prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants des séjours de cohésion du SNU pour les sessions 2024 de la région académique Occitanie
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-24.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjours cohésion SNU 2024 - région académique Occitanie
DRAJES_SNUOCCI_2401_C
Produits/services: Services de centres aérés et de centres de vacances📦
Brève description:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants des séjours de cohésion du SNU pour les sessions 2024 de la...”
Brève description
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants des séjours de cohésion du SNU pour les sessions 2024 de la région académique Occitanie
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Valeur estimée hors TVA: EUR 546 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 1 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 12 au 24 février 2024...”
Titre
lot 1 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 12 au 24 février 2024 pour le département 34 - hérault,
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Campings et autre hébergement non hôtelier📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: herault
Description du marché:
“hébergement et restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 12 au 24 février 2024 pour le département 34 - hérault,”
Description du marché
hébergement et restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 12 au 24 février 2024 pour le département 34 - hérault,
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 202 800 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 7
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 08 au 2 avril 2024 pour le...”
Titre
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 08 au 2 avril 2024 pour le département 09 - ariège,
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Ariège🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ariege
Description du marché:
“hébergement et restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 08 au 2 avril 2024 pour le département 09 - ariège,” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 124 800 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 8 au 20 avril 2024 pour le...”
Titre
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 8 au 20 avril 2024 pour le département 11 - aude
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Aude🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: aude
Description du marché:
“hébergement et restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 8 au 20 avril 2024 pour le département 11 - aude” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 218 400 💰
Procédure Forme de la procédure
Procédure de négociation
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
neant
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.tamontpllier@juradm.fr📧
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif inter-réginal de réglement amiable des litiges Préfecture de la région Provence - alpes Côte d'azur Secrétariat général pour les affaires...”
Nom
comité Consultatif inter-réginal de réglement amiable des litiges Préfecture de la région Provence - alpes Côte d'azur Secrétariat général pour les affaires régionales- cCIRA de Marseille
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Adresse postale: place Félix Baret - cS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13828
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat.2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne (Joue) ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (ce, ass., 4.4.2014, département de Tarn-Et-Garonne, req. Nº 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux page 6 / 6 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.tamontpllier@juradm.fr📧
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 230-723678 (2023-11-24)