Relance Dispositif d’effarouchement aviaire sur Installations de Stockage des Déchets non Dangereux
Métropole Aix Marseille Provence
Relance Dispositif d’effarouchement aviaire sur Installations de Stockage des Déchets non Dangereux
Date limiteDeadline 2026-09-07
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Relance Dispositif d’effarouchement aviaire sur Installations de Stockage des Déchets non Dangereux
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de lutte contre les parasites 📦
Valeur estimée hors TVA: 372 650 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: ISDnD de l’Arbois à Aix-en-Provence
Valeur estimée hors TVA: 306 100 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: ISDnD de l’Arbois à Aix-en-Provence
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Code postal: 13007
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique : * Sous-critère 1 : Adéquation des moyens humains mis à disposition pour la réalisation des prestations : 50 % * Sous-critère 2 : Pertinence de l’organisation mise en œuvre pour réaliser les prestations : 50 %
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale : Performances en matière de protection de l’environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: ISDnD du Vallon du Fou à Martigues
Valeur estimée hors TVA: 66 550 EUR 💰
Description du marché: ISDnD du Vallon du Fou à Martigues
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Critère de qualité (nom): Valeur technique: * Sous-critère 1 : Adéquation des moyens humains mis à disposition pour la réalisation des prestations : 50 % * Sous-critère 2 : Pertinence de l’organisation mise en œuvre pour réaliser les prestations : 50 %
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-08 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Date prévisionnelle, séance non publique.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-08 10:00:00 📅
Informations complémentaires: Date prévisionnelle, séance non publique.
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Aix Marseille Provence
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 58 BD CHARLES LIVON
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la commande publique
Courrier électronique: commande-publique.entreprises@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 491999900 📞
URL: https://marchespublics.ampmetropole.fr/agent 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=74260133 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=74260133 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 139-505234 (2026-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Relance Dispositif d’effarouchement aviaire sur Installations de Stockage des Déchets non Dangereux
Numéro de référence:
74260133
Brève description:
Relance Dispositif d’effarouchement aviaire sur Installations de Stockage des Déchets non Dangereux
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de lutte contre les parasites 📦
Valeur estimée hors TVA: 372 650 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: ISDnD de l’Arbois à Aix-en-Provence
Valeur estimée hors TVA: 306 100 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: ISDnD de l’Arbois à Aix-en-Provence
Informations complémentaires:
La valeur estimée du lot 1 indiquée ci avant de 306 100 euros HT(367 320 euros TTC) s'entend pour la période initiale de 24 mois soit une valeur estimée totale pour ce lot de 612 200 euros HT (734 640 euros TTC) reconduction comprise. les montants minimum et maximum du lot 1 sont les suivants : 150 000 euros HT et 620 000 euros HT par période de 24 mois. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Pour ce lot 1, la visite sur site est obligatoire conformément à l'article 10.4 du règlement de la consultation.
Afficher plus
lieu d'exécution pour ce lot 1: ISDnD de l’Arbois à Aix en-Provence La visite sur site est obligatoire conformément à l'article 10.4 du règlement de la consultation.
Adresse postale: Métropole Aix Marseille Provence
Code postal: 13007
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
L’accord-cadre est passé pour une durée de 24 mois à compter de sa notification. Le présent accord-cadre est reconductible. Il sera renouvelable 1 fois 24 mois par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 3 mois avant la fin de l’accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
Afficher plus
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique : * Sous-critère 1 : Adéquation des moyens humains mis à disposition pour la réalisation des prestations : 50 % * Sous-critère 2 : Pertinence de l’organisation mise en œuvre pour réaliser les prestations : 50 %
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale : Performances en matière de protection de l’environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: ISDnD du Vallon du Fou à Martigues
Valeur estimée hors TVA: 66 550 EUR 💰
Description du marché: ISDnD du Vallon du Fou à Martigues
Informations complémentaires:
La valeur estimée du lot 2 indiquée ci avant de 66 550 euros HT (79 860 euros TTC) s'entend pour une période initiale de 24 mois soit une valeur estimée totale pour ce lot de 133 100 euros HT (159 720 euros TTC) reconduction comprise. Les montants minimum et maximum du lot 2 sont les suivants : 16 000 euros HT et 200 000 euros HT par période de 24 mois. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Pour ce lot 2, la visite sur site n’est pas obligatoire conformément à l'article 10.4 du règlement de la consultation.
Afficher plus
Lieu d'exécution pour ce lot 2 : ISDnD du Vallon du Fou à Martigues La visite sur site est non obligatoire conformément à l'article 10.4 du règlement de la consultation.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: * Sous-critère 1 : Adéquation des moyens humains mis à disposition pour la réalisation des prestations : 50 % * Sous-critère 2 : Pertinence de l’organisation mise en œuvre pour réaliser les prestations : 50 %
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
lieux d'exécution : ISDnD de l’Arbois à Aix-en-Provence (lot 1) et ISDnD du Vallon du Fou à Martigues (lot 2).
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-08 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Date prévisionnelle, séance non publique.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-08 10:00:00 📅
Informations complémentaires: Date prévisionnelle, séance non publique.
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Aix Marseille Provence
Numéro d'enregistrement national:
20005480700017
Adresse postale: 58 BD CHARLES LIVON
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la commande publique
Courrier électronique: commande-publique.entreprises@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 491999900 📞
URL: https://marchespublics.ampmetropole.fr/agent 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=74260133 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=74260133 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 139-505234 (2026-07-21)
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