Le présent marché a pour objet des travaux courants de réparation sur ouvrages d’art sur le réseau autoroutier concédé à la société Autoroutes du Sud de la France (ASF). Le marché implique la mise en œuvre d’un accord-cadre décomposé en 3 lots comme indiqué en II.2.1. Accord-cadre (AC) multi-attributaires à marchés subséquents (MS) avec minimum mais et un maximum en montant.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-17.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Réseau ASF – Travaux courant de réparation d’ouvrages d’art
Produits/services: Ouvrages d'art et de génie civil📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet des travaux courants de réparation sur ouvrages d’art sur le réseau autoroutier concédé à la société Autoroutes du Sud de la...”
Brève description
Le présent marché a pour objet des travaux courants de réparation sur ouvrages d’art sur le réseau autoroutier concédé à la société Autoroutes du Sud de la France (ASF). Le marché implique la mise en œuvre d’un accord-cadre décomposé en 3 lots comme indiqué en II.2.1. Accord-cadre (AC) multi-attributaires à marchés subséquents (MS) avec minimum mais et un maximum en montant.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 : Massif Central - Travaux courant de réparation d'ouvrages d'art
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de rénovation de ponts📦
Lieu d'exécution: Limousin🏙️
Lieu d'exécution: Auvergne🏙️
Lieu d'exécution: Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Autoroutes: A89 / A72
Description du marché:
“Les travaux de réparation pourront porter à titre indicatif sur des changement de joints de chaussée ou d’appareils d’appui, des reprises d’étanchéité, des...”
Description du marché
Les travaux de réparation pourront porter à titre indicatif sur des changement de joints de chaussée ou d’appareils d’appui, des reprises d’étanchéité, des dispositifs de retenue, la mise en œuvre de béton projeté, de renforcement carbone, de tirants d’ancrage, etc. Certains travaux pourront être concernés par la présence d’amiante.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre sera reconduit tacitement par période successive d'un (1) an
La durée total de cet accord-cadre ne pourra pas excéder quatre (4) ans”
Informations complémentaires:
“Modalités de financement et de paiement : Origine du financement 100% ASF. Aucune avance ne sera accordée au titulaire. Les prix seront actualisables. Les...”
Informations complémentaires
Modalités de financement et de paiement : Origine du financement 100% ASF. Aucune avance ne sera accordée au titulaire. Les prix seront actualisables. Les comptes seront réglés sous forme d'acomptes périodiques dans un délai de 60 jours à compter de la date de transmission du projet de décompte par le titulaire. La valeur estimée en II.2.6 correspond au montant maximum sur la durée de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2 : Vallée du Rhône et Provence - Travaux courant de réparation d'ouvrages d'art” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Autoroutes: A46S / A7 / A9 Est / A54 Est et A8
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre sera reconduit tacitement par période successive d'un (1) an
La durée totale de cet accord-cadre ne pourra excéder (4) ans”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 : Languedoc Roussillon - Travaux courant de réparation d'ouvrages d'art
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Languedoc-Roussillon🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Autoroutes: A9 / A709 / A54 Ouest / A75 / A6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Justifications à produire par les entreprises candidates, soit en tant qu’opérateur économique individuel, soit en tant que membre d’un groupement :
— Une...”
Liste et brève description des conditions
Justifications à produire par les entreprises candidates, soit en tant qu’opérateur économique individuel, soit en tant que membre d’un groupement :
— Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas d’exclusion de la procédure de passation des marchés, mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 du Code de la commande publique et aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique, et qu’il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés. En cas de candidature en groupement d’entreprises, cette déclaration est à fournir par chacun des cotraitants.
— Une lettre de candidature mentionnant le nom, dénomination et adresse du candidat. En cas de groupement, lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants mentionnant les noms, dénomination et adresse de chaque cotraitant ainsi que les noms, prénoms et qualité des personnes habilitées à représenter chaque prestataire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet de l’accord-cadre, sur les...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet de l’accord-cadre, sur les trois derniers exercices disponibles, ou équivalent.
Dans le cas d'une candidature en groupement d'opérateurs économiques conjoints avec mandataire commun solidaire, le Maître d'Ouvrage, après analyse de la capacité financière du mandataire au regard de l’étendue globale de l’accord-cadre, se réserve la possibilité de demander le remplacement du mandataire par un autre membre du groupement.
“Le chiffre d’affaires annuel minimal exigé est de une fois la valeur annualisée du montant maximum de l'AC (ou du lot concerné) soit 12 millions HT / 4 ans...”
