Service d’abonnements à des publications périodiques et fourniture d’ouvrages
FRANCE TRAVAIL - DG
Le marché a pour objet la gestion et la fourniture d’abonnements à des publications périodiques, et la fourniture d’ouvrages pour l’ensemble des sites de France Travail.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2026-06-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-01 | Avis de marché |
| 2026-06-12 | Avis de marché |
| 2026-10-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Service d’abonnements à des publications périodiques et fourniture d’ouvrages
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'abonnement 📦
Description
Valeur estimée hors TVA: 2 250 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-10 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-07-03 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: France travail - dg
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75020
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des achats
Courrier électronique: damfonct.00171@francetravail.fr 📧
Téléphone: 0140306000 📞
URL: https://www.francetravail.fr/accueil/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3000684&orgAcronyme=h8j 🌏
URL de participation: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 105-381125 (2026-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Service d’abonnements à des publications périodiques et fourniture d’ouvrages
Numéro de référence:
008-26
Brève description:
Le marché a pour objet la gestion et la fourniture d’abonnements à des publications périodiques, et la fourniture d’ouvrages pour l’ensemble des sites de France Travail.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'abonnement 📦
Description
Valeur estimée hors TVA: 2 250 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-10 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-07-03 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: France travail - dg
Numéro d'enregistrement national:
13000548100010
Code postal: 75020
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des achats
Courrier électronique: damfonct.00171@francetravail.fr 📧
Téléphone: 0140306000 📞
URL: https://www.francetravail.fr/accueil/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3000684&orgAcronyme=h8j 🌏
URL de participation: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 105-381125 (2026-06-01)
Avis de marché (2026-06-12)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 2 250 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-21 12:00:00.000 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-07-07 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 00b47e72-e665-4adb-b9a1-d95e1a22bb60-01
Source: OJS 2026/S 113-409810 (2026-06-12)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 2 250 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-21 12:00:00.000 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-07-07 📅
Changements
Autres informations complémentaires
La date limite de réception des offres est décalée au 21/07/2026 à 12:00:00 et la date limite de demande d'informations complémentaires au 07/07/2026.
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 00b47e72-e665-4adb-b9a1-d95e1a22bb60-01
Source: OJS 2026/S 113-409810 (2026-06-12)
Avis d'attribution de marché (2026-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 250 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 236 250 EUR (framework approximate) 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 60%
Prix ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-10-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 2 236 250 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Ebsco information service
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 91320
Commune postale: Wissous
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://about.ebsco.com/fr-fr 🌏
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2026/S 201-718126 (2026-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 250 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 236 250 EUR (framework approximate) 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 60%
Prix ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
008-26
Date de conclusion du contrat: 2026-10-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 2 236 250 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre EBSCO
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Ebsco information service
Numéro d'enregistrement national:
44853123600033
Code postal: 91320
Commune postale: Wissous
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://about.ebsco.com/fr-fr 🌏
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
avant la conclusion du contrat, référé précontractuel sur la base de l'article L.5 511 du code de justice administrative # après la conclusion du contrat : 1°) référé contractuel sur la base de l'article L.55 113 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat # 2°) recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'article L.5 211 du même code et/ou d'une demande indemnitaire. En cas de demande indemnitaire, une demande préalable doit être adressée auprès du directeur général de France Travail. Un recours peut être formé dans un délai de deux mois à compter de la date de la décision expresse ou implicite de rejet de la demande indemnitaire.
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