Programmation et animation des événements thématiques et d'expertise du Programme Territoire Engagé Transition Ecologique

ADEME

L'objet de cette prestation est d'organiser la conception, la programmation, l'organisation, la promotion , l'animation et la valorisation des rencontres d'expertise thématiques liées au Programme Territoire Engagé Transition Ecologique. Ces événements d'expertise s'adressent aux collectivités, en premier lieu aux chargés de missions / porteurs de projets / techniciens en collectivités autour des deux thématiques Climat-Air-Energie et Economie circulaire. Des conseillers animant le programme et des élus pourront également être présents. Ces cibles sont des professionnels avertis, qui ont déjà un premier niveau de connaissance du programme Territoire Engagé Transition Ecologique et qui souhaitent approfondir une ou plusieurs thématiques du programme.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-21.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-06-21 Avis de marché
Avis de marché (2023-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services divers aux entreprises et services connexes
Numéro de référence: 2023AC000030
Brève description:
L'objet de cette prestation est d'organiser la conception, la programmation, l'organisation, la promotion , l'animation et la valorisation des rencontres d'expertise thématiques liées au Programme Territoire Engagé Transition Ecologique. Ces événements d'expertise s'adressent aux collectivités, en premier lieu aux chargés de missions / porteurs de projets / techniciens en collectivités autour des deux thématiques Climat-Air-Energie et Economie circulaire. Des conseillers animant le programme et des élus pourront également être présents. Ces cibles sont des professionnels avertis, qui ont déjà un premier niveau de connaissance du programme Territoire Engagé Transition Ecologique et qui souhaitent approfondir une ou plusieurs thématiques du programme.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services divers aux entreprises et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services divers aux entreprises et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ademe
Adresse postale: 20 Avenue du Grésillé
Code postal: 49004
Commune postale: Angers cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://ademe.fr 🌏
Courrier électronique: amal.lemeunier@ademe.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2329824&orgAcronyme=s2d 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2257666&orgAcronyme=s2d 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-21 📅
Date limite de soumission: 2023-09-01 📅
Date de publication: 2023-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 120-380020
Numéro JO-S: 120

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4166666.67 EUR 💰
Brève description:
Programmation et animation des événements thématiques et d'expertise du Programme Territoire Engagé Transition Ecologique
Valeur estimée hors TVA: 4166666.67 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 1 an reconductible 3 fois (48mois)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-09-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2329824&orgAcronyme=s2d 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette C.S. 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative).Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 120-380020 (2023-06-21)
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