Le chiffre d’affaires annuel minimal exigé est de une fois la valeur annualisée du montant maximum de l'AC (ou du lot concerné) soit 12 millions HT / 4 ans = 3 millions d'euros .
L’exécution des lots étant concomitante, pour être attributaire de plusieurs lots, le candidat devra disposer d’un chiffre d’affaires annuel global au moins égal au cumul des chiffres d’affaires annuels minimaux exigés pour chacun des lots concernés.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Certificats de qualifications professionnelles établis par des organismes indépendants ou preuve équivalente par tout moyen. Le candidat devra répondre au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Certificats de qualifications professionnelles établis par des organismes indépendants ou preuve équivalente par tout moyen. Le candidat devra répondre au niveau spécifique minimal exigé ci-après.
Présentation d’une liste de travaux exécutés de même nature , au cours des 5 dernières années, appuyée d’attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. En cas de candidature en groupement d’opérateurs économiques, le mandataire devra indiquer parmi les travaux listés, ceux pour lesquels il a assuré la coordination .
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années.
Les candidats étrangers devront produire les documents exigés, ci-avant, dans leur langue d’origine, accompagnés de leur traduction en français.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Le candidat devra disposer des qualifications FNTP ou équivalent suivantes:
1121 - ouvrages de technicité moyenne à haute ou ouvrages groupés
7253 -...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Le candidat devra disposer des qualifications FNTP ou équivalent suivantes:
1121 - ouvrages de technicité moyenne à haute ou ouvrages groupés
7253 - Remplacement et réparation des joints de dilatation sur chaussées
7255 - Remplacement des appareils d’appui par vérinage
7271 - reprise des bétons dégradés
En l’absence de qualification(s), la preuve de la capacité technique et professionnelle du candidat peut être apportée notamment par un dossier de références de moins de cinq ans portant sur des travaux de même nature à ceux demandés pour obtenir l’(les) identification(s) professionnelle(s) susmentionnées. Dans ce cas, le dossier de références devra être soutenu par des attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (certificats de capacité).
Les candidats étrangers pourront produire les qualifications dans leur langue d’origine. Ils devront les accompagner de leur traduction en français.
NOTA :
Pour justifier de ses capacités techniques, professionnelles, économiques et financières, le candidat, même s’il s’agit d’un groupement, peut s’appuyer sur les capacités techniques, professionnelles, économiques et financières d’autres opérateurs économiques (cotraitants et/ou sous-traitants) quelle que soit la nature juridique des liens l’unissant à ces opérateurs économiques. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et du fait qu’il en disposera pour l’exécution du marché, en produisant un engagement écrit de ce ou ces opérateurs économiques ou tout autre moyen de preuve équivalent.
Dans le cas d’une candidature en groupement d’opérateurs économiques, quelle qu’en soit la forme, le maître d’ouvrage se réserve la possibilité de demander le remplacement du mandataire par un autre membre du groupement s’il apparaît, après analyse des capacités techniques et professionnelles, et des références du mandataire, que celui-ci ne présente pas la capacité technique et professionnelle, et les références suffisantes pour coordonner les prestations des membres du groupement.
Il est rappelé que seul un opérateur économique détenant une personnalité juridique propre (ce qui n’est pas le cas d’un établissement secondaire) peut se porter candidat et soumissionner à un marché public. En cas de groupement, cette condition s’applique à tous les membres du groupement.
Les renseignements demandés en III.1 peuvent être remplacés par les documents dûment remplis respectivement DC1 et DC2 (version en vigueur), téléchargeable sur le site :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Une clause sociale est prévue d'être insérée au marché.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 026-075740
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-23
16:30 📅
“Le présent appel d'offres fait l'objet d'une procédure dématérialisée. Les candidats téléchargeront gratuitement le DCE par voie électronique via le site:...”
Le présent appel d'offres fait l'objet d'une procédure dématérialisée. Les candidats téléchargeront gratuitement le DCE par voie électronique via le site: https://consultations-asf.safetender.com
Les candidats devront s'identifier en indiquant une adresse courriel électronique (mail) permettant de façon certaine une correspondance pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications.
Le dépôt des plis est possible exclusivement au travers de la plateforme précitée, et ce, avant la date et l'heure limites de réception fixées en section IV.2.2 ci-avant.
Les candidats procèderont à l'opération de dépôt des plis en suivant les instructions de la plateforme.
Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Seul cet accusé est la preuve de dépôt du pli. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris. Il est vivement recommandé aux candidats de ne pas déposer leur pli « en dernière minute » et de s'être assurés, par un test préalable, qu'ils maitrisent bien le fonctionnement de la plateforme. La durée de l’opération de dépôt dépend directement de la taille des enveloppes de réponse et de la qualité de la connexion internet des candidats. Les candidats devront donc s’organiser afin que leurs plis soient transférés en totalité sur la plateforme avant la date et l’heure limites de dépôt. Sinon, les plis seront considérés hors délai.
Toute question intervenant dans le cadre de cette procédure devra être posée par le biais de la plateforme. Aucune réponse ne sera apportée en dehors de celle-ci.
Les modalités de présentation et de transmission du dossier de candidature et du dossier d'offre sont définies au règlement de consultation.
Le dossier de candidature devra préciser le ou les lots pour lesquels le candidat souhaite concourir.
Forme juridique de l'attributaire: les accords cadres seront attribués soit à un opérateur économique unique, soit à un groupement d'opérateurs économiques solidaires avec désignation d'un mandataire commun, soit un groupement d'opérateurs économiques conjoints avec désignation d'un mandataire commun solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles à l'égard du Maître d'Ouvrage pour l'exécution de l'accord-cadre. En cas de groupement, le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature.
Il est précisé qu'un opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même lot et ne peut signer plus d'une offre pour un lot concerné.
Pour éviter de fausser la concurrence, un cotraitant ne pourra être retenu dans plusieurs groupements.
En outre, de manière générale, un opérateur économique ne pourra signer plus d'une offre pour un même lot.
Si plusieurs entités sans personnalité juridique (agences, établissements secondaires ...) d'un même opérateur économique, se portent candidates à une même consultation, le maître d'ouvrage demandera à ces entités que ne soit maintenue que la candidature d'une seule d'entre elles, effectivement habilitée à engager l'opérateur économique. A défaut de désistement(s) volontaire(s) permettant d'atteindre ce résultat dans le délai imparti, le maître d'ouvrage procèdera au rejet de la candidature de ces entités pour ce seul motif
Après examen de la complétude du dossier de candidature et de l'aptitude des candidats à exercer l'activité professionnelle, la capacité des candidats à exécuter les prestations objet de l'accord-cadre sera évaluée, sur la base des renseignements et documents demandés en section III.1, au regard:
— de leur capacité économique et financière;
— de leur capacité technique et professionnelle ainsi que de leur expérience en rapport avec l'opération.
Suite à cette évaluation, le maître d'ouvrage se réserve le droit de ne pas leur attribuer plus d'un certain nombre de lots.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot Curie
Commune postale: Nanterre cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
Fax: +33 147243161 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“L’opérateur économique dispose de la faculté de former les recours suivants devant le Tribunal judiciaire de Nanterre :
un référé précontractuel avant la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
L’opérateur économique dispose de la faculté de former les recours suivants devant le Tribunal judiciaire de Nanterre :
un référé précontractuel avant la signature du marché sur le fondement des dispositions des articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 ; un délai de seize (16) jours sera respecté entre la date d’envoi du courrier de rejet et la date de signature du marché. Ce délai sera ramené à onze (11) jours en cas d’envoi dudit courrier de rejet par courriel.
un référé contractuel après la signature du marché et au plus tard le trente-et-unième (31ème) jour suivant la publication de l’avis d’attribution sur le fondement des dispositions des articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009.
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Source: OJS 2023/S 225-708802 (2023-11-17)
Informations complémentaires (2023-12-12)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 225-708802
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.3
Ancienne valeur
Texte:
“Le candidat devra disposer des qualifications FNTP ou équivalent suivantes:
1121 - ouvrages de technicité moyenne à haute ou ouvrages groupés
7253 -...”
Texte
Le candidat devra disposer des qualifications FNTP ou équivalent suivantes:
1121 - ouvrages de technicité moyenne à haute ou ouvrages groupés
7253 - Remplacement et réparation des joints de dilatation sur chaussées
7255 - Remplacement des appareils d’appui par vérinage
7271 - reprise des bétons dégradés
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Le candidat devra disposer des qualifications FNTP ou équivalent suivantes:
1131 - Ouvrages à technicité courante
7253 - Remplacement et réparation des...”
Texte
Le candidat devra disposer des qualifications FNTP ou équivalent suivantes:
1131 - Ouvrages à technicité courante
7253 - Remplacement et réparation des joints de dilatation sur chaussées
7255 - Remplacement des appareils d’appui par vérinage
7271 - reprise des bétons dégradés
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Source: OJS 2023/S 242-761006 (2023-12-12)