Objet Champ d'application du marché
Titre:
“requalification de l'entrée sud de Nevers Agglomération Lot 1 : VRD Lot 2 : Espaces verts - mobiliers
AO23-15”
Produits/services: Travaux de construction de routes principales📦
Brève description:
“requalification de l'entrée sud de Nevers Agglomération Lot 1 : VRD Lot 2 : Espaces verts - mobiliers” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vrd
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de chemins piétonniers📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de pistes cyclables📦
Lieu d'exécution: Nièvre🏙️
Description du marché: voiries et réseaux divers
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“accord cadre d'une durée de 1 an, reconductible annuellement, 3 fois, soit un total de 4 ans possible” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: feder
Description
Informations complémentaires: accord cadre multi attributaires à marchés subséquents
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: espaces verts - mobiliers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Description du marché: espaces verts - mobiliers
Informations complémentaires: accord cadre multi attributaires avec marchés subséquents
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R2142-3, R2143-11 et R2143-12 :-Lettre de candidature et...”
Liste et brève description des conditions
-Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R2142-3, R2143-11 et R2143-12 :-Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ;-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés au L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique (liquidation judiciaire ou faillite personnelle, condamnation pour fraude fiscale, condamnation d'exclusion des marchés publics ou interdiction légale) et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail ;- déclaration sur l'honneur pour justifier que la candidat n'a pas fait l'objet d'une condamnation pour discrimination et méconnaissance de l'égalité professionnelle ;- déclaration sur l'honneur que le candidat respecte l'obligation de négociation en matière d'égalité professionnelle ;-Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ;-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“la consultation est allotie en 2 lots, soit deux accords cadres. Chaque Accord Cadre sera conclu selon une procédure d'appel d'offre ouvert en application...”
Conditions d'exécution du contrat
la consultation est allotie en 2 lots, soit deux accords cadres. Chaque Accord Cadre sera conclu selon une procédure d'appel d'offre ouvert en application de l'article L2124-2 du Code de la Commande Publique. Conformément aux articles R2162-7 et suivants du code de la commande publique, chaque accord-cadre sera multi-attributaires s'exécutera au moyen de marchés subséquents. Trois titulaires seront retenus au maximum s'ils présentent les garanties suffisantes, aussi bien au niveau de la candidature que de l'offre. L'Accord-Cadre sera exécuté sans montant minimum mais avec un montant maximum sur ls durée totale de : - lot 1 VRD : 8.1 millions euro(s) HT - lot 2 Espaces Verts - mobiliers :1.2 million euro(s) (H.T.).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-03
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“dans 4 ans, si l'ensemble des possibilités de reconductions sont utilisées. Avant 4 ans, si le marché n'est pas reconduit annuellement” Informations complémentaires
“le réaménagement de la route de Lyon porte légitimement l'ambition de répondre à une demande à double échelle :-Celle globale du rayonnement et de...”
le réaménagement de la route de Lyon porte légitimement l'ambition de répondre à une demande à double échelle :-Celle globale du rayonnement et de l'attractivité intercommunale,-celle locale du quotidien qui doit être le support de nouveaux usages.la Route de Lyon accueillera à minima sur l'intégralité de son linéaire une voirie à double sens, une piste cyclable bidirectionnelle unilatérale et un cheminement piéton PMR. Lorsque les largeurs disponibles le permettent et que les usages attendus le nécessitent, le projet propose de compléter ce profil par l'aménagement de bandes plantées et de stationnements.les variantes libres - en sus- sont ouvertes à condition que les objectifs du CCTP soient respectés. Réponse à l'offre de base obligatoire sous peine d'irrecevabilité de l'ensemble de l'offre
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 106-331817 (2023-05-31)
Avis d'attribution de marché (2023-11-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 9 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 106-331817
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: TR23-04
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: requalification de l'entrée sud de Nevers AgglomérationLot 1 : VRD
Date de conclusion du contrat: 2023-08-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: colas france
Adresse postale: 48 chemin des Ruelles
Commune postale: Appoigny
Code postal: 89380
Pays: France 🇫🇷
Région: Yonne🏙️
URL: https://www.colas.com/fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 100 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Titre: requalification de l'entrée sud de Nevers Agglomération Lot 1 : VRD
Date de conclusion du contrat: 2023-09-11 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: eurovia bfc sas
Adresse postale: secteur Nièvre - 5 Rue Joseph Marie Jacquard Cs14304
Commune postale: Varennes Vauzelles
Code postal: 58640
Région: Nièvre🏙️
URL: https://www.eurovia.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 100 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sas merlot tp
Adresse postale: route Nationale 7
Commune postale: Mesves-sur-Loire
Code postal: 58400
URL: https://www.rogermartin.fr/implantations/merlot-tp🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 100 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: TR23-05
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“requalification de l'entrée sud de Nevers AgglomérationLot 2 : Espaces verts - mobiliers”
Date de conclusion du contrat: 2023-09-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: idverde sas
Adresse postale: 1b chemin du Gros Buisson - zAC du Bois Givray
Commune postale: Trouy
Code postal: 18570
Région: Cher🏙️
URL: https://idverde.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
5️⃣
Titre:
“requalification de l'entrée sud de Nevers Agglomération Lot 2 : Espaces verts - mobiliers” Nom et adresse du contractant
Nom: terideal tarvel
Adresse postale: 4, Boulevard Arago
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Région: Essonne🏙️
URL: https://www.terideal.fr/tarvel/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Source: OJS 2023/S 215-677580 (2023-11-03)