relance - lot no 19 - travaux de réhabilitation de la Ferme du Breuil et de construction d'extension pour l'installation d'un centre culturel et d'un centre de loisirs à Mézidon Vallée d'auge (14)
la présente consultation concerne la relance du lot no 19 (Pierre de Taille) pour les travaux de réhabilitation de la Ferme du Breuil et de construction d'extension pour l'installation d'un centre culturel et d'un centre de loisirs à Mézidon Vallée d'auge (14). Le détail des prestations à réaliser figure au CCTP
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Mézidon-Vallée-D''Auge
Numéro d'enregistrement national: 20006499600016
Adresse postale: rue Henri Dunant - château du Breuil - mézidon Canon
Commune postale: Mézidon Vallée D''Auge
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“relance - lot no 19 - travaux de réhabilitation de la Ferme du Breuil et de construction d'extension pour l'installation d'un centre culturel et d'un centre...”
Titre
relance - lot no 19 - travaux de réhabilitation de la Ferme du Breuil et de construction d'extension pour l'installation d'un centre culturel et d'un centre de loisirs à Mézidon Vallée d'auge (14)
TVX FERME DU BREUIL - LOT 19
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Produits/services: Taille de pierres📦
Brève description:
“la présente consultation concerne la relance du lot no 19 (Pierre de Taille) pour les travaux de réhabilitation de la Ferme du Breuil et de construction...”
Brève description
la présente consultation concerne la relance du lot no 19 (Pierre de Taille) pour les travaux de réhabilitation de la Ferme du Breuil et de construction d'extension pour l'installation d'un centre culturel et d'un centre de loisirs à Mézidon Vallée d'auge (14). Le détail des prestations à réaliser figure au CCTP
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Produits/services supplémentaires: Taille de pierres📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Mézidon-Vallée-D'Auge
Description du marché:
“la présente consultation est la relance du lot no 19 (Pierre de Taille) concernant les travaux de réhabilitation de la Ferme du Breuil et de construction...”
Description du marché
la présente consultation est la relance du lot no 19 (Pierre de Taille) concernant les travaux de réhabilitation de la Ferme du Breuil et de construction d'extension pour l'installation d'un centre culturel et d'un centre de loisirs à Mézidon Vallée d'auge (14). Le détail des prestations à réaliser figure au CCTP
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 28
Informations complémentaires:
“la présente consultation est une relance. Une déclaration sans suite de la précédente procédure lancée conformément aux dispositions de l'article L. 2123-1...”
Informations complémentaires
la présente consultation est une relance. Une déclaration sans suite de la précédente procédure lancée conformément aux dispositions de l'article L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du code de la commande publique est intervenue le 28 juin 2023 au motif que les deux conditions cumulatives de l'article R. 2123-1 2° du code de la commande publique n'étaient pas remplies
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Cadre F1 du formulaire Dc1)” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (Cadre F1 du formulaire Dc2) ;- attestation d'assurance pour les risques professionnels en cours de validité
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les moyens humains, l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les moyens humains, l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;- présentation d'une liste des travaux de même nature exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin (joindre un dossier de références) comprenant au moins trois références sur des opérations équivalentes de moins de trois ans.pour les lots suivants, des références spécifiques doivent être fournies :Pour le lot 19 - pierres de taille : des références d'opérations équivalents et/ou travaux en cohérence avec le projet notamment en termes de restauration patrimoniale et de contexte écologique ;
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-04
14:00 📅
“la visite de site est obligatoire pour le Lot 19 - pierres de Taille. L'Offre d'un candidat qui n'aura pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière....”
la visite de site est obligatoire pour le Lot 19 - pierres de Taille. L'Offre d'un candidat qui n'aura pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités sont précisées à l'article 10.2 du Règlement de la Consultation (Rc)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
URL: http://rouen.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Avant la signature du marché, un référé pré-contractuel aux fins de constatation de manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-Avant la signature du marché, un référé pré-contractuel aux fins de constatation de manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, conformément aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de Justice Administrative (Cja).-Un recours en référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci, conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 du Cja,-Un recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, dans les deux mois qui suivent la notification de la présente ; le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du marché public ou de l'accord-cadre,-un recours de pleine juridiction, ouvert aux candidats évincés, dans les deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
URL: http://rouen.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 129-410557 (2023-07-03)
Avis d'attribution de marché (2023-11-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 623236.10 💰
Description
Informations complémentaires:
“le Lot no 19 est attribué pour un montant de 623 236,10 euro(s) HT réparti de la façon suivante : -EPF Normandie : 539 980,21 euro(s) ht ;-ca Lisieux...”
Informations complémentaires
le Lot no 19 est attribué pour un montant de 623 236,10 euro(s) HT réparti de la façon suivante : -EPF Normandie : 539 980,21 euro(s) ht ;-ca Lisieux Normandie : 83 255,89 euro(s) (H.T.).Le présent avis d'attribution est rédigé en français. Il s'agit de la première version.ce lot est passé en appel d'offres ouvert
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 129-410557
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M23.070
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: lot no 19 - taille de Pierre
Date de conclusion du contrat: 2023-09-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: taille pierre et tradition
Numéro d'enregistrement national: 50226132400029
Adresse postale: za du Guibray - 14 rue Lavoisier
Commune postale: Falaise
Code postal: 14700
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231206097📞
Courrier électronique: taillepierresettraditions@orange.fr📧
Région: Calvados 🏙️
URL: https://www.taillepierresettraditions.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 623236.10 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“l'Avis est rédigé en langue française. Il s'agit de la première version de l'avis d'attribution.la consultation a été lancée en appel d'offres ouvert...”
l'Avis est rédigé en langue française. Il s'agit de la première version de l'avis d'attribution.la consultation a été lancée en appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R.2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique
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Source: OJS 2023/S 217-681243 (2023-11-06)