Réalisation des enquêtes supplément de loyer de solidarité Sls et occupation du parc social Ops
RHENALIA
Réalisation des enquêtes supplément de loyer de solidarité Sls et occupation du parc social Ops
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • RHENALIA
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-17 | Avis de marché |
| 2023-11-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'enquêtes
Numéro de référence: 2023-Rhe-001
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'enquêtes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'enquêtes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Rhenalia
Adresse postale: 33 Rue de la Houblonnière
Code postal: 68000
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: https://rhenalia.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 389229323 📞
URL des documents: https://rhenalia.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://rhenalia.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-17 📅
Date limite de soumission: 2023-06-20 📅
Date de publication: 2023-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 097-302712
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 184 500 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 184 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:35
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 90076129700010
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://rhenalia.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Nancy
Adresse postale: rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 097-302712 (2023-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'enquêtes
Numéro de référence: 2023-Rhe-001
Brève description:
Réalisation des enquêtes supplément de loyer de solidarité Sls et occupation du parc social Ops
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'enquêtes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'enquêtes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Rhenalia
Adresse postale: 33 Rue de la Houblonnière
Code postal: 68000
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: https://rhenalia.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 389229323 📞
URL des documents: https://rhenalia.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://rhenalia.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-17 📅
Date limite de soumission: 2023-06-20 📅
Date de publication: 2023-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 097-302712
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://rhenalia.marches-publics.info/
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 184 500 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 184 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Afficher plus
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:35
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 90076129700010
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://rhenalia.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://rhenalia.marches-publics.info/
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Nancy
Adresse postale: rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 097-302712 (2023-05-17)
Avis d'attribution de marché (2023-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 148 741 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 389000000 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-729886
Se réfère à l'avis: 2023/S 097-302712
Numéro JO-S: 232
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-05 📅
Nom: Societe etude vente equipements novateurs
Adresse postale: Rue de la reunion
Commune postale: Les ulis
Code postal: 91940
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 148 741 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2023/S 232-729886 (2023-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 148 741 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 389000000 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-729886
Se réfère à l'avis: 2023/S 097-302712
Numéro JO-S: 232
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-05 📅
Nom: Societe etude vente equipements novateurs
Adresse postale: Rue de la reunion
Commune postale: Les ulis
Code postal: 91940
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 148 741 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2023/S 232-729886 (2023-11-27)
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