Relance de l'accord-cadre pour les prestations d'entretien, de réparation et d'aménagement dans les logements, les parties communes et les abords de de l'ensemble des groupes du parc de THM
Relance de l'accord-cadre pour les prestations d'entretien, de réparation et d'aménagement dans les logements, les parties communes et les abords de l'ensemble des groupes du parc de Toulon Habitat Méditerranée. Relance suite à non reconduction uniquement pour le corps d'état :lot n°1 Maçonnerie - Carrelage (secteur EST ) suite à résiliation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-21.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-16.
Avis de marché (2023-10-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Numéro de référence: RELANCE LOT 1C ENTRETIEN 2023
Brève description:
“Relance de l'accord-cadre pour les prestations d'entretien, de réparation et d'aménagement dans les logements, les parties communes et les abords de...”
Brève description
Relance de l'accord-cadre pour les prestations d'entretien, de réparation et d'aménagement dans les logements, les parties communes et les abords de l'ensemble des groupes du parc de Toulon Habitat Méditerranée. Relance suite à non reconduction uniquement pour le corps d'état :lot n°1 Maçonnerie - Carrelage (secteur EST ) suite à résiliation
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Var🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-10-16 📅
Date limite de soumission: 2023-11-21 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Date de fin: 2024-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-637424
Se réfère à l'avis: 2022/S 071-189780
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
“La date et l'heure susmentionnées sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les...”
La date et l'heure susmentionnées sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.
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Source: OJS 2023/S 203-637424 (2023-10-16)
Avis d'attribution de marché (2024-02-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bon de commande pour les prestations d'entretien, de réparations et d'aménagement dans les logements, les parties communes et les abords de l'ensemble des groupes du parc de Toulon Habitat Méditerranée
Numéro de référence: Marché 2023-065-AO lot 01C
Brève description:
“Relance du lot 01 C secteur EST”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Relance du lot 01 C - Maçonnerie - Carrelage secteur EST”
Informations complémentaires:
“Description des modalités ou du calendrier des reconductions: L'accord cadre est passé à compté de la notification jusqu'au 31 juillet 2024. Il pourra être...”
Informations complémentaires
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: L'accord cadre est passé à compté de la notification jusqu'au 31 juillet 2024. Il pourra être reconduit 2 fois, par période de 12 mois chacune, par tacite reconduction
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Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur 12 points selon dispositions à l'article 8 du règlement de consultation.
Critère de qualité (pondération): 0.6
Critère de coût (nom): Prix noté sur 8 points selon dispositions à l'article 8 du règlement de consultation.
Critère de coût (pondération): 0.4
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Marché 2023-065-AO - ENTRETIEN - LOT 01 C
Date de conclusion du contrat: 2024-02-22 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Axe btp
Numéro d'enregistrement national: 43269874400047
Adresse postale: 121 rue Robert Schumann
Code postal: 83130
Commune postale: La garde
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: axebtp@axe-btp.com📧
Téléphone: 0498005240📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Toulon habitat meditteranne - oph de la metropole toulon provence mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 27830001700029
Adresse postale: Avenue Franklin Roosevelt - LE saint Matthieu - BP1309
Code postal: 83076
Commune postale: Toulon cedex
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@thmed.com📧
Téléphone: 0494038574📞 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: TOULON CEDEX 9
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: 0494427930📞 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: TOULON CEDEX 9
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: 0494427930📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: TOULON CEDEX 9
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: 0494427930📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2024/S 044-129722 (2024-02-29)