réalisation de prélèvements et d'analyses sur des matrices eaux et boues d'épuration et autres pour les services de la direction cycle de l'eau de la Métropole de Lyon - 2 lots

Métropole de Lyon

le marché est composé de deux lots.Chaque lot constituera un marché unique. Les deux lots ne présentent pas de montant minimum.Le montant maximum de chaque lot pour la durée ferme de 2 (deux) ans est de 400 000 euro(s) (H.T.).Le prestataire doit être accrédité par le Cofrac ou un organisme équivalent d'après la norme Iso Cei 17025 en vigueur

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CARSO-LSEHL
• Laeps

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil › Services d'analyses

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-21	Avis de marché
2023-11-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses
Numéro de référence: 23-Eau-066
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'analyses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, Cs 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: eau-marches@grandlyon.com 📧
Téléphone: +33 478634040 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-21 📅
Date limite de soumission: 2023-08-28 📅
Date de publication: 2023-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 142-453831
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires

etre en capacité de réaliser des prestations de même nature et importance (prélèvements et mesures in situ et mesures sur le terrain et analyses pour la recherche de micropolluants en laboratoire) ; appréciée au regard de 3 références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestation de prélèvement en vue d'analyse
Numéro du lot: 1
Brève description:

le présent marché (lot 1) porte sur la réalisation, la mise en oeuvre de prélèvements et les mesures de débits associés sur l'ensemble du territoire métropolitain pour le compte de la Métropole de Lyon

Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

les lots sont conclus pour une durée ferme de deux années, reconductible de façon tacite une fois deux années

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: analyses sur des matrices eaux, boues et autres
Numéro du lot: 2
Brève description:

le présent marché (lot 2) concerne les analyses sur des matrices eaux, boues et autres

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 20 rue du Lac Cs 33569 69505 - lyon Cedex 03

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)La lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur :- n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 Ccp (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé)- est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti (R2143-3 Ccp)

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.Lot no 1 et 2 : Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.: Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres

Capacité technique et professionnelle:

- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Certificats de qualité (Nf-En-Iso)Certificats de qualité attestant que l'opérateur économique se conforme à certaines normes d'assurance de qualité, y compris en ce qui concerne l'accessibilité pour les personnes handicapés. Ces certificats délivrés par des organismes indépendants sont fondés sur les normes européennes et certifiés par des organismes accrédités :Pour le lot no 1 : Les prélèvements d'eaux résiduaires en vue d'analyse physico-chimiques quand cela est exigé devront être réalisés par un organisme Accredite par le Cofrac d'après la norme Iso Cei 17-025 en vigueur pour les prélèvements d'eaux résiduaires en fonction du débit ou du temps ou par un organisme d'accréditation équivalent européen, signataire de l'accord multilatéral pris dans le cadre de la coordination européenne des organismes d'accréditation.Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économiqueetre en capacité de réaliser des prélèvements et des mesures in situ ; des mesures sur le terrain et des analyses pour la recherche de micropolluants en laboratoire ; de même nature et importance ; appréciée au regard de 3 références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent.Pour le lot no 2 : Niveau(X) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant :Le prestataire doit être accrédité par le Cofrac ou un organisme équivalent d'après la norme Iso Cei 17025 en vigueur- pour les analyses environnement/qualité de l'eau/analyses physicochimiques sur matrices eaux douces et résiduaires (Lab Gta 05)- pour les analyses environnement/matrices solides/analyses physicochimiques sur matrices boues et sédiments- pour les prélèvements-échantillonnage en vue d'analyses microbiologiques (Lab Gta 29) sur les eaux de tours aéroréfrigérantes (Irdefa) et eaux de réseaux sanitaires froides ou chaude- pour l'analyse micobiologiques environnment /Qualité de l'eau (Lab Gta 23) des légionnella et légionella pneumophila sur eaux douces et de process

Capacité technique et professionnelle

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

niveau(X) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant :Pour le lot no 1 : Etre en capacité de réaliser des prestations de même nature et importance (prélèvements et mesures in situ et mesures sur le terrain et analyses pour la recherche de micropolluants en laboratoire) ; appréciée au regard de 3 références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent .Pour le lot no 2 : être en capacité de réaliser des prestations d'analyses de même nature et importance ; appréciée au regard de 3 références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent Et être en capacité de réaliser des prestations de prélèvement en vue de la recherche de légionnelle, de même nature et importance, appréciée au regard de 3 références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

le prestataire doit être accrédité par le Cofrac ou un organisme équivalent d'après la norme Iso Cei 17025 en vigueurpour le lot no2 : le marché comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 16.1.1 du Ccap

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004697700019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: siret : 20004697700019 : Dtee /Ded/Direction adjointe Eau et assainissement/unité marchés publics
Adresse postale: 20 rue du Lac Cs 33569
Commune postale: Lyon Cedex 03
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: avril 2027

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.grandlyon.com -Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Voir le règlement de la consultation (l'adresse mail eau-marches@grandlyon.com ne peut être pas être utilisée pour déposer des plis).Renseignements complémentaires :Les justificatifs visés aux rubriques "Capacités économiques et financières" et "Références professionnelles et capacités techniques" seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (art.r2412.25 Ccp). Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié (art.r2143.12 Ccp). En application de l'article R2151.7 CCP, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements.Les sous-critères et les modalités de notation sont décrits dans le règlement de consultation.La durée de validité des offres est de 240 jours à compter de la date limite de remise des offres fixée par le règlement de la consultation.La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : Non-Précisions concernant les délais d'introduction de recours :Avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer :-Un référé précontractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants, du code de justice administrative.Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer :-Un référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative.-un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'état en date du 4 avril 2014, " Département du Tarn-Et- garonne ", no 358994

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 142-453831 (2023-07-21)

Avis d'attribution de marché (2023-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-09 📅
Date de publication: 2023-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 219-688688
Se réfère à l'avis: 2023/S 142-453831
Numéro JO-S: 219

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 20 rue du Lac Cs 33569 69505 Lyon Cedex 03

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-20 📅
Nom: laeps
Adresse postale: 53, rue Busard Roseaux - z.I. Des Bordets Est
Commune postale: Bonneville
Code postal: 74130
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-11-08 📅
Nom: carso-Lsehl
Adresse postale: 4 Avenue Jean Moulin - cs 30228
Commune postale: Venissieux Cedex
Code postal: 69633
Pays: Rhône 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 219-688688 (2023-11-09)

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