Restauration municipale
Mairie de St Martin le Vinoux
Confection, conditionnement et livraison de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires municipaux, accueil de loisirs et le personnel municipal et les enseignants
Date limiteDeadline 2026-11-09
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions › Services de restauration scolaire
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Restauration municipale
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de restauration scolaire 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Restauration scolaire municipal
Valeur estimée hors TVA: 147 000 EUR 💰
Description du marché:
Code postal: 38950
Ville: Saint Martin Le Vinoux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Cf le règlement de la consultation et Ccap
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Cf Cctp et annexes financières
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Restauration du personnel communal et enseignants
Valeur estimée hors TVA: 1 500 EUR 💰
Description du marché: Restauration du personnel communal et enseignants
Produits/services supplémentaires: Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-09 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-09 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Se référer au CCTP et CCAP
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de St Martin le Vinoux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 40 avenue Général Leclerc
Code postal: 38950
Commune postale: Saint-Martin-Le-Vinoux
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LAVAL Sylvain
Courrier électronique: finances@smlv.fr 📧
Téléphone: 0476851444 📞
URL: https://www.saint-martin-le-vinoux.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=76228 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=76228 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 195-693570 (2026-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Restauration municipale
Numéro de référence:
2026-04
Brève description:
Confection, conditionnement et livraison de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires municipaux, accueil de loisirs et le personnel municipal et les enseignants
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de restauration scolaire 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Restauration scolaire municipal
Valeur estimée hors TVA: 147 000 EUR 💰
Description du marché:
Restauration scolaire municipal (maternelle, primaire et personnel d'encadrement) et accueil de loisirs (enfants et encadrants)
Produits/services supplémentaires:
Ville: Saint Martin Le Vinoux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Cf le règlement de la consultation et Ccap
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Cf Cctp et annexes financières
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Restauration du personnel communal et enseignants
Valeur estimée hors TVA: 1 500 EUR 💰
Description du marché: Restauration du personnel communal et enseignants
Produits/services supplémentaires: Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-09 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-09 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Se référer au CCTP et CCAP
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de St Martin le Vinoux
Numéro d'enregistrement national:
5374
Adresse postale: 40 avenue Général Leclerc
Code postal: 38950
Commune postale: Saint-Martin-Le-Vinoux
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LAVAL Sylvain
Courrier électronique: finances@smlv.fr 📧
Téléphone: 0476851444 📞
URL: https://www.saint-martin-le-vinoux.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=76228 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=76228 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les renseignements complémentaires sont à demander au service de la commande publique via la plateforme Aws
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
D61FA1B0-9136-781D-8C669EED598473F6
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 195-693570 (2026-10-07)
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