Objet Champ d'application du marché
Titre:
“service de transport à destinations des enfants des écoles, Petite enfance enfance jeunesse (Peej) et structures communautaires
M23ed01”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description: cf. Dce
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports des écoles communautaires vers les piscines du territoire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers📦
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: communauté de communes Mellois en Poitou 79500 - melle
Description du marché:
“cf. Dce (intitulé du lot trop long pour la publication, cf. Dce intitulé entier)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-10-25 📅
Date de fin: 2024-10-25 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 1 an x 3
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports des écoles et structures communautaires (...) vers les lieux d'activités max à la journée sur le territoire et hors territoire” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports des enfants sortant de l'école le mercredi midi pendant la période scolaire vers les accueils de loisirs du territoire” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: cf. Dce
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports des écoles et structures communautaires (...) vers les lieux d'activité pour des trajets à partir de 2 jours (séjours) sur le territoire et hors...”
Titre
transports des écoles et structures communautaires (...) vers les lieux d'activité pour des trajets à partir de 2 jours (séjours) sur le territoire et hors territoire
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf. Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: cf. Rc
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: cf. Rc
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-18
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.pro-marchespublics.com -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 Rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. Du Cja);- référé contractuel devant le juge des référés contractuels du Tribunal...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. Du Cja);- référé contractuel devant le juge des référés contractuels du Tribunal Administratif compétent après la signature du contrat (art. L551-13 et s. Du Code de Justice Administrative) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R551-7 du Code de Justice Administrative,- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 118-369219 (2023-06-16)
Avis d'attribution de marché (2023-09-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 705 600 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: communauté de communes Mellois en Poitou 79500 Melle
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 118-369219
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M23ed01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: transports des écoles communautaires vers les piscines du territoire
Date de conclusion du contrat: 2023-08-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: voyages Goujeau
Adresse postale: 20 Rue Des Halles
Commune postale: Fontaine Chalendray
Code postal: 17510
Pays: France 🇫🇷
Région: Charente-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 168 400 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“transports des écoles et structures communautaires (...) vers les lieux d'activités max à la journée sur le territoire et hors territoire” Nom et adresse du contractant
Nom: alliance Atlantique
Adresse postale: 11 Rue Denis Papin
Commune postale: Parthenay
Code postal: 79200
Région: Deux-Sèvres🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 392 000 💰
3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 392 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“transports des enfants sortant de l'école le mercredi midi pendant la période scolaire vers les accueils de loisirs du territoire” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“transports des écoles et structures communautaires (...) vers les lieux d'activité pour des trajets à partir de 2 jours (séjours) sur le territoire et hors...”
Titre
transports des écoles et structures communautaires (...) vers les lieux d'activité pour des trajets à partir de 2 jours (séjours) sur le territoire et hors territoire
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 77 200 💰
6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 77 200 💰
“les montants indiqués correspondent aux montants maximums par lot sur les 4 ans potentiels d'exécution de l'accord-cadre. Le montant maximum de...”
les montants indiqués correspondent aux montants maximums par lot sur les 4 ans potentiels d'exécution de l'accord-cadre. Le montant maximum de l'accord-cadre est de 176 400,00 euro(s) Ht par an soit 705 600,00 euro(s) Ht sur la durée maximum du marché
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Source: OJS 2023/S 189-592566 (2023-09-27)