scellement de fissures et de joints par pontage sur les chaussées du réseau routier national de la DIR Nord-Ouest

DIR-Nord-ouest

travaux de scellement de fissures de toutes natures et de joints d'enrobés par pontage au moyen de produits appliqués à chaud, sur les chaussées du réseau routier national de la DIR Nord-Ouest

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-04-04 Avis de marché
2023-07-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien routier
Numéro de référence: PPCI-2022-012
Brève description:
travaux de scellement de fissures de toutes natures et de joints d'enrobés par pontage au moyen de produits appliqués à chaud, sur les chaussées du réseau routier national de la DIR Nord-Ouest
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'entretien routier 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'entretien routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Eure 🏙️
Calvados 🏙️
Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: dir-nord-ouest
Adresse postale: 97, boulevard de l'europe - cS 61141
Code postal: 76175
Commune postale: Rouen Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://enroute.nord-ouest.developpement-durable.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pierre.vedel@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 0276000468 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-04 📅
Date limite de soumission: 2023-05-05 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-210675
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
origine du financement : 100 % État ; programme 203 " infrastructures et services de transports ", action 12 " entretien et exploitation du réseau routier national " ; * Les prix seront révisables ; * Les comptes seront réglés mensuellement sous la forme d'acomptes et d'un solde ; * Le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Nature de l'attributaire, chaque marché sera conclu : - soit avec un entrepreneur unique ; - soit avec des entrepreneurs groupés conjoints ou des entrepreneurs groupés solidaires. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur. Chaque candidat ne pourra remettre, pour un même marché, qu'une seule candidature en agissant en qualité soit de candidat individuel, soit de membre d'un groupement. Autres conditions particulières : Il sera fait application de l'article L.2112-2 du CCP, les conditions particulières concernant les clauses environnementales seront précisées dans le Règlement de la Consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: district de Dreux
Numéro du lot: 1
Brève description:
travaux de scellement de fissures de toutes natures et de joints d'enrobés par pontage au moyen de produits
appliqués à chaud, sur les chaussées du réseau routier national de la DIR Nord-Ouest exploité par le district de
dreux
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
une période ferme de 12 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre et trois reconductions soit une durée totale de 4 ans maximum
Description des options:
possibilité de confier aux titulaires des marchés la réalisation de prestations similaires après passation d'un ou de plusieurs marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables en application de l'article R.2122-7 du CCP ; Les marchés prévoiront une ou plusieurs reconductions, les titulaires ne pourront pas les refuser ; Nombre de reconductions éventuelles : 3
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Intitulé du lot: district d'évreux
Numéro du lot: 2
Brève description:
appliqués à chaud, sur les chaussées du réseau routier national de la DIR Nord-Ouest exploité par le district
d'evreux
Description des options:
possibilité de confier aux titulaires des marchés la réalisation de prestations similaires après passation d'un ou de plusieurs marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables en application de l'article R.2122-7 du CCP ; Les marchés prévoiront une ou plusieurs reconductions, les titulaires ne pourront pas les refuser ; * Nombre de reconductions éventuelles : 3
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Intitulé du lot: district de Manche Calvados
Numéro du lot: 3
Brève description: manche-calvados
Intitulé du lot: district de Rouen
Numéro du lot: 4
Brève description: rouen
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
les 4 CEI du district de Dreux gèrent les itinéraires routiers suivants : Rn12 entre Houdan et Nonancourt , Rn154, RN 123, Rn1154 (28), R254 (28) et Rn10 (28 et 41) et Rn1010 (28) (270 km de réseau)
les 3 CEI du district d'évreux (Alençon, Évreux et Verneuil sur Avre) gèrent les itinéraires routiers suivants : Rn12, Rn154, Rn13 et Rn1013 (222 km de réseau)
les 7 CEI du district gèrent les itinéraires routiers suivants : Rn814, Rn158, Rn13, A84, Rn174, Rn175 et Rn176 (360 km de 2x2 voies, 9 km de routes bidirectionnelles, 103 km de bretelles.
