1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“services d'insertion socioprofessionnelle par l'entretien de l?espace public dans les 15e et 16e arrondissements de Paris
2300660”
Produits/services: Services de réhabilitation professionnelle📦
Brève description:
“services d'insertion socioprofessionnelle par l'entretien de l?espace public dans les 15e et 16e arrondissements de Paris” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“services d'isertion socioprofessionnelle par l'entretien de l'espace public dans le 15e arrondissement de Paris pour la Direction des Espaces Verts et de...”
Titre
services d'isertion socioprofessionnelle par l'entretien de l'espace public dans le 15e arrondissement de Paris pour la Direction des Espaces Verts et de l'environnement
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réhabilitation professionnelle📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: paris
Description du marché:
“services d'isertion socioprofessionnelle par l'entretien de l'espace public dans le 15e arrondissement de Paris pour la Direction des Espaces Verts et de...”
Description du marché
services d'isertion socioprofessionnelle par l'entretien de l'espace public dans le 15e arrondissement de Paris pour la Direction des Espaces Verts et de l'environnement
Afficher plus Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires:
“le marché sera traité à prix forfaitaire. Sa durée est de 12 mois à compter de sa notification, reconductible tacitement trois fois”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“services d'insertion socioprofessionnelle par l'entretien de l'espace public dans le 16è arrondissement de Paris pour la Direction des Espaces Verts et de...”
Titre
services d'insertion socioprofessionnelle par l'entretien de l'espace public dans le 16è arrondissement de Paris pour la Direction des Espaces Verts et de l'environnement
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“services d'insertion socioprofessionnelle par l'entretien de l'espace public dans le 16è arrondissement de Paris pour la Direction des Espaces Verts et de...”
Description du marché
services d'insertion socioprofessionnelle par l'entretien de l'espace public dans le 16è arrondissement de Paris pour la Direction des Espaces Verts et de l'environnement
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“la Fiche candidature annexe 3 au Règlement de consultation (ou DUME ou Dc1 et Dc2) Pour l'année en cours, fournir les effectifs (personnes salariées) du...”
Liste et brève description des règles et critères
la Fiche candidature annexe 3 au Règlement de consultation (ou DUME ou Dc1 et Dc2) Pour l'année en cours, fournir les effectifs (personnes salariées) du soumissionnaire individuel, ou de chaque membre du groupement
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les présents marchés prévoient des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère social et environnemental, détaillés aux...”
Conditions d'exécution du contrat
les présents marchés prévoient des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère social et environnemental, détaillés aux articles 1.5.1 et 1.5.2 du Cahier des clauses administratives particulières (Ccap). Par ailleurs, chaque soumissionnaire retenu devra s'engager, au titre de l'exécution de chacun des marchés dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“la durée de chaque marché court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes :- sa date de notification au titulaire- le 31/07/2023.La durée de...”
la durée de chaque marché court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes :- sa date de notification au titulaire- le 31/07/2023.La durée de chaque marché est de 12 mois et est reconductible tacitement trois fois.la présente consultation constitue la relance de deux lots (9 et 10), déclarés infructueux, d'une consultation précédente (2201682)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (no 358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 093-287044 (2023-05-10)
Avis d'attribution de marché (2023-07-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“services d'insertion socioprofessionnelle par l'entretien de l'espace public dans les 15e et 16e arrondissements de Paris”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 102098.23 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“le marché sera traité à prix forfaitaire. Sa durée est de 12 mois à compter de sa notification, reconductible tacitement trois f”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 093-287044
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20232023S04939
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“services d'isertion socioprofessionnelle par l'entretien de l'espace public dans le 15e arrondissement de Paris pour la Direction des Espaces Verts et de...”
Titre
services d'isertion socioprofessionnelle par l'entretien de l'espace public dans le 15e arrondissement de Paris pour la Direction des Espaces Verts et de l'environnement
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2023-06-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: association Espaces
Adresse postale: 855 avenue Roger Salengro
Commune postale: Chaville
Code postal: 92370
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25852.02 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20232023S04940
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“services d'insertion socioprofessionnelle par l'entretien de l'espace public dans le 16èarrondissement de Paris pour la Direction des Espaces Verts et de...”
Titre
services d'insertion socioprofessionnelle par l'entretien de l'espace public dans le 16èarrondissement de Paris pour la Direction des Espaces Verts et de l'environnement
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76246.21 💰
“les contrats résultant de la présente consultation, sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: direction des finances et...”
les contrats résultant de la présente consultation, sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: direction des finances et des achats - sous-direction des achats - service des marchés, 7 avenue de la Porte d'ivry, 75013 Paris en précisant le numéro, l'intitulé de la consultation et le lot concerné
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“à compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
à compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (no 358994)
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 131-418554 (2023-07-06)