services de traiteurs pour l'université de Strasbourg

Université de Strasbourg

dans le cadre du présent marché, les services de traiteurs concerneront la fourniture avec livraison de préparations alimentaires destinées à la consommation. Ces prestations pourront être fournies avec ou sans service

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Université de Strasbourg

Qu'est-ce que c'est ?

• Service traiteur pour ménages › Services de livraison de repas

Où ?

• Alsace › Bas-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-12-13	Avis de marché
2024-12-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de livraison de repas
Numéro de référence: 23DAM032
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de livraison de repas 📦
Code CPV supplémentaire: Services traiteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: université de Strasbourg
Adresse postale: 4 rue Blaise Pascal
Code postal: 67081
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.unistra.fr 🌏
Courrier électronique: dam@unistra.fr 📧
Téléphone: +33 368851258 📞
URL des documents: https://www.marchespublics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2103667&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2438591&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-13 📅
Date limite de soumission: 2024-01-19 📅
Date de publication: 2023-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 243-764153
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires

ce lot fera l'objet d'un accord-cadre avec maximum, il sera exécuté par l'émission de bons de commandes et attribué à plusieurs opérateurs économiques (3 max). L'Attribution des bons de commande se fera en cascade. Montant max annuel : 300 000euros (H.T.). Identique chaque année.Echantillons à remettre le 23.01.24 entre 9h et 12h (6.2 Rc).Durée totale max 4 ans (3.1 Rc)

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pause café
Numéro du lot: 1
Brève description:

le présent lot 1 a pour objet la fourniture de boissons chaudes et des collations appropriées. Des prestations accessoires pourront également être commandées conformément au Bpu.Le titulaire devra obligatoirement proposer 3 gammes de pause-café : - gamme " Pause-Café " : collation comprenant uniquement des boissons ;- gamme " Petit-Déjeuner " : collation comprenant des boissons et collations appropriées ;- gamme " Goûter " : collation comprenant des boissons et collations appropriées de type encas sucré

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: panier sandwich
Numéro du lot: 2
Brève description:

le présent lot 2 a pour objet la fourniture de collation de type sandwichs. Des prestations accessoires pourront également être commandées conformément au Bpu.Le titulaire devra obligatoirement proposer 2 gammes de sandwichs :- gamme " classique " ;- gamme " affaire "

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

ce lot fera l'objet d'un accord-cadre avec maximum, il sera exécuté par l'émission de bons de commandes et attribué à plusieurs opérateurs économiques (3 max). L'Attribution des bons de commande se fera en cascade. Montant max annuel : 90 000euros (H.T.). Identique chaque année.Echantillons à remettre le 23.01.24 entre 9h et 12h (6.2 Rc).Durée totale max 4 ans (3.1 Rc)

Intitulé du lot: plateau repas végétarien
Numéro du lot: 3
Brève description:

le présent lot 3 a pour objet la fourniture de plateaux repas entièrement végétariens ou végans comprenant au minium une entrée, un plat principal, une portion de pain et un dessert ou un fromage. Des prestations accessoires pourront également être commandées conformément au Bpu.Le titulaire devra obligatoirement proposer 2 gammes de plateaux-repas 100% végétariens :- gamme " classique " ;- gamme " affaire "

Informations complémentaires:

ce lot est réservé aux ea, esat, siae (2.4 Rc). Il fera l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques (2 max), exécuté par l'attribution de bons de commande (en cascade), avec maximum.Montant max annuel : 150 000euro(s) (H.T.). Identique chaque année.Echantillons à remettre le 24.01.24 entre 9h et 12h (6.2 Rc).Durée totale max 4 ans (3.1 Rc)

Intitulé du lot: plateau repas mixte
Numéro du lot: 4
Brève description:

le présent lot 4 a pour objet la fourniture de plateaux-repas végétariens, carnés, ou mixtes comprenant au minium une entrée, un plat principal, une portion de pain et un dessert ou un fromage. Des prestations accessoires pourront également être commandées conformément au Bpu.Le titulaire devra obligatoirement proposer 2 gammes de plateaux-repas :- gamme " affaire " ;- gamme " prestige "

