réalisation de diverses opérations sur les réseaux d'eau potable et d'assainissement des eaux usées de la Métropole Aix-Marseille Provence

metropole d aix marseille provence

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• BERENGIER DEPOLLUTION (sous-traitant)
• Bronzo TP
• EHTP ARLES (mandataire)
• ENIT (co-traitant)
• EUROVIA PROVENCE ALPES COTE D'AZUR (sous-traitant)
• Faurie
• GIESPER Travaux Publics
• GTM SUD (sous-traitant)
• rampa tp (co-traitant)
• SLTP (mandataire)
• Sogea Côte d'Azur
• Sogea Provence

Qui ?

• metropole d aix marseille provence

Qu'est-ce que c'est ?

• Ouvrages annexes pour canalisations d'eau › Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-26	Avis de marché
2023-11-23	Informations complémentaires
2024-06-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
Numéro de référence: 75230213
Brève description:

réalisation de diverses opérations sur les réseaux d'eau potable et d'assainissement des eaux usées de la Métropole Aix-Marseille Provence

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole d aix marseille provence
Adresse postale: 58 bd Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.marseille-provence.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique-entreprises@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 491999900 📞
Fax: +33 491997196 📠
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=507682&orgAcronyme=t5y 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=507682&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-26 📅
Date limite de soumission: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 210-664840
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires

les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R.2143-3 et R. 2143-11 du Code de la commande publique, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation : cf. Article 8.1 du Règlement de la consultation. ------------------------------------ Pour les deux lots, le critère valeur technique sera apprécié au regard du mémoire technique en fonction des sous critères pondérés indiqués ci-dessous.* Sous-Critère 1 : Adéquation des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché : 30 % * Sous-Critère 2 : Pertinence de la méthodologie mise en oeuvre pour la réalisation du chantier type en site urbain: 70 % ------------------------------------ Pour les deux lots, le critère prix sera apprécié au regard des DQE en fonction des sous critères pondérés indiqués ci-dessous.* Sous-Critère 1 : Montant Détail Estimatif no1 DE complet: 60 % * Sous-Critère 2 : Montant Détail Estimatif no2 chantier-type: 40 % ------------------------------------ Pour les deux lots, le critère valeur environnementale sera apprécié au regard du mémoire technique en fonction du sous critère pondéré indiqué ci-dessous. * Sous-Critère 1 : Qualité des dispositions prises par le candidat en matière de protection de l'environnement et de développement durable : 100 % ------------------------------------ Les candidats pourront obtenir le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres indiquée dans l'avis d'appel public à la concurrence correspondant. Tous les documents seront remis gratuitement. Pour obtenir le dossier sur la plateforme électronique : https://marchespublics.ampmetropole.fr/ Il sera demandé au candidat effectuant un retrait de nous fournir une adresse mail. Celle-Ci sera utilisée pour lui transmettre les éventuels renseignements complémentaires. L'Attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse mail valide et régulièrement consultée. ------------------------------------ Conformément à l'article R2132-7 du Code de la Commande Publique, la remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire. La remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à l'adresse : https://marchespublics.ampmetropole.fr/ ------------------------------------ Pour le lot 1, s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'Accord-Cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le montant minimum annuel du lot 1 est de 50 000euros HT par an et le montant maximum annuel est de 1 200 000euros HT par an.L'estimation totale pour le lot 1 est de 953 465,50euro(s) HT dont 874 563,50 euro(s) HT pour l'estimation DQE complet et 78 902euro(s) HT pour l'estimation DQE chantier type. L'Estimation s'entend sur la durée initiale du marché.pour le lot 2, s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec 5 opérateurs économiques. L'Accord-Cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande. Les modalités d'attribution des marchés subséquents et d'émission des bons de commande figurent au Ccap.Le montant minimum annuel du lot 2 est de 60 000euros HT par an et le montant maximum annuel est de 5 000 000euros HT par an.L'estimation s'entend sur la durée initiale du marché.L'estimation totale pour le lot 2 est de 4 087 639euro(s) HT dont 3 904 056.00 euro(s)ht pour l'estimation DQE complet et 183 583euro(s) HT pour l'estimation DQE chantier type. L'Estimation s'entend sur la durée initiale du marché

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: direction Exploitation SUD
Numéro du lot: 1
Brève description:

réalisation de diverses opérations sur les réseaux d'eau potable et d'assainissement des eaux usées de la Direction d'exploitation Sud de la Métropole Aix-Marseille Provence

Valeur estimée hors TVA: 953465.50 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du contrat. Le présent contrat est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans

