RESTAURATION DES DOCUMENTS D'ARCHIVES DU DÉPARTEMENT DU CALVADOS
CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)
RESTAURATION DES DOCUMENTS D'ARCHIVES
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2026-05-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-05 | Avis de marché |
| 2026-07-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Restauration des documents d'archives du département du calvados
Numéro de référence:
Brève description: RESTAURATION DES DOCUMENTS D'ARCHIVES
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'archives 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 1 - Restauration de documents d'archives écrits
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Restauration de documents d'archives écrits
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
Site principal ou lieu d'exécution:
61 RUE DE LION SUR MER
Code postal: 14000
Ville: Caen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Pourra être reconduit 3 fois par période d'un an
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pertinence, qualité du protocole de restauration et de conditionnement ainsi que les capacités techniques et matérielles mis en œuvre dans le cadre des prestations du marché (à détailler dans le mémoire technique, fournir les fiches techniques, méthodes et matériaux employés; locaux et matériels, équipements, conditions de sécurité et de conservation)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Formation et expériences du personnel diplômes, formation et qualifications du personnel ; expériences dans le domaine de la restauration de documents patrimoniaux
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement Organisation de la gestion des matériaux et produits dangereux et/ou polluants utilisés par le prestataire lors des opérations de restauration (à transmettre : fiches produits, gestion des déchets, alternatives plus éco responsables)
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 2 - Restauration de documents d'archives iconographiques
Description du marché: Restauration de documents d'archives iconographiques
Site principal ou lieu d'exécution:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 3 - Restauration de documents d'archives sur parchemin, scellés et non scellés
Description du marché: Restauration de documents d'archives sur parchemin, scellés et non scellés
Site principal ou lieu d'exécution:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 4 - Restauration de documents d'archives à haute valeur patrimoniale Restauration de documents d'archives à
Description du marché: Restauration de documents d'archives à haute valeur patrimoniale
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence, qualité du protocole de restauration et de conditionnement ainsi que les capacités techniques et matérielles mis en oeuvre dans le cadre des prestations du marché (à détailler dans le mémoire technique, fournir les fiches techniques, méthodes et matériaux employés; locaux et matériels, équipements, conditions de sécurité et de conservation)
Formation continue expériences dans le domaine de la restauration de documents patrimoniaux ainsi que stages, veille professionnelle, journées professionnelles, colloques, etc
Performance en matière de protection de l'environnement Organisation de la gestion des matériaux et produits dangereux et/ou polluants utilisés par le prestataire lors des opérations de restauration (à transmettre : fiches produits, gestion des déchets, alternatives plus éco responsables)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue saint laurent
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cynthia.kruger@calvados.fr 📧
Téléphone: 0231571243 📞
URL: https://www.calvados.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-calvados.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-calvados.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-calvados.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 rue Arthur le duc
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 02 31 70 72 72 📞
Fax: 02 31 52 42 17 📠
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 087-309299 (2026-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Restauration des documents d'archives du département du calvados
Numéro de référence:
2025DAD352
Brève description: RESTAURATION DES DOCUMENTS D'ARCHIVES
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'archives 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: LOT 1 - Restauration de documents d'archives écrits
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Restauration de documents d'archives écrits
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
Site principal ou lieu d'exécution:
Montant minimum par période : 8 000€ HT
Montant maximum par période : 35 000€ HT
Adresse postale: Direction des archives
61 RUE DE LION SUR MER
Code postal: 14000
Ville: Caen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Pourra être reconduit 3 fois par période d'un an
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pertinence, qualité du protocole de restauration et de conditionnement ainsi que les capacités techniques et matérielles mis en œuvre dans le cadre des prestations du marché (à détailler dans le mémoire technique, fournir les fiches techniques, méthodes et matériaux employés; locaux et matériels, équipements, conditions de sécurité et de conservation)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Formation et expériences du personnel diplômes, formation et qualifications du personnel ; expériences dans le domaine de la restauration de documents patrimoniaux
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement Organisation de la gestion des matériaux et produits dangereux et/ou polluants utilisés par le prestataire lors des opérations de restauration (à transmettre : fiches produits, gestion des déchets, alternatives plus éco responsables)
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: LOT 2 - Restauration de documents d'archives iconographiques
Description du marché: Restauration de documents d'archives iconographiques
Site principal ou lieu d'exécution:
Montant minimum par période : 2 000€ HT
Montant maximum par période : 17 500€ HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: LOT 3 - Restauration de documents d'archives sur parchemin, scellés et non scellés
Description du marché: Restauration de documents d'archives sur parchemin, scellés et non scellés
Site principal ou lieu d'exécution:
Montant minimum par période : 5 000€ HT
Montant maximum par période : 20 000€ HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: LOT 4 - Restauration de documents d'archives à haute valeur patrimoniale Restauration de documents d'archives à
Description du marché: Restauration de documents d'archives à haute valeur patrimoniale
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence, qualité du protocole de restauration et de conditionnement ainsi que les capacités techniques et matérielles mis en oeuvre dans le cadre des prestations du marché (à détailler dans le mémoire technique, fournir les fiches techniques, méthodes et matériaux employés; locaux et matériels, équipements, conditions de sécurité et de conservation)
Formation continue expériences dans le domaine de la restauration de documents patrimoniaux ainsi que stages, veille professionnelle, journées professionnelles, colloques, etc
Performance en matière de protection de l'environnement Organisation de la gestion des matériaux et produits dangereux et/ou polluants utilisés par le prestataire lors des opérations de restauration (à transmettre : fiches produits, gestion des déchets, alternatives plus éco responsables)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Les candidats devront obligatoirement procéder à une visite des lieux d'exécution de l'accord-cadre
afin d'examiner les documents-échantillons des lots.