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

ce lot fera l'objet d'un accord-cadre avec maximum, il sera exécuté par l'émission de bons de commandes et attribué à plusieurs opérateurs économiques (3 max). L'Attribution des bons de commande se fera en cascade. Montant max annuel : 180 000euros (H.T.). Identique chaque année.Echantillons à remettre le 24.01.24 entre 9h et 12h (6.2 Rc).Durée totale max 4 ans (3.1 Rc)

Intitulé du lot: cocktail
Numéro du lot: 5
Brève description:

le présent lot 5 a pour objet la fourniture de prestations de cocktail. Des prestations accessoires pourront également être commandées conformément au BPU. Les prestations pourront être de type debout ou assis, les convives pourront se servir ou être servis. Les mets attendus sont notamment (exemples indicatifs et liste non exhaustive) : - des canapés ; - des verrines/mousses ;- des mauricettes ;- du pain surprise ;- des navettes ; - des brochettes (salées et sucrées) ; - des mini-tartelettes,- des mignardises

Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

ce lot fera l'objet d'un accord-cadre avec maximum, il sera exécuté par l'émission de bons de commandes et attribué à plusieurs opérateurs économiques (3 max). L'Attribution des bons de commande se fera en cascade. Montant max annuel : 600 000euros (H.T.). Identique chaque année.Echantillons à remettre le 25.01.24 entre 9h et 12h (6.2 Rc).Durée totale max 4 ans (3.1 Rc)

Intitulé du lot: buffet
Numéro du lot: 6
Brève description:

le présent lot 6 a pour objet la fourniture de prestations de buffet. Des prestations accessoires pourront également être commandées conformément au BPU. Le buffet constitue un repas à part entière, les prestations pourront être de type debout ou assis, les convives pourront se servir ou être servis. Les mets attendus sont notamment (exemples indicatifs et liste non exhaustive) : - des terrines ; - des quiches ;- des chiffonnades ;- des salades ;- du pain surprise ;- des rôtis ; - des fromages en plateau ; - des brochettes (salées et sucrées) ; - des tartes ;- des mignardises

Informations complémentaires:

ce lot fera l'objet d'un accord-cadre avec maximum, il sera exécuté par l'émission de bons de commandes et attribué à plusieurs opérateurs économiques (3 max). L'Attribution des bons de commande se fera en cascade. Montant max annuel : 300 000euros (H.T.). Identique chaque année.Echantillons à remettre le 25.01.24 entre 9h et 12h (6.2 Rc).Durée totale max 4 ans (3.1 Rc)

Intitulé du lot: grands évènements
Numéro du lot: 7
Brève description:

le présent lot 7 a pour objet la fourniture de prestations de grillades, de tartes flambées, d'accompagnements et de desserts. Des prestations accessoires pourront également être commandées conformément au BPU. Le titulaire devra obligatoirement proposer 4 gammes de prestations :- gamme " barbecue simple " : grillade de type pain-sandwich ;- gamme " barbecue amélioré " : grillade de type pain-sandwich + pièces de viande/poisson/légume ;- gamme " tarte flambée simple " : au moins 4 recettes au choix ;- gamme " tarte flambée améliorée " : au moins 8 recettes au choix.Chaque gamme sera complétée par au moins 2 accompagnements de type de salades composées par exemple et de 1 portion de dessert par convive

Informations complémentaires:

ce lot fera l'objet d'un accord-cadre avec maximum, il sera exécuté par l'émission de bons de commandes et attribué à plusieurs opérateurs économiques (2 max). L'Attribution des bons de commande se fera en cascade. Montant max annuel : 90 000euros (H.T.). Identique pour chaque année.Aucun échantillon n'est à prévoir pour ce lot.Durée totale max 4 ans (3.1 Rc)

