Relance lot 5 Schmit 2 - Nettoyage des parties communes et gestions des conteneurs sur le patrimoine de Nov'Habitat
Nov'Habitat
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Cet accord-cadre vise à conclure le marché suivant : - Entretien des parties communes et gestion des containers du patrimoine (décomposition prix par adresse) - Partie à commandes (bordereau des prix unitaires) Marché déclaré sans suite suite erreur relative au nombre de conteneurs dans la décomposition de prix
Date limiteDeadline 2026-11-10
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de manutention de cargaisons › Services de manutention de conteneurs
- • Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage
- • Champagne-Ardenne › Marne
- • Nord-Pas de Calais › Nord
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Relance lot 5 Schmit 2 - Nettoyage des parties communes et gestions des conteneurs sur le patrimoine de Nov'Habitat
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de manutention de conteneurs 📦
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: SCHMIT 2
Description du marché: SCHMIT 2<br/>
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Code postal: 51000
Ville: Châlons-en-champagne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Marne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de manutention de conteneurs 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Procédure accélérée:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-10 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-10 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Nov'habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 Boulevard Hippolyte Faure
Code postal: 51000
Commune postale: Chalons-En-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MARJOLET Alain
Courrier électronique: servicemarches@novhabitat.fr 📧
Téléphone: 0326686868 📞
URL: https://www.novhabitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1893963 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1893963 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13, avenue du peuple belge
Code postal: 59034
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: 0320783333 📞
Fax: 0320785009 📠
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/douai/tribunal-judiciaire-de-lille 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 207-737210 (2026-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Relance lot 5 Schmit 2 - Nettoyage des parties communes et gestions des conteneurs sur le patrimoine de Nov'Habitat
Numéro de référence:
2026-FCS-0062
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Cet accord-cadre vise à conclure le marché suivant : - Entretien des parties communes et gestion des containers du patrimoine (décomposition prix par adresse) - Partie à commandes (bordereau des prix unitaires)
Marché déclaré sans suite suite erreur relative au nombre de conteneurs dans la décomposition de prix
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Produits/services: Services de manutention de conteneurs 📦
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
05
Titre: SCHMIT 2
Description du marché: SCHMIT 2<br/>
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Code postal: 51000
Ville: Châlons-en-champagne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Marne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de manutention de conteneurs 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Procédure accélérée:
La précédente procédure relative au lot 5 a été déclarée sans suite le 23/10/2026, le besoin ayant dû être redéfini (84 conteneurs au lieu de 754). Le besoin devant être couvert au 01/01/2027 afin d'assurer la continuité du service, l'application des délais de droit commun, cumulés au délai de suspension et au délai de livraison, ne permettrait pas de respecter cette échéance. Le délai de réception des offres est en conséquence réduit en application de l'article R2161-3 du Ccp. »
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-10 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-10 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Nov'habitat
Numéro d'enregistrement national:
89431
Adresse postale: 31 Boulevard Hippolyte Faure
Code postal: 51000
Commune postale: Chalons-En-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MARJOLET Alain
Courrier électronique: servicemarches@novhabitat.fr 📧
Téléphone: 0326686868 📞
URL: https://www.novhabitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1893963 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1893963 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national:
1269D8CB-D8B0-282D-77859AB9004D390A
Adresse postale: 13, avenue du peuple belge
Code postal: 59034
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: 0320783333 📞
Fax: 0320785009 📠
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/douai/tribunal-judiciaire-de-lille 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 207-737210 (2026-10-23)
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