séjours cohésion SNU 2024 - région académique Occitanie

rectorat de l'academie Montpellier - d

prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants des séjours de cohésion du SNU pour les sessions 2024 de la région académique Occitanie

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-24.

Qui ?

• rectorat de l'academie Montpellier - d

Qu'est-ce que c'est ?

• Campings et autre hébergement non hôtelier › Services de centres aérés et de centres de vacances

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-11-24	Avis de marché

Avis de marché (2023-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres aérés et de centres de vacances
Numéro de référence: DRAJES_SNUOCCI_2401_C
Brève description:

prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants des séjours de cohésion du SNU pour les sessions 2024 de la région académique Occitanie

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Campings et autre hébergement non hôtelier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Ariège 🏙️
Aude 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: rectorat de l'academie Montpellier - d
Adresse postale: 31 rue de l'université
Code postal: 34095
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: https://www.ac-montpellier.fr/region-academique-occitanie-121436 🌏
Courrier électronique: ce.srapa@region-academique-occitanie.fr 📧
Téléphone: +33 467914894 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2428951&orgAcronyme=f0g 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2428951&orgAcronyme=f0g 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-24 📅
Date limite de soumission: 2023-12-20 📅
Date de publication: 2023-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 230-723678
Numéro JO-S: 230

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 546 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 1 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 12 au 24 février 2024 pour le département 34 - hérault,
Numéro du lot: 1
Brève description:

hébergement et restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 12 au 24 février 2024 pour le département 34 - hérault,

Valeur estimée hors TVA: 202 800 EUR 💰
Durée de l'accord: 7 mois
Intitulé du lot: prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 08 au 2 avril 2024 pour le département 09 - ariège,
Numéro du lot: 2
Brève description:

hébergement et restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 08 au 2 avril 2024 pour le département 09 - ariège,

Valeur estimée hors TVA: 124 800 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 8 au 20 avril 2024 pour le département 11 - aude
Numéro du lot: 3
Brève description:

hébergement et restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 8 au 20 avril 2024 pour le département 11 - aude

Valeur estimée hors TVA: 218 400 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

herault

ariege

aude

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2428951&orgAcronyme=f0g 🌏

Référence
Informations complémentaires
neant

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.tamontpllier@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat.2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne (Joue) ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (ce, ass., 4.4.2014, département de Tarn-Et-Garonne, req. Nº 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux page 6 / 6 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif inter-réginal de réglement amiable des litiges Préfecture de la région Provence - alpes Côte d'azur Secrétariat général pour les affaires régionales- cCIRA de Marseille
Adresse postale: place Félix Baret - cS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13828
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 230-723678 (2023-11-24)

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