services de transport des agents en situation de handicap d'aix-marseille Université

Université d'Aix-Marseille

le marché a pour objet les prestations de services de transports réservés aux personnels en situation de handicap d'aix-marseille Université.
La consultation comprend huit lots. Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un ou plusieurs lots.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-27.

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Historique des marchés publics
Date Document
2023-09-27 Avis de marché
2023-10-27 Informations complémentaires
Avis de marché (2023-09-27)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: université d'aix-marseille
Numéro d'enregistrement national: 13001533200013
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Commune postale: Marseille Cedex 7
Code postal: 13284
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction de la Commande Publique - Pôle des Marchés Publics
Courrier électronique: stephanie.septier@univ-amu.fr 📧
Fax: +33 491313136 📠
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2388107&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2388107&orgAcronyme=f2h 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“services de transport des agents en situation de handicap d'aix-marseille Université AMU46-2023”
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Brève description:
“le marché a pour objet les prestations de services de transports réservés aux personnels en situation de handicap d'aix-marseille Université. La...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 731 720 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“prestations individuelles de transport routier des agents en situation de handicap d'aix-marseille Université sur Marseille et les alentours.”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Produits/services supplémentaires: Services de taxi 📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Description du marché:
“il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire à bon de commande (lot 1) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 120 000 euro ht pour la...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 111 100 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“prestations individuelles de transport routier des personnels en situation de handicap d'aix-marseille-université à sur Aix en Provence et les alentours.”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire à bon de commande (lot 2) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 160 000 euro ht pour la...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 155 540 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“prestations individuelles de transport routier des personnels en situation de handicap d'aix-marseille-université sur Aubagne et les alentours”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire à bon de commande (lot 3) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 140 000 euro ht pour la...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 136 356 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“prestations individuelles de transport routier des personnels en situation de handicap d'aix-marseille-université sur Arles et les alentours”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire à bon de commande (lot 4) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 90 000 euro ht pour la durée...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 86 724 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“prestations individuelles de transport routier en véhicule aménagé Transport de Personnes à Mobilité Réduite pour les personnels d'aix Marseille-Université...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire à bon de commande (lot 5) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 80 000 euro ht pour la durée...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 79 200 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“prestations individuelles de transport routier en véhicule aménagé Transport de Personnes à Mobilité Réduite pour les personnels d'aix Marseille-Université...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire à bon de commande (lot 6) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 70 000 euro ht pour la durée...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 900 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“prestations individuelles de transport routier en véhicule aménagé Transport de Personnes à Mobilité Réduite pour les personnels d'aix Marseille-Université...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire à bon de commande (lot 7) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 50 000 euro ht pour la durée...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 400 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“prestations individuelles de transport routier en véhicule aménagé Transport de Personnes à Mobilité Réduite pour les personnels d'aix Marseille-Université...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire à bon de commande (lot 8) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 50 000 euro ht pour la durée...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 49 500 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-15 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-16 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): aix-Marseille Université (Amu)
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique”

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“-Information sur la rubrique I.3 concernant la communication des documents du marché: Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Inter Régional de Règlement Amiable
Adresse postale:
“préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001”
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 48435454 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 189-592529 (2023-09-27)
Informations complémentaires (2023-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“le marché a pour objet les prestations de services de transports réservés aux personnels en situation de handicap d'aix-marseille Université. La...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 189-592529

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2023-11-15 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-11-22 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2023/S 210-663342 (2023-10-27)