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: lieux appartenant à l'université de Strasbourg (Eurométropole de Strasbourg)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

capacité économique et financière : - déclaration concernant le chiffre d'affaire global et, le cas échéant, le chiffre d'affaire du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Capacités techniques et professionnelles : - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; - liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social et environnemental. Les modalités relatives aux conditions d'exécution à caractère social et environnemental sont indiquées aux articles 3.2.1 et suivants du CCTP. Ces modalités constituent les exigences minimales attendues de l'engagement environnemental dans l'offre des candidats. Les titulaires devront mettre en oeuvre tous les moyens dont ils disposent pour respecter ces objectifs de développement durable et sociétal dans le cadre de l'exécution des prestations. Les engagements environnementaux et sociaux autres que ceux imposés par le CCTP seront indiqués par les candidats au sein de leur cadre de réponse technique afin qu'ils soient valorisés dans l'analyse de leur offre conformément aux critères environnemental et social indiqués dans le RC. En vertu de l'article L2113-14 du Code de la commande publique et tel qu'indiqué à l'article 3.2.2 du CCTP, le lot 3 est réservé aux ea, esat et SIAE

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000545700010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2103667&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires

conformément à l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques la procédure de passation utilisée est la procédure adaptée. Soumise aux dispositions des articles L. 2123-1, R. 2123-1 à R. 2123-8 et R. 2131-14 du Code de la commande publique. De négociations pourront avoir lieu pour l'attribution de chacun des lots (7.2.2 Rc).Les critères d'attribution sont indiqués à l'article 7.2.1 du RC. Conformément au RC : le DAM est fermé pendant les congés d'hiver.les échantillons des lots 1 à 6 sont à transmettre conformément à l'article 6.2 du Rc.Les modalités de mise à disposition du DCE et de présentations des candidatures (Dc1/Dc2 ou Dume) et des offres sont indiquées aux article 5.1 et 6.1.1 du Rc.Durée initiale : 2 ans. Reconductible 2 fois 1 an pour soit une durée totale max de marché de 4 ans (3.1 Rc)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix B.P. 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé pré-contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat ;- référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat ;- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4 avril 2014, no358994) ;- recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Adresse postale: préfecture de Meurthe-Et-Moselle, 1 Rue du Préfet Clause Erignac, F-
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 243-764153 (2023-12-13)

Avis d'attribution de marché (2024-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traiteur pour l'université de strasbourg
Brève description: SERVICES DE TRAITEUR POUR L'UNIVERSITÉ DE STRASBOURG
Type de contrat: Services
Produits/services: Services traiteur 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 480 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Titre: Lot 1 : Pause-café
Description du marché: lot 1 :Pause-café
Produits/services supplémentaires:

Service traiteur pour écoles 📦

Services de livraison de repas 📦

Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions 📦

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Optimisation des considérations environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Optimisation des considérations sociales
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Lot 2 : Panier sandwich
Description du marché: Lot 2 : Panier sandwich
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre: Lot 3 : Plateau repas végétarien (lot réservé)
Description du marché: Plateau repas végétarien (lot réservé)
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Titre: Lot 4 : Plateau-repas mixte
Description du marché: Plateau-repas mixte
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Titre: Lot 5 : Cocktail
Description du marché: Cocktail
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Titre: Lot 6 : Buffet
Description du marché: Buffet
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: CONTRAT 1 - LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2024-03-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: LOT 1 - OFFRE RNG1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre - pur coop
Nom et adresse du contractant
Nom: Scop arl pur coop
Numéro d'enregistrement national: 92253470600010
Adresse postale: 8a RUE SAGLIO
Code postal: 67100
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: administration@purcoop.org 📧
Téléphone: 0369314786 📞

