les travaux concernent le remplacement en tranchée ouverte et la réhabilitation par chemisage des réseaux d'assainissement (Eaux Unitaires, Eaux Pluviales et Eaux Usées), avec maintien de la continuité de service, y compris plusieurs branchements particuliers et avaloirs existants. Ces travaux se situent sur la Rd18, rue de Paris et rue Pierre Corneille à Sotteville-Lès-Rouen, de l'avenue du 14 Juillet à la rue François Raspail. Ces travaux sont divisés en 2 tranches :Tranche ferme (Tf) : Travaux de l'avenue du 14 Juillet à la Rue JacquardTranche optionnelle (To) : Travaux de la Rue Jacquard à la Rue François Raspail
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“renouvellement en tranchée et réhabilitation par chemisage des réseaux d'assainissement - rue de Paris et rue Pierre Corneille à...”
Titre
renouvellement en tranchée et réhabilitation par chemisage des réseaux d'assainissement - rue de Paris et rue Pierre Corneille à Sotteville-Lès-Rouen
23-Da-Sgmn-Txrueparisslr
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Produits/services: Travaux d'assainissement📦
Brève description:
“les travaux concernent le remplacement en tranchée ouverte et la réhabilitation par chemisage des réseaux d'assainissement (Eaux Unitaires, Eaux Pluviales...”
Brève description
les travaux concernent le remplacement en tranchée ouverte et la réhabilitation par chemisage des réseaux d'assainissement (Eaux Unitaires, Eaux Pluviales et Eaux Usées), avec maintien de la continuité de service, y compris plusieurs branchements particuliers et avaloirs existants. Ces travaux se situent sur la Rd18, rue de Paris et rue Pierre Corneille à Sotteville-Lès-Rouen, de l'avenue du 14 Juillet à la rue François Raspail. Ces travaux sont divisés en 2 tranches :Tranche ferme (Tf) : Travaux de l'avenue du 14 Juillet à la Rue JacquardTranche optionnelle (To) : Travaux de la Rue Jacquard à la Rue François Raspail
les travaux concernent le remplacement en tranchée ouverte et la réhabilitation par chemisage des réseaux d'assainissement (Eaux Unitaires, Eaux Pluviales et Eaux Usées), avec maintien de la continuité de service, y compris plusieurs branchements particuliers et avaloirs existants. Ces travaux se situent sur la Rd18, rue de Paris et rue Pierre Corneille à Sotteville-Lès-Rouen, de l'avenue du 14 Juillet à la rue François Raspail. Ces travaux sont divisés en 2 tranches :Tranche ferme (Tf) : Travaux de l'avenue du 14 Juillet à la Rue JacquardTranche optionnelle (To) : Travaux de la Rue Jacquard à la Rue François Raspail
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 10
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“les prestations divisées en 2 tranches comme indiqué à l'article 1.4 du Rc sont considérées comme une option au sens du Droit Européen.Le contrat comporte...”
Description des options
les prestations divisées en 2 tranches comme indiqué à l'article 1.4 du Rc sont considérées comme une option au sens du Droit Européen.Le contrat comporte une tranche optionnelle définie au cahier des charges
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le Dc1)- déclaration du candidat individuel ou du membre...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le Dc1)- déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler la situation financière du candidat (Déclaration incluse dans le formulaire Dc2 version à jour : 04/2019)- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le Dc1)- lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé Dc1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (Déclaration incluse dans le formulaire Dc1 : version à jour 04/2019)- pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (Dume)- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (inclus dans le Dc1)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (inclus dans le Dc2)” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)fntp 5143 - construction de réseaux d'eau à écoulement à surface libre (eaux usées domestiques, industrielles ou pluviales)réseaux de longueur supérieure à 200m - contrainte urbaine :- profondeur de 3,50m à 5,50m hors nappe phréatique (ou présence ponctuelle)- profondeur inférieure ou égale à 3.50m avec présence de nappe sur 200m ou plusou équivalentfntp 5221 - canalisation sans pression Dn inférieur ou égal à 1000mm ou équivalent : Rénovation continue par techniques multiples spécialisées ou équivalentcertification 1552 de l'entreprise pour le retrait d'amiante sous-section 3 relative à l'obligation de certification des entreprises à l'ensemble des activités de retrait et d'encapsulage de matériaux contenant de l'amiante, notamment les travaux de retrait de couverture (au 1er juillet 2013) ou le retrait de canalisations (1er janvier 2014)chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: aucune clause de garantie financière ne sera appliquée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“les prestations, objet du présent marché, seront financées par le budget de la Régie de l'assainissement de la Métropole Rouen Normandie. Elles seront...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
les prestations, objet du présent marché, seront financées par le budget de la Régie de l'assainissement de la Métropole Rouen Normandie. Elles seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique.Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.Une avance de 5% est accordée au titulaire lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50 000 euro(s) Ht et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire de l'acte d'engagement.Ce taux est fixé à 30% lorsque le titulaire du marché public est une petite et moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“en cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée aux opérateurs économiques par la Métropole Rouen Normandie.Les candidats peuvent présenter une...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
en cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée aux opérateurs économiques par la Métropole Rouen Normandie.Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en qualité de mandataire de plusieurs groupements pour un même accord-cadre
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap. Le respect de ces...”
