Services D'Entretien Et De Reparations Dans Divers Groupes De Logements Geres Par Terre D'Opale Habitat - Lot N°3 : Couverture - Etancheite - Bardage : Logements Collectifs
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Services D'Entretien Et De Reparations Dans Divers Groupes De Logements Geres Par Terre D'Opale Habitat - Lot N°3 : Couverture - Etancheite - Bardage :...”
Titre
Services D'Entretien Et De Reparations Dans Divers Groupes De Logements Geres Par Terre D'Opale Habitat - Lot N°3 : Couverture - Etancheite - Bardage : Logements Collectifs
Mar866/1
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Produits/services: Services divers d'entretien et de réparation📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 820 000 💰
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Produits/services supplémentaires: Services divers d'entretien et de réparation📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 62100 - Calais Et Ses Environs
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 820 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les renseignements à fournir sont repris au R.C., conformément aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique”
Liste et brève description des conditions
Les renseignements à fournir sont repris au R.C., conformément aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
aucune clause de garantie financière prévue.
le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
aucune clause de garantie financière prévue.
le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
fonds propres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-20
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-20
17:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://terredopalehabitat.fr/marches-ouverts
Montant maximum annuel : 705 000,00 EUR HT
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542424📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542450 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 205-645894 (2023-10-19)