RELANCE - Marché de maintenance et d'exploitation des installations de ventilation sanitaire individuelles et collectives comportant un accord-cadre à bon de commande sans minimum et avec un maximum de 600 000 euros HT.
Les candidats sont informés que la présente consultation au titre du marché en objet, est consécutive à une précédente procédure déclarée sans suite (pour motif technique) pour le même marché. Le présent marché est de type P2 (DPGF) + BPU : - Prestations forfaitaires : la conduite des installations et travaux de petit entretien-maintenance (dont la rémunération est couramment appelée P2), - Prestations unitaires ponctuelles : suivant Bordereau de Prix Unitaires. Ce marché concerne tous les équipements assurant une fonction dans la ventilation collective et individuelle sanitaire du patrimoine à savoir : - Les systèmes en toiture et leurs alimentations électriques (caissons, tourelles, etc.), - Les conduits horizontaux et verticaux, - Les systèmes de circulation d'air dans les logements (bouches, grilles, entrées, sorties, ...).
Avis de marché (2026-05-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: RELANCE - Marché de maintenance et d'exploitation des installations de ventilation sanitaire individuelles et collectives comportant un accord-cadre à bon de commande sans minimum et avec un maximum de 600 000 euros HT.
Numéro de référence: 2026_06_DPR_RELANCE VENTILATION
Brève description:
Les candidats sont informés que la présente consultation au titre du marché en objet, est consécutive à une précédente procédure déclarée sans suite (pour motif technique) pour le même marché.
Le présent marché est de type P2 (DPGF) + BPU :
- Prestations forfaitaires : la conduite des installations et travaux de petit entretien-maintenance (dont la rémunération est couramment appelée P2),
- Prestations unitaires ponctuelles : suivant Bordereau de Prix Unitaires.
Ce marché concerne tous les équipements assurant une fonction dans la ventilation collective et individuelle sanitaire du patrimoine à savoir :
- Les systèmes en toiture et leurs alimentations électriques (caissons, tourelles, etc.),
- Les conduits horizontaux et verticaux,
- Les systèmes de circulation d'air dans les logements (bouches, grilles, entrées, sorties, ...).
Les candidats sont informés que la présente consultation au titre du marché en objet, est consécutive à une précédente procédure déclarée sans suite (pour motif technique) pour le même marché.
Le présent marché est de type P2 (DPGF) + BPU :
- Prestations forfaitaires : la conduite des installations et travaux de petit entretien-maintenance (dont la rémunération est couramment appelée P2),
- Prestations unitaires ponctuelles : suivant Bordereau de Prix Unitaires.
Ce marché concerne tous les équipements assurant une fonction dans la ventilation collective et individuelle sanitaire du patrimoine à savoir :
- Les systèmes en toiture et leurs alimentations électriques (caissons, tourelles, etc.),
- Les conduits horizontaux et verticaux,
- Les systèmes de circulation d'air dans les logements (bouches, grilles, entrées, sorties, ...).
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance préventive📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2026_06_DPR_RELANCE VENTILATION
Description du marché:
Les candidats sont informés que la présente consultation au titre du marché en objet, est consécutive à une précédente procédure déclarée sans suite (pour motif technique) pour le même marché.
Étendue du marché :
Le présent marché est de type P2 (DPGF) + BPU :
- Prestations forfaitaires : la conduite des installations et travaux de petit entretien-maintenance (dont la rémunération est couramment appelée P2),
- Prestations unitaires ponctuelles : suivant Bordereau de Prix Unitaires.
Ce marché concerne tous les équipements assurant une fonction dans la ventilation collective et individuelle sanitaire du patrimoine à savoir :
- Les systèmes en toiture et leurs alimentations électriques (caissons, tourelles, etc.),
- Les conduits horizontaux et verticaux,
- Les systèmes de circulation d'air dans les logements (bouches, grilles, entrées, sorties, …).
Les candidats sont informés que la présente consultation au titre du marché en objet, est consécutive à une précédente procédure déclarée sans suite (pour motif technique) pour le même marché.
Étendue du marché :
Le présent marché est de type P2 (DPGF) + BPU :
- Prestations forfaitaires : la conduite des installations et travaux de petit entretien-maintenance (dont la rémunération est couramment appelée P2),
- Prestations unitaires ponctuelles : suivant Bordereau de Prix Unitaires.
Ce marché concerne tous les équipements assurant une fonction dans la ventilation collective et individuelle sanitaire du patrimoine à savoir :
- Les systèmes en toiture et leurs alimentations électriques (caissons, tourelles, etc.),
- Les conduits horizontaux et verticaux,
- Les systèmes de circulation d'air dans les logements (bouches, grilles, entrées, sorties, …).
Adresse postale: Territoire de la Ville de Marseille et son aire métropolitaine (communes de La Ciotat, Cassis, Carnoux-en-Provence) ont la liste est jointe en annexe du présent dossier de consultation (Annexe n°2 du CCTP – Listing Patrimoine SOGIMA).
Code postal: 13000
Ville: Territoire de la Ville de Marseille et son aire métropolitaine
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône
🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Le présent marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de la notification du marché, reconductible 1 fois pour une durée de 3 ans (36 mois).
La durée totale du marché ne pourra donc pas dépasser 4 ans (48 mois).
Conformément à l’article R 2112-4 du Code de la Commande Publique, la reconduction prévue au présent marché est tacite et le Titulaire ne peut s’y opposer, sauf dénonciation de sa part dans un délai minimum de trois (3) mois avant la date anniversaire de notification du contrat.
Le présent marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de la notification du marché, reconductible 1 fois pour une durée de 3 ans (36 mois).
La durée totale du marché ne pourra donc pas dépasser 4 ans (48 mois).
Conformément à l’article R 2112-4 du Code de la Commande Publique, la reconduction prévue au présent marché est tacite et le Titulaire ne peut s’y opposer, sauf dénonciation de sa part dans un délai minimum de trois (3) mois avant la date anniversaire de notification du contrat.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE : 60 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001 Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Le présent marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de la notification du marché, reconductible 1 fois pour une durée de 3 ans (36 mois).
La durée totale du marché ne pourra donc pas dépasser 4 ans (48 mois).
Délai d'exécution :
- Prestations forfaitaires (DPGF) : le délai d'exécution est tel que fixé par les clauses du CCTP.
- Prestations ponctuelles sur bon de commande (BPU) : le délai d'exécution des prestations est strictement fixé par le bon de commande.
Date prévisionnelle de notification du marché : MI-SEPTEMBRE 2026
Date prévisionnelle de démarrage des prestations : 1er OCTOBRE 2026
Le présent marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de la notification du marché, reconductible 1 fois pour une durée de 3 ans (36 mois).
La durée totale du marché ne pourra donc pas dépasser 4 ans (48 mois).
Délai d'exécution :
- Prestations forfaitaires (DPGF) : le délai d'exécution est tel que fixé par les clauses du CCTP.
- Prestations ponctuelles sur bon de commande (BPU) : le délai d'exécution des prestations est strictement fixé par le bon de commande.
Date prévisionnelle de notification du marché : MI-SEPTEMBRE 2026
Date prévisionnelle de démarrage des prestations : 1er OCTOBRE 2026
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-16 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-17 09:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-06-17 09:30:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Numéro d'enregistrement national: 17130111200776
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-marseille@justice.fr📧
Téléphone: 0491155050📞
URL: http://tribunaljudiciaire.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2026/S 092-326871 (2026-05-12)