promenade de la Mer - aménagement des espaces publics depuis l'esplanade des Sablettes jusqu'à la plage Rondelli- lot 6 : Bâtiment- menuiserie - les autres lots ont fait l'objet d'autres consultations
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-02.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-02.
Avis de marché (2023-10-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Numéro de référence: GTA623
Brève description:
“promenade de la Mer - aménagement des espaces publics depuis l'esplanade des Sablettes jusqu'à la plage Rondelli- lot 6 : Bâtiment- menuiserie - les autres...”
Brève description
promenade de la Mer - aménagement des espaces publics depuis l'esplanade des Sablettes jusqu'à la plage Rondelli- lot 6 : Bâtiment- menuiserie - les autres lots ont fait l'objet d'autres consultations
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de menuiserie📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-10-02 📅
Date limite de soumission: 2023-11-02 📅
Date de publication: 2023-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 193-603630
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
“une variante technique libre peut être proposée pour autant que la solution de base obligatoire est également présentée. La solution de base et chaque...”
une variante technique libre peut être proposée pour autant que la solution de base obligatoire est également présentée. La solution de base et chaque variante devront faire l'objet d'un acte d'engagement spécifique
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Source: OJS 2023/S 193-603630 (2023-10-02)
Avis d'attribution de marché (2024-10-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Promenade de la mer - Aménagement des espaces publics depuis l'esplanade des Sablettes jusqu'à la plage Rondelli -
Lot 6
Numéro de référence: GTA623-6
Brève description:
“Promenade de la mer - Aménagement des espaces publics depuis l'esplanade des Sablettes jusqu'à la plage Rondelli -
Lot 6 : Bâtiment - Menuiseries”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de menuiserie📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 516 678 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Promenade de la mer - Aménagement des espaces publics depuis l'esplanade des Sablettes jusqu'à la plage Rondelli -
Lot 6 : Bâtiment - Menuiseries”
Informations complémentaires:
“Le marché est d'une durée de 8 mois.
La date de notification du marché est le 15/12/2023.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 60
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: GTA623-6
Date de conclusion du contrat: 2023-12-15 📅
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Mairie de Menton
Numéro d'enregistrement national: 21060083900018
Adresse postale: 17 rue de la république
Code postal: 06500
Commune postale: Menton
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: compub@ville-menton.fr📧
Téléphone: +33 0492105069📞 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de NICE,
Service du Greffe
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS61039, F
Code postal: 06050
Commune postale: Nice cedex 1
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489978600📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de NICE,
Service du Greffe
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS61039, F
Code postal: 06050
Commune postale: Nice cedex 1
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489978600📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“L'ensemble des référés prévus par les articles L551-1, L521-1, L521-2, L521-3, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
L'ensemble des référés prévus par les articles L551-1, L521-1, L521-2, L521-3, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.
Déféré préfectoral sur saisine: Article L 4142-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le Préfet)
Recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 et suivants du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée faisant grief.
Recours administratif auprès du Maire dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, Recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE " SA TROPIC Travaux Signalisation "du 16 juillet 2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaire.
Ordonnance du 7 mai 2009 relative au référé contractuel.
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Source: OJS 2024/S 197-609875 (2024-10-07)