Le marché a pour objet la réalisation de services d'agence de recrutement de personnel pour l'Anses. Il comprend les 2 lots suivants : LOT1 - Cadres dirigeants et cadres des fonctions scientifiques LOT2 - Cadres dirigeants et cadres des fonctions supports Chaque lot constitue un accord cadre mono-attributaire à bons de commandes s'exécutant au fur et à mesure des besoins, sans montant minimum. Le montant maximum de l'accord cadre (lot 1+lot 2) est fixé à 200 000 euro(s) HT sur sa durée totale. Le détail des prestations de chaque lot est défini dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). La nature imprévisible des prestations, tant en volume qu'en rythme, ne permet pas d'estimer précisément la valeur de chaque lot. En conséquence, la valeur estimée renseignée dans le présent avis est donnée à titre indicative et ne saurait engager l'Anses si ce montant n'est pas atteint
Avis de marché (2026-04-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'agence de recrutement de personnel pour l'Anses
Numéro de référence: 26FCS007
Brève description:
“Le marché a pour objet la réalisation de services d'agence de recrutement de personnel pour l'Anses. Il comprend les 2 lots suivants :
LOT1 - Cadres...”
Brève description
Le marché a pour objet la réalisation de services d'agence de recrutement de personnel pour l'Anses. Il comprend les 2 lots suivants :
LOT1 - Cadres dirigeants et cadres des fonctions scientifiques
LOT2 - Cadres dirigeants et cadres des fonctions supports
Chaque lot constitue un accord cadre mono-attributaire à bons de commandes s'exécutant au fur et à mesure des besoins, sans montant minimum. Le montant maximum de l'accord cadre (lot 1+lot 2) est fixé à 200 000 euro(s) HT sur sa durée totale.
Le détail des prestations de chaque lot est défini dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
La nature imprévisible des prestations, tant en volume qu'en rythme, ne permet pas d'estimer précisément la valeur de chaque lot. En conséquence, la valeur estimée renseignée dans le présent avis est donnée à titre indicative et ne saurait engager l'Anses si ce montant n'est pas atteint
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de recrutement📦
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Prestations de services d'agence de recrutement de cadres dirigeants et cadres des fonctions scientifiques”
Informations complémentaires:
“Le lot 1 a pour objet la réalisation de services d'agence de recrutement de cadres dirigeants et cadres des fonctions scientifiques pour l'Anses.
Le détail...”
Informations complémentaires
Le lot 1 a pour objet la réalisation de services d'agence de recrutement de cadres dirigeants et cadres des fonctions scientifiques pour l'Anses.
Le détail des prestations du lot 1 est défini dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commandes s'exécutant au fur et à mesure des besoins, fixant toutes les stipulations contractuelles, dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique, sans montant minimum.
Le montant maximum du Lot 1 est fixé à 100 000 euro(s) Ht sur la durée totale du marché.
Les prix sont unitaires et forfaitaires et sont révisables.
Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées.
La nature imprévisible des prestations, tant en volume qu'en rythme, ne permet pas d'estimer précisément la valeur du lot 1
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Services de recrutement📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Renouvellement probable au 3ème trimestre 2029” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Clause de réexamen définie à l'article 3.5 du Ccap, en application de l'article R2194-1 du code de la commande publique, permettant la modification du...”
Description des options
Clause de réexamen définie à l'article 3.5 du Ccap, en application de l'article R2194-1 du code de la commande publique, permettant la modification du marché par voie d'avenant
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Prestations de services d'agence de recrutement de cadres dirigeants et cadres des fonctions supports”
Informations complémentaires:
“Le lot 2 a pour objet la réalisation de services d'agence de recrutement de cadres dirigeants et cadres des fonctions supports.
Le détail des prestations...”
Informations complémentaires
Le lot 2 a pour objet la réalisation de services d'agence de recrutement de cadres dirigeants et cadres des fonctions supports.
Le détail des prestations du lot 2 est défini dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commandes s'exécutant au fur et à mesure des besoins, fixant toutes les stipulations contractuelles, dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique, sans montant minimum.
Le montant maximum du lot 2 est fixé à 100 000 euro(s) Ht sur la durée totale du marché.
Les prix sont unitaires et forfaitaires et sont révisables.
Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées.
La nature imprévisible des prestations, tant en volume qu'en rythme, ne permet pas d'estimer précisément la valeur du lot 2
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-04 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-05 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Maisons-Alfort
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“cf. Documents de la consultation”
“Le candidat peut répondre à un ou plusieurs lots. Il est interdit de remettre des offres variables ni même une offre globalisée. Chacun des lots sera...”
Le candidat peut répondre à un ou plusieurs lots. Il est interdit de remettre des offres variables ni même une offre globalisée. Chacun des lots sera attribué séparément à un seul opérateur économique
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 1D19070E-AFF0-8143-C63DE87E8B5E3114
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Téléphone: 0160566630📞
URL: https://melun.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivant du code de justice administrative) avant la signature du contrat ;
- Recours en contestation de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivant du code de justice administrative) avant la signature du contrat ;
- Recours en contestation de validité du marché conclu dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ;
- Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants) dans un délai de trente et un jours à compter de la parution de l'avis d'attribution ou, à défaut de parution, six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 083-293893 (2026-04-27)