le présent marché public concerne la fourniture de repas en liaison froide pour les écoles, le centre de loisirs " Le Vallon des Sorciers " et la Résidence Personnes Agées " Le Clos Beausoleil " de la Ville de Sainte-Foy-Lès-Lyon
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-02.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: restauration collective
Produits/services: Services de préparation de repas📦
Brève description:
“le présent marché public concerne la fourniture de repas en liaison froide pour les écoles, le centre de loisirs " Le Vallon des Sorciers " et la Résidence...”
Brève description
le présent marché public concerne la fourniture de repas en liaison froide pour les écoles, le centre de loisirs " Le Vallon des Sorciers " et la Résidence Personnes Agées " Le Clos Beausoleil " de la Ville de Sainte-Foy-Lès-Lyon
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de préparation de repas📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 10 rue Deshay 69110 - sainte-Foy-Lès-Lyon
Description du marché:
“le présent marché public concerne la fourniture de repas en liaison froide pour les écoles, le centre de loisirs " Le Vallon des Sorciers " et la Résidence...”
Description du marché
le présent marché public concerne la fourniture de repas en liaison froide pour les écoles, le centre de loisirs " Le Vallon des Sorciers " et la Résidence Personnes Agées " Le Clos Beausoleil " de la Ville de Sainte-Foy-Lès-Lyon
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'1 an à compter du 1er septembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'1 an à compter du 1er septembre 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31 aout 2024. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une période identique d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-02
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): sainte-Foy-Lès-Lyon
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Les conditions de visite sont détaillées au RC
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja ;- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ;- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 067-200474 (2023-03-30)
Avis d'attribution de marché (2023-08-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le marché public concerne la fourniture de repas en liaison froide pour les écoles, le centre de loisirs " Le Vallon des Sorciers " et la Résidence...”
Brève description
le marché public concerne la fourniture de repas en liaison froide pour les écoles, le centre de loisirs " Le Vallon des Sorciers " et la Résidence Personnes Agées " Le Clos Beausoleil " de la Ville de Sainte-Foy-Lès-Lyon
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 550 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 10 rue Deshay 69110 Sainte-Foy-Lès-Lyon
Description du marché:
“le marché public concerne la fourniture de repas en liaison froide pour les écoles, le centre de loisirs " Le Vallon des Sorciers " et la Résidence...”
Description du marché
le marché public concerne la fourniture de repas en liaison froide pour les écoles, le centre de loisirs " Le Vallon des Sorciers " et la Résidence Personnes Agées " Le Clos Beausoleil " de la Ville de Sainte-Foy-Lès-Lyon
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 067-200474
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-01300
Date de conclusion du contrat: 2023-07-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: shcb
Adresse postale: 100 Rue De Luzais
Commune postale: Saint-Quentin Fallavier
Code postal: 38070
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 550 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Source: OJS 2023/S 155-493071 (2023-08-09)