Pour obtenir les renseignements afin d'effectuer cette visite, ils devront s'adresser à :
Anysia L'Hôtellier, anysia.lhotellier@calvados.fr, 06 07 31 54 64.
À l'issue de cette visite obligatoire, une attestation de passage sera délivrée aux candidats. Cette
attestation devra nécessairement être jointe à l'offre.
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)
Numéro d'enregistrement national:
22140118500014
Adresse postale: Rue saint laurent
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cynthia.kruger@calvados.fr 📧
Téléphone: 0231571243 📞
URL: https://www.calvados.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-calvados.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-calvados.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-calvados.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
17140005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur le duc
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 02 31 70 72 72 📞
Fax: 02 31 52 42 17 📠
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
− Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice
administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; − Référé contractuel prévu
aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais
prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; − Recours de pleine juridiction en
contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de
l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Je vous précise que le Tribunal administratif
peut être saisi par voie électronique via l'application informatique « télérecours citoyens » accessible
par le site internet : www.telerecours.fr
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 087-309299 (2026-05-05)
Avis d'attribution de marché (2026-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 360 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-07-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 140 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE LOT 1
Nom et adresse du contractant
Nom: La reliure du limousin
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 175 IMPASSE DU TOUR DE LOYRE
Code postal: 19360
Commune postale: Malemort
Région: Corrèze 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@lareliur.fr 📧
Téléphone: 0555922020 📞
URL: https://www.lareliure.fr/ 🌏
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 70 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE LOT 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Erika schoirfer
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 BOULEVARD DE LA LIBERATION
Code postal: 14700
Commune postale: Falaise
Région: Calvados 🏙️
Courrier électronique: rik.schoirfer@gmail.com 📧
Téléphone: 0673632963 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE LOT 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier pergamena
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 59 route de carnac BP14
Code postal: 56470
Commune postale: La trinite sur mer
Région: Morbihan 🏙️
Courrier électronique: atelier.pergamena@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 0297301689 📞
URL: https://atelier-pergamena.fr/ 🌏
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE LOT 4
Source: OJS 2026/S 145-527203 (2026-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 360 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026-155
Date de conclusion du contrat: 2026-07-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 140 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
LA RELIURE DU LIMOUSIN
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE LOT 1
Nom et adresse du contractant
Nom: La reliure du limousin
Numéro d'enregistrement national:
79766940500012
Adresse postale: 175 IMPASSE DU TOUR DE LOYRE
Code postal: 19360
Commune postale: Malemort
Région: Corrèze 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@lareliur.fr 📧
Téléphone: 0555922020 📞
URL: https://www.lareliure.fr/ 🌏
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 70 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ERIKA SCHOIRFER
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE LOT 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Erika schoirfer
Numéro d'enregistrement national:
81522936400055
Adresse postale: 7 BOULEVARD DE LA LIBERATION
Code postal: 14700
Commune postale: Falaise
Région: Calvados 🏙️
Courrier électronique: rik.schoirfer@gmail.com 📧
Téléphone: 0673632963 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ATELIER PERGAMENA
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE LOT 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier pergamena
Numéro d'enregistrement national:
43405042300020
Adresse postale: 59 route de carnac BP14
Code postal: 56470
Commune postale: La trinite sur mer
Région: Morbihan 🏙️
Courrier électronique: atelier.pergamena@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 0297301689 📞
URL: https://atelier-pergamena.fr/ 🌏
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE LOT 4
Source: OJS 2026/S 145-527203 (2026-07-28)
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