le marché a pour objet les prestations de services de transports réservés aux personnels en situation de handicap d'aix-marseille Université.
La consultation comprend huit lots. Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un ou plusieurs lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-27.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“services de transport des agents en situation de handicap d'aix-marseille Université
AMU46-2023”
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur📦
Brève description:
“le marché a pour objet les prestations de services de transports réservés aux personnels en situation de handicap d'aix-marseille Université.
La...”
Brève description
le marché a pour objet les prestations de services de transports réservés aux personnels en situation de handicap d'aix-marseille Université.
La consultation comprend huit lots. Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un ou plusieurs lots.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 731 720 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations individuelles de transport routier des agents en situation de handicap d'aix-marseille Université sur Marseille et les alentours.” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur📦
Produits/services supplémentaires: Services de taxi📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire à bon de commande (lot 1) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 120 000 euro ht pour la...”
Description du marché
il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire à bon de commande (lot 1) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 120 000 euro ht pour la durée maximum du marché (4 ans).
Les prestations sont décrites à l'article 6 du CCP
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 111 100 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être...”
Description des renouvellements
le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles...”
Description des options
conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du lot concerné.
Ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations individuelles de transport routier des personnels en situation de handicap d'aix-marseille-université à sur Aix en Provence et les alentours.” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire à bon de commande (lot 2) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 160 000 euro ht pour la...”
Description du marché
il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire à bon de commande (lot 2) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 160 000 euro ht pour la durée maximum du marché (4 ans).
Les prestations sont décrites à l'article 6 du Ccp.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 155 540 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations individuelles de transport routier des personnels en situation de handicap d'aix-marseille-université sur Aubagne et les alentours” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire à bon de commande (lot 3) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 140 000 euro ht pour la...”
Description du marché
il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire à bon de commande (lot 3) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 140 000 euro ht pour la durée maximum du marché (4 ans).
Les prestations sont décrites à l'article 6 du Ccp.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 136 356 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations individuelles de transport routier des personnels en situation de handicap d'aix-marseille-université sur Arles et les alentours” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire à bon de commande (lot 4) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 90 000 euro ht pour la durée...”
Description du marché
il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire à bon de commande (lot 4) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 90 000 euro ht pour la durée maximum du marché (4 ans).
Les prestations sont décrites à l'article 6 du Ccp.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 86 724 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations individuelles de transport routier en véhicule aménagé Transport de Personnes à Mobilité Réduite pour les personnels d'aix Marseille-Université...”
Titre
prestations individuelles de transport routier en véhicule aménagé Transport de Personnes à Mobilité Réduite pour les personnels d'aix Marseille-Université sur Marseille et les alentours.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire à bon de commande (lot 5) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 80 000 euro ht pour la durée...”
Description du marché
il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire à bon de commande (lot 5) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 80 000 euro ht pour la durée maximum du marché (4 ans).
Les prestations sont décrites à l'article 6 du Ccp.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 79 200 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations individuelles de transport routier en véhicule aménagé Transport de Personnes à Mobilité Réduite pour les personnels d'aix Marseille-Université...”
Titre
prestations individuelles de transport routier en véhicule aménagé Transport de Personnes à Mobilité Réduite pour les personnels d'aix Marseille-Université sur Aix-En-Provence et les alentours
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire à bon de commande (lot 6) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 70 000 euro ht pour la durée...”
Description du marché
il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire à bon de commande (lot 6) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 70 000 euro ht pour la durée maximum du marché (4 ans).
Les prestations sont décrites à l'article 6 du Ccp.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 900 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations individuelles de transport routier en véhicule aménagé Transport de Personnes à Mobilité Réduite pour les personnels d'aix Marseille-Université...”
Titre
prestations individuelles de transport routier en véhicule aménagé Transport de Personnes à Mobilité Réduite pour les personnels d'aix Marseille-Université sur Aubagne et les alentours
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire à bon de commande (lot 7) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 50 000 euro ht pour la durée...”
Description du marché
il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire à bon de commande (lot 7) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 50 000 euro ht pour la durée maximum du marché (4 ans).
Les prestations sont décrites à l'article 6 du Ccp.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 400 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations individuelles de transport routier en véhicule aménagé Transport de Personnes à Mobilité Réduite pour les personnels d'aix Marseille-Université...”
Titre
prestations individuelles de transport routier en véhicule aménagé Transport de Personnes à Mobilité Réduite pour les personnels d'aix Marseille-Université sur Arles et les alentours
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire à bon de commande (lot 8) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 50 000 euro ht pour la durée...”
Description du marché
il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire à bon de commande (lot 8) qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 50 000 euro ht pour la durée maximum du marché (4 ans).
Les prestations sont décrites à l'article 6 du Ccp.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 49 500 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-15
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-16
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): aix-Marseille Université (Amu)
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“-Information sur la rubrique I.3 concernant la communication des documents du marché:
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct...”
-Information sur la rubrique I.3 concernant la communication des documents du marché:
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionnée ci-dessus.
Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil acheteur (Place) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation où indiquent une adresse courriel erronée ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses, ...). De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de son offre doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (demande de précision sur l'offre, rejets, demande à la société attributaire...).
En cas de difficultés, il est possible de contacter le support " clients " en créant un ticket sur PLACE grâce au lien " Assistance " de l'onglet " Aide " de la plateforme : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide
De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, 'nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr', est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique 'Spam' de sa messagerie électronique.
Le courriel du référent concernant ce marché est : stephanie.septier@univ-amu.fr
- information sur la rubrique I.3 concernant la communication des informations complémentaires: Les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées OBLIGATOIREMENT sur la plate-forme des achats de l'etat - place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la Consultation (rc).
- information sur la rubrique I.3 concernant l'envoi des offres/demandes de participations : Le candidat remet sa proposition OBLIGATOIREMENT par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du Rc.
- En complément de l'article Ii.2.7 : A titre d'information, la notification du marché est prévue février 2024 (information non contractuelle). Pour plus de détails se reporter à l'article 4 du Rc.
- la société doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du Rc.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Inter Régional de Règlement Amiable
Adresse postale:
“préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001”
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 48435454📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont :
-le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ;
-Le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ;
-Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994).
Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section i " pouvoir adjudicateur ".
* Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (Crpa).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 189-592529 (2023-09-27)
Informations complémentaires (2023-10-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le marché a pour objet les prestations de services de transports réservés aux personnels en situation de handicap d'aix-marseille Université. La...”
Brève description
le marché a pour objet les prestations de services de transports réservés aux personnels en situation de handicap d'aix-marseille Université. La consultation comprend huit lots. Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un ou plusieurs lots