Conditions d'exécution du contrat
cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations.Ce marché de travaux fait l'objet d'une condition d'exécution relative à l'embauche de publics éloignés de l'emploi détaillée dans l'article 1.3 du cahier des clauses administratives particulières (Ccap), qui correspondra à :Tranche ferme : 532 heures sur la durée d'exécution de la tranchetranche optionnelle : 532 heures sur la durée d'exécution de la trancheaffectées à l'embauche de publics éloignés de l'emploi
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-11
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-12
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mpe76.fr -La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Le marché à tranches sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique.Valeur estimée : 2 350 000 euro(s) HT (selon DQE 1 = Impossibilité de réemploi des déblais et de recyclage des terres polluées ). Le montant estimé selon le DQE 2 = Réemploi partiel des déblais et recyclage des terres polluées est de 2 050 000 euro(s) (H.T.).Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'unproduit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage.Le candidat devra proposer un mémoire environnemental répondant au(x) critère(s) environnemental(aux) tels que défini(s) dans le Règlement de Consultation conformément aux engagements du Spaser.En cas d'égalité, le critère technique est prépondérant, puis le critère prix.Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://www.mpe76.fr sous la référence : 23-da-sgmn-txrueparisslr.Cao prévisionnelle : 6 octobre 2023début d'exécution : à la notification de l'ordre de service de commencement des travaux
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (Ce, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et Ce, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. No358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1)
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Source: OJS 2023/S 146-465962 (2023-07-27)
Informations complémentaires (2023-09-05)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 146-465962
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-09-11 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-18 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 12/09/2023 à 14h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 18/09/2023 à 16h00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3
Ancienne valeur
Texte: cao prévisionnelle : 6 octobre 2023
Nouvelle valeur
Texte: cao prévisionnelle : 13 octobre 2023
Source: OJS 2023/S 173-543435 (2023-09-05)
Avis d'attribution de marché (2023-12-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1658018.70 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: sotteville-Les-Rouen 76300 Sotteville-Les-Rouen
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 146-465962
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M23123
Date de conclusion du contrat: 2023-12-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement Sogea Nord Ouest Travaux Publics / Telerep
Adresse postale: 101 Rue De Stalingrad
Commune postale: Le Petit Quevilly
Code postal: 37550
Pays: France 🇫🇷
Région: Indre-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1658018.70 💰
“la Commission d'appel d'offres a attribué le marché au Groupement Sogea Nord-Ouest Tp/Telerep.A titre d'information, le montant total correspondant à la...”
la Commission d'appel d'offres a attribué le marché au Groupement Sogea Nord-Ouest Tp/Telerep.A titre d'information, le montant total correspondant à la somme du Détail Quantitatif Estimatif 1 (non contractuel) pondéré à 40% et du Détail Quantitatif Estimatif 2 (non contractuel) pondéré à 60% est de 1 989 622,44 euro(s) (T.T.C.).Référence de l'avis initial paru au Boamp : no23-107408 publié le 29/07/2023.Référence de l'avis initial paru au Joue : 2023/s 146-465962 diffusé le 01/08/2023.Référence de l'avis rectificatif paru au Boamp : no23-123823 publié le 07/09/2023.Référence de l'avis rectificatif paru au Joue : 2023/s 173-543435 diffusé le 08/09/2023.Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 Allée François Mitterrand, B.P. 1180, 76176 Rouen Cedex, tél (+33) 02.32.76.44.22
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Source: OJS 2023/S 247-779561 (2023-12-19)