2️⃣
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre: LOT 1 - OFFRE RNG2
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre - ben & na
Nom et adresse du contractant
Nom: Ben & na
Numéro d'enregistrement national: 788 816 825 00012
Adresse postale: 3 Rue Alfred Kastler
Code postal: 67300
Courrier électronique: strasbourg@classcroute.com 📧
Téléphone: 0388222444 📞

3️⃣
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Identifiant de l’offre: LOT 1 - OFFRE RNG3
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre - l'alsacienne de restauration
Nom et adresse du contractant
Nom: L'alsacienne de restauration
Numéro d'enregistrement national: 312 478 266 00223
Adresse postale: 2 Rue Evariste Galois BP 80010 SCHILTIGHEIM
Code postal: 67012
Courrier électronique: patrick.lefebvre@ducotetraiteur.fr 📧
Téléphone: 0388186818 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 360 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LOT 2 - OFFRE RNG1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

5️⃣
Identifiant de l’offre: LOT 2 - OFFRE RNG2
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre - les jardins de la montagne verte
Nom et adresse du contractant
Nom: Les jardins de la montagne verte
Numéro d'enregistrement national: 44068763000051
Adresse postale: 5 Avenue du Cimetière
Code postal: 67200
Courrier électronique: accueil@association-jmv.org 📧
Téléphone: 0388293633 📞

6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Identifiant de l’offre: LOT 2 - OFFRE RNG3
Nom de la partie soumissionnaire: Offre traiteur chez soi
Nom et adresse du contractant
Nom: Traiteur chez soi
Numéro d'enregistrement national: 38247972300019
Adresse postale: 26 Rue de l'ardèche
Commune postale: Strasbourg
Courrier électronique: info@chezsoi-traiteur.com 📧
Téléphone: 0388400196 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LOT 3 - OFFRE RNG1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

8️⃣
Identifiant de l’offre: Lot 3 - OFFRE RNG 2
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre - adapei papillons blancs d'alsace
Nom et adresse du contractant
Nom: Adapei papillons blancs d'alsace
Numéro d'enregistrement national: 775 642 614 00595
Adresse postale: 16, rue Saint Exupéry
Code postal: 67500
Commune postale: Haguenau
Courrier électronique: dre@adapeipapillonsblancs.alsace 📧
Téléphone: 0388739773 📞

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 720 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 720 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Lot 4 OFFRE RNG 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004

1️⃣0️⃣
Identifiant de l’offre: Lot 4 OFFRE RNG 2

1️⃣1️⃣
Identifiant de l’offre: Lot 4 OFFRE RNG 3
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre candidat - tout et bon
Nom et adresse du contractant
Nom: Tout & bon
Numéro d'enregistrement national: 91496644500019
Adresse postale: 4 rue Alfred Kastler
Code postal: 67540
Courrier électronique: strasbourg@toutetbon.fr 📧
Téléphone: 0367109680 📞

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Lot 5 OFFRE RNG 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005

1️⃣3️⃣
Identifiant de l’offre: Lot 5 OFFRE RNG 2

1️⃣4️⃣
Identifiant de l’offre: Lot 5 OFFRE RNG 3

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant de l’offre: Lot 6 OFFRE RNG 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006

1️⃣6️⃣
Identifiant de l’offre: Lot 6 OFFRE RNG 2

1️⃣7️⃣
Identifiant de l’offre: Lot 6 OFFRE RNG 3

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 13000545700010
Adresse postale: 4 RUE BLAISE PASCAL BP 90032
Code postal: 67081
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dam@unistra.fr 📧
Téléphone: 0368851201 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlements amiables des différends relatifs aux marchés publics, Préfecture de Meurthe-Et-Moselle
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac - co60031
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Téléphone: 0383342562 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Téléphone: 0388212323 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé précontractuel selon les conditions fixées aux articles L.5511 à L.55112 et R.5511 à R.5516 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.55113 à L.55123 et R.5517 à R.55110 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4 avril 2014, no358994) - Recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Source: OJS 2024/S 235-736242 (2024-12-02)

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