Intitulé du lot: direction Régie des Eaux et de l'assainissement du Pays de Martigues
Numéro du lot: 2
Brève description:

réalisation de diverses opérations sur les réseaux d'eau potable et d'assainissement des eaux usées de la Régie des eaux et de l'assainissement du Pays de Martigues

Valeur estimée hors TVA: 4 087 639 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

communes de la Métropole Aix-Marseille Provence

martigues, Port-De-Bouc, Saint-Mitre-Les-Remparts

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

conformément aux dispositions de l'article 2.ii de l'arrêté du 22 mars 2019, si le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés ci-dessous, il est autorisé à prouver sa capacité économique ou financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou Dc2 transmis en annexe)

Capacité technique et professionnelle:

conformément aux dispositions au I.- de l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2019, l'acheteur exige la production des renseignements et documents suivants :- certificat(S) de qualification professionnelle établi(s) par des organismes indépendants- liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années. Les travaux les plus importants sont appuyés d'attestations de bonne exécution.Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

-fntp 5117 Etablis en canalisations de diamètre de 300mm < DN inférieur ou égal à 500mm ou de 100mm inférieur ou égal à 300mm si la pression d'essai est supérieure ou égale à 25 bars ou équivalent : pour les deux lots-fntp 5143 Profondeur de tranchée inférieure ou égale à 3,50m en présence de nappe phréatique ou 3,50m < profondeur de tranchée inférieure ou égale à 5,50m hors nappe phréatique ou équivalent : pour les deux lots-certification pour travaux amiantés - ss4 uniquement pour le lot 2l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

la Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite utiliser sa commande publique comme un outil de lutte contre le chômage et l'exclusion socio-professionnelle. La démarche d'insertion prévue au sein du CCAP constitue une condition d'exécution du marché en application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public de Coopération Intercommunale
Contact
Point de contact: Direction de la Commande Publique - Service des Marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=507682&orgAcronyme=t5y 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. A partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative). - un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L 551.13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 dès lors que l'acheteur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours. - un recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution (Conseil d'etat, ass., 4 avril 2014, " Département de Tarn-Et-Garonne ", no 358994)

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 210-664840 (2023-10-26)

Informations complémentaires (2023-11-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-23 📅
Date limite de soumission: 2023-12-05 📅
Date de publication: 2023-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 229-721364
Se réfère à l'avis: 2023/S 210-664840
Numéro JO-S: 229
Source: OJS 2023/S 229-721364 (2023-11-23)

Avis d'attribution de marché (2024-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de diverses opérations sur les réseaux d'eau potable et d'assainissement des eaux usées de la Métropole Aix Marseille Provence Lot 1 : Direction exploitation sud Lot 2 : Direction Régie des eaux
Numéro de référence: 75230213
Brève description:

Réalisation de diverses opérations sur les réseaux d'eau potable et d'assainissement des eaux usées de la Métropole Aix Marseille Provence

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau 📦
Valeur estimée hors TVA: 5 041 104 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 75230213
Titre: Réalisation de diverses opérations sur les réseaux d'eau potable et d'assainissement des eaux usées de la Métropole Aix Marseille Provence Lot 1 : Direction exploitation sud
Valeur estimée hors TVA: 953465.50 EUR 💰
Description du marché:

Réalisation de diverses opérations sur les réseaux d'eau potable et d'assainissement des eaux usées de Métropole Aix Marseille Provence: - des extensions, du renouvellement et des renforcements des réseaux existants nécessaires à l'adduction et la distribution d'eau potable - des extensions, du renouvellement et des renforcements des réseaux d'assainissement des eaux usées existants, uniquement quand les travaux font l'objet d'une opération commune avec les travaux d'eau potable (pas forcément en tranchée commune) - des maillages, ouvrages annexes et travaux divers - de la réalisation des branchements particuliers d'assainissement des eaux usées lorsque ceux-ci sont réalisés dans le cadre des extensions et des renforcements de réseau d'eaux usées en opération commune avec les travaux sur le réseau d'eau potable

Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-13 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en HT. Sous-critère A : Montant détail estimatif n°1 DE complet (60 %) Sous-critère B : Montant détail estimatif n°2 chantier type (40 %)
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique Sous-critère A : Adéquation des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché (30 %) Sous-critère B :Pertinence de la méthodologie mise en ?uvre pour la réalisation du chantier type en site urbain. (70 %)
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale - Qualité des dispositions prises par le candidat en matière de protection de l'Environnement et de Développement durable (100%)
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Réalisation de diverses opérations sur les réseaux d'eau potable et d'assainissement des eaux usées de la Métropole Aix Marseille Provence. Lot 2 Direction Régie des eaux
Valeur estimée hors TVA: 4 087 639 EUR 💰
Produits/services: Travaux de construction de canalisations d'eaux usées 📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale (5%) - Qualité des dispositions prises par le candidat en matière de protection de l'Environnement et de Développement durable (100%)
Valeur technique (35 %) - Adéquation des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché (30 %) - Pertinence de la méthodologie mise en ?uvre pour la réalisation du chantier type en site urbain. (70 %)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse postale: Metropole Aix Marseille Provence
58 Bd Livon
Code postal: 13007
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro de contrat: Z240086F00
Date de conclusion du contrat: 2024-05-13 📅
Titre: Réalisation de diverses opérations sur les réseaux d'eau potable et d'assainissement des eaux usées de la Métropole Aix-Marseille Provence Lot 2 : Direction Régie des eaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE BRONZO TP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bronzo tp
Nom et adresse du contractant
Nom: Bronzo tp
Numéro d'enregistrement national: 50165657300018
Code postal: 13700
Commune postale: Marignane
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rose-marie.di-savino@veolia.com 📧
Téléphone: 0442088484 📞
URL: https://www.bronzotp.fr 🌏
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Identifiant de l’offre: OFFRE ENIT (co-traitant)
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENIT (co-traitant)
Nom et adresse du contractant
Nom: ENIT (co-traitant)
Numéro d'enregistrement national: 69162014000018
Code postal: 13590
Commune postale: Meyreuil
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: cpaoli@enit13.fr 📧
Téléphone: 0442583614 📞
URL: https://enit13.fr/ 🌏
Identifiant de l’offre: OFFRE FAURIE
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Faurie
Nom et adresse du contractant
Nom: Faurie
Numéro d'enregistrement national: 33878625400056
Code postal: 34130
Commune postale: Saint aunes
Courrier électronique: montpellier@faurie-sas.fr 📧
Téléphone: 0467161990 📞
URL: https://www.faurie.fr/ 🌏
Identifiant de l’offre: OFFRE EHTP
Chef de file du soumissionnaire ✅
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: EHTP ARLES (mandataire)
Nom et adresse du contractant
Nom: EHTP ARLES (mandataire)
Numéro d'enregistrement national: 43998740600024
Code postal: 13646
Commune postale: Arles
Courrier électronique: etudes.arles@nge.fr 📧
Téléphone: 0490187080 📞
URL: https://www.nge.fr/ 🌏
Identifiant de l’offre: OFFRE SOGEA PROVENCE
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sogea provence
Nom et adresse du contractant
Nom: Sogea provence
Numéro d'enregistrement national: 32505949100101
Code postal: 13127
Commune postale: Vitrolles
Courrier électronique: sogea.vitrolles@vinci-construction.fr 📧
Téléphone: 0442130200 📞
URL: https://www.societe.com/societe/sogea-provence-325059491.html 🌏
Identifiant de l’offre: OFFRE SLTP
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SLTP (mandataire)
Nom et adresse du contractant
Nom: SLTP (mandataire)
Numéro d'enregistrement national: 37652001100028
Code postal: 13230
Commune postale: Port-Saint-Louis-du-Rhône
Courrier électronique: s.l.t.p@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 0442861041 📞
URL: https://www.societe.com/societe/saint-louisienne-de-t-p-376520011.html 🌏
Identifiant de l’offre: OFFRE RAMPA TP (co-traitant)
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: RAMPA TP (co-traitant)
Nom et adresse du contractant
Nom: RAMPA TP (co-traitant)
Numéro d'enregistrement national: 32346899100126
Code postal: 07250
Commune postale: Le pouzin
Courrier électronique: rampatp@rampa.fr 📧
Téléphone: 0475859090 📞
URL: https://rampa-tp.com/ 🌏

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE GIESPER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: GIESPER Travaux Publics
Nom et adresse du contractant
Nom: GIESPER Travaux Publics
Numéro d'enregistrement national: 58080081100086
Code postal: 13300
Commune postale: Salon de provence
Courrier électronique: contact.tp@giesper.fr 📧
Téléphone: 0662783105 📞
URL: https://www.giesper.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Aix-Marseille-Provence
Numéro d'enregistrement national: 20005480700017
Département: 13
Adresse postale: 58, boulevard Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique.entreprises@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: 0442111647 📞
URL: https://ampmetropole.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Téléphone: 0491134813 📞
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Le requerant peut saisir le tribunal administratif de Marseille de manière dématérialisée, par le biais de l'application informatique "Télerecours citoyen" accessible depuis le site internet www.telerecours.fr

Source: OJS 2024/S 108-333117 (2024-06-03)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (>20)

Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage (>20)

Ouvrages annexes de pipelines et de câbles (>20)

Ouvrages annexes pour canalisations d'eau (>20)

Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau (7)