date d'envoi: 2010-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 174551-2010
Numéro JO-S: 117/2010
Se réfère à l'avis: 247328-2009
Source: OJS 2010/S 117-174551 (2010-06-14)
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