Objet Champ d'application du marché
Titre:
“services de numérisation tomographique et reconstruction 3d de milliers de spécimens D'Histoire NATURELLE
23068-S-AC”
Produits/services: Services de scanning📦
Brève description:
“numérisation tomographique de spécimens d'histoire naturelle et leur reconstruction numérique 3d”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: non
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: numérisation de spécimens de moins d'un millimètre à moins d'un centimètre
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de scanning et services de facturation📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: museum National d'histoire Naturelle - 47 rue Cuvier - cp43 - 75005 PARIS
Description du marché:
“la description des prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et ses annexes” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2026-10-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la...”
Description des options
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“la valeur estimée fait référence au montant maximum de commande pouvant être atteint sur ce lot. Il est rappelé qu'il s'agit d'un montant de commande...”
Informations complémentaires
la valeur estimée fait référence au montant maximum de commande pouvant être atteint sur ce lot. Il est rappelé qu'il s'agit d'un montant de commande théorique, et que l'acheteur n'envisage pas d'atteindre ce montant de dépense.
Le lot est mono-attributaire
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: numérisation de spécimens d'1 à 5 centimètres et de quelques vertébrés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la valeur estimée fait référence au montant maximum de commande pouvant être atteint sur ce lot considéré. Il est rappelé qu'il s'agit d'un montant de...”
Informations complémentaires
la valeur estimée fait référence au montant maximum de commande pouvant être atteint sur ce lot considéré. Il est rappelé qu'il s'agit d'un montant de commande théorique, et que l'acheteur n'envisage pas d'atteindre ce montant de dépense.
Le lot 2 est multi-attributaires. L'Acheteur prévoit de retenir TROIS titulaires au maximum et DEUX au minimum
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: numérisation de spécimens de 5 à 15 centimètres
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la valeur estimée fait référence au montant maximum de commande pouvant être atteint sur ce lot considéré. Il est rappelé qu'il s'agit d'un montant de...”
Informations complémentaires
la valeur estimée fait référence au montant maximum de commande pouvant être atteint sur ce lot considéré. Il est rappelé qu'il s'agit d'un montant de commande théorique, et que l'acheteur n'envisage pas d'atteindre ce montant de dépense.
Le lot 3 est multi-attributaires. L'Acheteur prévoit de retenir TROIS titulaires au maximum et DEUX au minimum
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“aucune exigence particulière, le candidat présente une lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) et Déclaration du candidat individuel ou du membre du...”
Liste et brève description des conditions
aucune exigence particulière, le candidat présente une lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) et Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC 2 ou équivalent) ainsi que les documents exigés afin de vérifier ses capacités.
Un document unique de marché européen (Dume) peut également être présenté par le candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans: la durée de l'accord est inférieure à 4 ans
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2024-01-20 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-26
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): direction des Affaires Juridiques et des Achats
Mnhn 47 rue Cuvier 75005 Paris
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“membres de la Commission d'appel d'offres du Muséum National d'histoire Naturelle, et personnes qualifiées le cas échéant.
L'heure et la date d'ouverture...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
membres de la Commission d'appel d'offres du Muséum National d'histoire Naturelle, et personnes qualifiées le cas échéant.
L'heure et la date d'ouverture sont indicatives, elles sont susceptibles d'évolution
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“le lot 1 est mono-attributaire.
Les lot 2 et 3 sont multi-attributaires. Pour ces derniers lots, l'attribution des bons de commande s'effectuera sans...”
le lot 1 est mono-attributaire.
Les lot 2 et 3 sont multi-attributaires. Pour ces derniers lots, l'attribution des bons de commande s'effectuera sans négociation ni remise en concurrence, et suivant la méthode dite en cascade
Avis d'attribution de marché (2024-01-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Téléphone: +33 171214656📞
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la...”
Description des options
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande.
Montant minimumâeuro¯: Sans minimum.
Montant maximum*âeuro¯: 600 000 euros HT sur la durée globale de...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande.
Montant minimumâeuro¯: Sans minimum.
Montant maximum*âeuro¯: 600 000 euros HT sur la durée globale de l'accord-cadre.
*Il ne s'agit pas d'une estimation mais d'un montant maximum contractuel.
Le lot 1 est mono-attributaire
Afficher plus
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande.
Montant minimumâeuro¯: Sans minimum.
Montant maximum*âeuro¯: 400 000 euros HT sur la durée globale de...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande.
Montant minimumâeuro¯: Sans minimum.
Montant maximum*âeuro¯: 400 000 euros HT sur la durée globale de l'accord-cadre.
*Il ne s'agit pas d'une estimation mais d'un montant maximum contractuel.
Le lot 2 est multi-attributaires - tROIS titulaires
Afficher plus
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande.
Montant minimumâeuro¯: Sans minimum.
Montant maximum*âeuro¯: 400 000 euros HT sur la durée globale de...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande.
Montant minimumâeuro¯: Sans minimum.
Montant maximum*âeuro¯: 400 000 euros HT sur la durée globale de l'accord-cadre.
*Il ne s'agit pas d'une estimation mais d'un montant maximum contractuel.
Le lot 3 est multi-attributaires - tROIS titulaires
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 154-491635
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23068-S-AC
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: numérisation de spécimens de moins d'un millimètre à moins d'un centimètre
Date de conclusion du contrat: 2023-12-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: novitom
Numéro d'enregistrement national: 53519683600048
Adresse postale: 3 avenue du Doyen Louis Weil
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 428702330📞
Courrier électronique: contact@novitom.com📧
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: numérisation de spécimens d'1 à 5 centimètres et de quelques vertébrés
Date de conclusion du contrat: 2023-11-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: rx solutions
Numéro d'enregistrement national: 48796756400039
Adresse postale: 24 bis rue Uranus
Commune postale: Chavanod
Code postal: 74650
Téléphone: +33 450673952📞
Courrier électronique: techsales@rx-solutions.com📧
Région: Haute-Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Nom: cml
Numéro d'enregistrement national: 43287143200071
Adresse postale: zac de la Masquière 181 rue du Canal du Midi
Commune postale: Escalquens
Code postal: 31750
Téléphone: +33 561271001📞
Courrier électronique: vezinhet@cml-metrologie.com📧
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: numérisation de spécimens de 5 à 15 centimètres
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: zac de la Masquère 181 rue du Canal du Midi
Nom: 3d SOLUTIONS
Numéro d'enregistrement national: 45403547800048
Adresse postale: 12 rue Jean Bart
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Téléphone: +33 130600333📞
Courrier électronique: kma@3dsolutions.fr📧
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
“le lot 1 est mono-attributaire.
Les lot 2 et 3 sont multi-attributaires. Pour ces deux lots, l'attribution des bons de commande s'effectuera sans...”
le lot 1 est mono-attributaire.
Les lot 2 et 3 sont multi-attributaires. Pour ces deux lots, l'attribution des bons de commande s'effectuera sans négociation ni remise en concurrence, et suivant la méthode dite en cascade
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat),
- exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
- Recours pour excès de pouvoir conformément à l'article R 421.1 du code de justice administrative, jusqu'à l'expiration d'un délai de deux mois à compter de la notification de la décision
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2024/S 010-024963 (2024-01-10)