l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction, les options (prestations similaires et reconductions).La présente consultation concerne la recherche d'amiante et d'hap dans le cadre de travaux sur le patrimoine des régies de Grenoble-Alpes Métropole.La réalisation de recherches d'amiante dans différents matériaux, et d'hap dans des revêtements hydrocarbonés, préalablement à des travaux sur le patrimoine des régies de l'eau et de l'assainissement de Grenoble-Alpes Métropole.Ce patrimoine comprend 2 072 km de canalisations d'assainissement (eaux usées, unitaire et eaux pluviales), 1 973 km de canalisations d'eau potable, et de l'ordre de 400 ouvrages de génie civil (regards, réservoirs, stations de relèvement, stations d'épuration...)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-25.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-20.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“recherches d'amiante et d'hap dans le cadre de travaux sur le patrimoine des régies de l'eau et de l'assainissement de Grenoble-Alpes Métropole
2023-Fcs-Reg-0314”
Titre
recherches d'amiante et d'hap dans le cadre de travaux sur le patrimoine des régies de l'eau et de l'assainissement de Grenoble-Alpes Métropole
2023-Fcs-Reg-0314
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Produits/services: Services d'analyses📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction, les options (prestations similaires et reconductions).La présente consultation concerne la recherche d'amiante et d'hap dans le cadre de travaux sur le patrimoine des régies de Grenoble-Alpes Métropole.La réalisation de recherches d'amiante dans différents matériaux, et d'hap dans des revêtements hydrocarbonés, préalablement à des travaux sur le patrimoine des régies de l'eau et de l'assainissement de Grenoble-Alpes Métropole.Ce patrimoine comprend 2 072 km de canalisations d'assainissement (eaux usées, unitaire et eaux pluviales), 1 973 km de canalisations d'eau potable, et de l'ordre de 400 ouvrages de génie civil (regards, réservoirs, stations de relèvement, stations d'épuration...)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: détail dans l'article 1.4 du Rc
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 49 communes du territoire métropolitain 38000 - grenoble
Description du marché:
“communes de : Fontaine, Le Fontanil-Cornillon, Mont-Saint-Martin, Noyarey, Proveysieux, Quaix-En-Chartreuse, Saint-Egrève, Saint-Martin-Le-Vinoux,...”
Description du marché
communes de : Fontaine, Le Fontanil-Cornillon, Mont-Saint-Martin, Noyarey, Proveysieux, Quaix-En-Chartreuse, Saint-Egrève, Saint-Martin-Le-Vinoux, Sassenage, Seyssinet-Pariset, Seyssins, Veurey-Voroize, Corenc, Domène, Gières, La Tronche, Le Sappey-En-Chartreuse, Meylan, Murianette, Sarcenas, Venon
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes...”
Description des renouvellements
le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“grenoble, Poisat, Saint-Martin-D'Hères, Claix, Le Pont-De-Claix, Echirolles, Bresson, Brié-Et-Angonnes, Eybens, Herbeys” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“communes de : Champ-Sur-Drac, Champagnier, Jarrie, Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Montchaboud, Notre-Dame-De-Commiers, Notre-Dame-De-Mésage,...”
Description du marché
communes de : Champ-Sur-Drac, Champagnier, Jarrie, Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Montchaboud, Notre-Dame-De-Commiers, Notre-Dame-De-Mésage, Saint-Barthélémy-De-Séchilienne, Saint-Georges-De-Commiers, Saint-Paul-De-Varces, Saint-Pierre-De-Commiers, Séchilienne, Varces-Allières-Et-Risset, Vaulnaveys-Le-Bas, Vaulnaveys-Le-Haut, Vif, Vizille
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)les documents...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidatlettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupementrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatles éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte.Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratindication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualitédéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratdescription de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entrepriseindication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“le candidat doit justifier d'une qualification a minima :- amiante friable : certification 1513 chez Qualibat ou " amiante friable " chez Afnor...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
le candidat doit justifier d'une qualification a minima :- amiante friable : certification 1513 chez Qualibat ou " amiante friable " chez Afnor Certification- amiante non friable : certification 1512 chez Qualibat ou " amiante non friable à risques particuliers " chez Afnor Certification- certification amiante individuelle " avec mention "- certification individuelle amiante avant travaux
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-25
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): la Tronche
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 184-575039 (2023-09-20)