les 6 CEI du district gèrent les itinéraires routiers suivants : A28 jusqu'à Abbeville (80), Rn31 jusqu'à Beauvais (60), Rn27, A150, A151, Rn28, Rn1338, Rn138 et Rn338 (334 km de réseau)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
si le candidat utilise le DUME : Les documents et renseignements mentionnés à l'article R.2143-4 du CCP en complétant le DUME rédigé en français. - l'inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce (partie iv a 1) Si le candidat n'utilise pas le DUME : Les documents et renseignements mentionnés à l'article R.2143-3 du CCP, à cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 téléchargeables sur le site https://www.economie.gouv.fr/daj (/Commande publique/formulaires de la commande publique ; La forme juridique du candidat ; En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire ; Le(S) lot(s) pour lequel/lesquels la candidature est déposée ; Les candidats entrant dans les cas des interdictions de soumissionner prévues aux articles L.2141-1 à L.2141-6 du CCP seront exclus; Les candidats entrant dans les cas des interdictions de soumissionner prévues aux articles L.2141-7 à L.2141-11 du CCP pourront être exclus
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Situation économique et financière:
si le candidat utilise le DUME : Les documents et renseignements mentionnés à l'article R.2143-4 du CCP en complétant le DUME rédigé en français avec : - le chiffre d'affaires annuel des 3 derniers exercices (partie iv b 1a) - le chiffre d'affaires annuel des 3 derniers exercices dans le domaine d'activités couvert par le marché (partie iv b 2a) - le montant couvert par l'assurance contre les risques professionnels (partie iv b 5) Si le candidat n'utilise pas le DUME : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ; Des bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ; Le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
le chiffre d'affaire annuel moyen sur les trois dernières années devra être supérieur ou égal à 300 000 euro (T.T.C.)
Capacité technique et professionnelle:
si le candidat utilise le DUME :
Les documents et renseignements mentionnés à l'article R.2143-4 du CCP en complétant le DUME rédigé en français avec :
- les informations concernant l'opérateur économique (partie II à remplir en totalité)
- une liste des travaux exécutés sur les 3 dernières années (partie iv c 1b)
- l'indication des techniciens ou des organismes techniques auxquels il fera appel (partie iv c 2)
- la description des équipements techniques et des mesures pour s'assurer de la qualité et celle des moyens d'études et de recherches (partie iv c 3)
- description des titres d'études et professionnels détenus par la ou les personnes qui seront chargées de l'exécution du marché
- nombre de cadres
- effectifs moyens annuels
- la description de l'outillage, matériel et de l'équipement technique qui sera utilisé pour l'exécution du
marché.
Si le candidat n'utilise pas le dume :
a - expérience :
La présentation d'une liste des travaux en cours d'exécution ou exécutés au cours des 3 dernières années, appuyée
d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant,
l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés
régulièrement à bonne fin.
B - capacités professionnelles :
L'Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et
notamment des responsables de de conduite de travaux de même nature que celle du marché ;
L'Attestation de compétence correspondant à la catégorie de l'opération et si la validité de cette dernière est
expirée, la preuve de leur inscription à un organisme de formation agréé pour actualiser celle-ci ;
La justification de la capacité professionnelle pourra être apportée par la possession des certificats de qualification
professionnelle tels que ceux délivrés par la FNTP en référence à la rubrique 3651 de la nomenclature de mars 2021.
Le candidat pourra prouver sa capacité par tout autre document équivalent.
C - capacités techniques :
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,
pour chacune des 3 dernières années.
Le(s) Curriculum(S) Vitae de la/des personne(s) physique(s) proposée(s) pour la mission ;
Justification de la capacité à disposer et mettre en oeuvre des moyens matériels adaptés et des moyens humains
qualifiés pour l'exécution des travaux de même nature que celle du marché.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un
groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et
financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs
et lui (notamment en cas de sous-traitance). En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités des opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ceux-ci et précise le nom des techniciens ou des organismes techniques auxquels il fera appel
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes: au moins un atelier complet de pontage

