promenade de la Mer - aménagement des espaces publics depuis l'esplanade des Sablettes jusqu'à la plage Rondelli (6 lots)

Commune de Menton

promenade de la Mer - aménagement des espaces publics depuis l'esplanade des Sablettes jusqu'à la Plage Rondelli lot 5

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SCBTP

Qui ?

• Commune de Menton

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de peinture et de vitrerie › Travaux de façade

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-19	Avis de marché
2024-10-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de façade
Numéro de référence: GTA523
Brève description:

promenade de la Mer - aménagement des espaces publics depuis l'esplanade des Sablettes jusqu'à la Plage Rondelli lot 5

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de façade 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de façade 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Menton
Adresse postale: 17 rue de la République
Code postal: 06500
Commune postale: Menton
Contact
Adresse Internet: http://www.menton.fr 🌏
Courrier électronique: compub@ville-menton.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_w7y3keMt-s&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-19 📅
Date limite de soumission: 2023-11-23 📅
Date de publication: 2023-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 205-643714
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires

une variante technique libre peut être proposée pour autant que la solution de base obligatoire est également présentée. La solution de base et chaque variante devront faire l'objet d'un acte d'engagement spécifique

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: lot 5 : Bâtiment - traitement de façades par enduit - maçonnerie générale
Numéro du lot: 5
Brève description: lot 5 : Bâtiment - traitement de façades par enduit - maçonnerie générale
Durée de l'accord: 8 mois
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: promenade de la Mer à Menton

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature (imprimé Dc1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupementcopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D du Dc2 à remplir si utilisation de ce document) ;La délégation de pouvoir pour engager juridiquement la société si nécessaire. Un KBIS

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Informations complémentaires: date donnée à titre indicatif

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 2106008300018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_w7y3keMt-s&v=1&selected=0 🌏

Référence
Informations complémentaires

les candidats devront obligatoirement procéder à une visite des lieux d'exécution du marché. Pour obtenir les renseignements afin d'effectuer cette visite, ils devront s'adresser à :Mairie de MentonService des Grands Travaux d'aménagement17,rue de la République06 500 MentonTél: 04.92.10.50.90a l'issue de cette visite obligatoire, une attestation de passage sera délivrée aux candidats

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de NICE, Service du Greffe
Adresse postale: 18 avenue des fleurs Cs61039, F -
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

l'Ensemble des référés prévus par les articles L551-1, L521-1, L521-2, L521-3, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.Déféré préfectoral sur saisine: Article L 4142-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le préfet)Recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 et suivants du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée faisant grief.Recours administratif auprès du Maire dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée,recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE " sa tropic Travaux Signalisation "Du 16 juillet 2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaire.Ordonnance du 7 mai 2009 relative au référé contractuel

Source: OJS 2023/S 205-643714 (2023-10-19)

Avis d'attribution de marché (2024-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Promenade de la Mer Aménagement des espaces publics depuis l'Esplanade des Sablettes jusqu'à la Plage Rondelli - Lot 5 : Bâtiment- Traitement de façades par enduit - Maçonnerie Générale
Numéro de référence: GTA523-5
Brève description:

Promenade de la Mer Aménagement des espaces publics depuis l'Esplanade des Sablettes jusqu'à la Plage Rondelli - Lot 5 : Bâtiment- Traitement de façades par enduit - Maçonnerie Générale

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de façade 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 352 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: GTA523-5
Titre: Lot 5 : Bâtiment - Traitement de façades par enduit - Maçonnerie générale
Description du marché: Lot 5 : Bâtiment - Traitement de façades par enduit - Maçonnerie générale
Informations complémentaires: La date de notification est le 12/01/2024
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: GTA523-5
Date de conclusion du contrat: 2024-01-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 350 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: GTA523-5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Scbtp
Numéro d'enregistrement national: 97828362000018
Adresse postale: 11 avenue Carnot
Code postal: 06500
Commune postale: Menton
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@sc-btp.fr 📧
Téléphone: +33 0493512764 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Menton
Numéro d'enregistrement national: 21060083900018
Adresse postale: 17 rue de la république
Code postal: 06500
Commune postale: Menton
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la Commande publique
Courrier électronique: compub@ville-menton.fr 📧
Téléphone: +33 0492105069 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Il s'agit d'un appel d'offres ouvert. Une variante technique libre peut être proposée pour autant que la solution de base obligatoire est également présente.

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice / service du Greffe
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039 F
Commune postale: Nice cedex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Point de contact: http://nice.tribunaladministratif.fr
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 04899786 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

L'ensemble des référés prévus par les articles L 551-1, L521-1, L521-2, L521-3, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. - Déféré préfectoral sur saisine: Article L 4142-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le Préfet) - Recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 et suivants du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée faisant grief. - Recours administratif auprès du Maire dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, - Recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE " SA TROPIC Travaux Signalisation "du 16 juillet 2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaire. - Ordonnance du 7 mai 2009 relative au référé contractuel.

Source: OJS 2024/S 201-621812 (2024-10-14)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de parachèvement de bâtiment (>20)

Travaux de peinture et de vitrerie (>20)

Travaux d'application de revêtements de protection (>20)
Travaux de façade (>20)
Travaux de vitrerie (11)