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-05-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pierre VEDEL
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
origine du financement : 100 % État ; programme 203 " infrastructures et services de transports ", action 12
" entretien et exploitation du réseau routier national " ;
* Les prix seront révisables ;
* Les comptes seront réglés mensuellement sous la forme d'acomptes et d'un solde ;
* Le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
Nature de l'attributaire, chaque marché sera conclu :
- soit avec un entrepreneur unique ;
- soit avec des entrepreneurs groupés conjoints ou des entrepreneurs groupés solidaires.
Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du
groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
Chaque candidat ne pourra remettre, pour un même marché, qu'une seule candidature en agissant en qualité soit de
candidat individuel, soit de membre d'un groupement.
Autres conditions particulières : Il sera fait application de l'article L.2112-2 du CCP, les conditions particulières concernant les clauses
environnementales seront précisées dans le Règlement de la Consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.rouen.tribunal.administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative) ; * Référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551- 13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative) ; * Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative) ; * Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché
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Source: OJS 2023/S 070-210675 (2023-04-04)
Avis d'attribution de marché (2023-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
travaux de scellement de fissures de toutes natures et de joints d'enrobés par pontage au moyen de produits appliqués à chaud, sur les chaussées du réseau routier national de la DIR Nord-Ouest
Valeur totale du marché: 1 189 900 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-21 📅
Date de publication: 2023-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 142-454417
Se réfère à l'avis: 2023/S 070-210675
Numéro JO-S: 142

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
appliqués à chaud, sur les chaussées du réseau routier national de la DIR Nord-Ouest
travaux de scellement de fissures de toutes natures et de joints d'enrobés par pontage au moyen de
produits appliqués à chaud, sur les chaussées du réseau routier national de la DIR Nord-Ouest exploité par le district de Dreux
Description des options:
possibilité de confier aux titulaires des marchés la réalisation de prestations similaires après passation d'un
ou de plusieurs marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables en application de l'article R.2122-7 du CCP ; Les
Marchés prévoiront une ou plusieurs reconductions, les titulaires ne pourront pas les refuser ; Nombre de reconductions éventuelles : 3
Brève description:
produits appliqués à chaud, sur les chaussées du réseau routier national de la DIR Nord-Ouest exploité par le district d'evreux
Description des options:
Marchés prévoiront une ou plusieurs reconductions, les titulaires ne pourront pas les refuser ; * Nombre de reconductions éventuelles :
3
Brève description:
produits appliqués à chaud, sur les chaussées du réseau routier national de la DIR Nord-Ouest exploité par le district de Manche-
Calvados
produits appliqués à chaud, sur les chaussées du réseau routier national de la DIR Nord-Ouest exploité par le district de Rouen
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
les 7 CEI du district gèrent les itinéraires routiers suivants : Rn814, Rn158, Rn13, A84, Rn174, Rn175 et Rn176 (360 km de 2x2 voies, 9 km de routes bidirectionnelles, 103 km de bretelles

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-13 📅
Nom: neovia maintenance sas
Numéro d'enregistrement national: 49124354900053
Commune postale: Le Plessis Pate
Code postal: 91220
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 293 650 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-07-17 📅
2023-07-12 📅
Nom: aer
Numéro d'enregistrement national: 51068675100049
Commune postale: Avion
Code postal: 62210
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 308 950 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4
Source: OJS 2023/S 142-454417 (2023-07-21)
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Région:
France Centre — Val de Loire Centre — Val de Loire Eure-et-Loir Loir-et-Cher Normandie Basse-Normandie Calvados Manche Orne
Fournisseurs:
AER neovia maintenance sas
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de construction complète ou... Travaux de construction de pipelines, de... Travaux de construction, de fondation et... Travaux de construction d'autoroutes,... Travaux routiers Travaux d'entretien routier