PROGRAMMATION DES PRESTATIONS ARTISTIQUES CULTURELLES ET ÉVÈNEMENTIELLES DE LA VILLE DE BRIGNOLES D’OCTOBRE 2026 À MARS 2027
Mairie de Brignoles
Caractéristiques de la consultation : Les services de la commune, pour établir la programmation artistique des différents évènements de l’année, assistent régulièrement à des spectacles qu’ils peuvent être amenés à présélectionner ou à sélectionner. Ils reçoivent aussi directement des propositions qu’ils peuvent présenter au comité de sélection composé du Directeur de Cabinet du Maire, de l’Adjoint à l’Evènementiel, de l’Adjoint à la Culture et du Directeur de la Culture et de l’Evènementiel. De même, la Ville peut faire appel à des associations locales pour enrichir sa programmation.
Date limiteDeadline 2026-10-08
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de création et d'interprétation d'œuvres artistiques et littéraires › Services artistiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PROGRAMMATION DES PRESTATIONS ARTISTIQUES CULTURELLES ET ÉVÈNEMENTIELLES DE LA VILLE DE BRIGNOLES D’OCTOBRE 2026 À MARS 2027
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services artistiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Titre: Lot 1 : Halloween (samedi 31 octobre 2026)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Fêtes d'Halloween
Ville: Brignoles
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 6 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-31 📅
Critères d'attribution
Critère:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : Mois George Sand (novembre 2026)
Description du marché: Mois consacré à Georges SAND
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 : Festivités de Noël (du 05 au 24 décembre 2026)
Description du marché: Préparation des fêtes de Noël
Site principal ou lieu d'exécution: Brignoles
Durée de l'accord
Date de début: 2026-12-05 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 : Carnaval (un samedi en février ou en mars 2027)
Description du marché: Fêtes du carnaval 2027
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 200 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de brignoles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 Place carami
Code postal: 83170
Commune postale: Brignoles
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Courrier électronique: dcp@brignoles.fr 📧
Téléphone: 0494862212 📞
URL: https://marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: – 5 Rue Jean Racine
Code postal: 83041
Commune postale: TOULON Cedex 9
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 94 42 79 30 📞
URL: www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 179-638442 (2026-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PROGRAMMATION DES PRESTATIONS ARTISTIQUES CULTURELLES ET ÉVÈNEMENTIELLES DE LA VILLE DE BRIGNOLES D’OCTOBRE 2026 À MARS 2027
Brève description:
Caractéristiques de la consultation : Les services de la commune, pour établir la programmation artistique des différents évènements de l’année, assistent régulièrement à des spectacles qu’ils peuvent être amenés à présélectionner ou à sélectionner. Ils reçoivent aussi directement des propositions qu’ils peuvent présenter au comité de sélection composé du Directeur de Cabinet du Maire, de l’Adjoint à l’Evènementiel, de l’Adjoint à la Culture et du Directeur de la Culture et de l’Evènementiel. De même, la Ville peut faire appel à des associations locales pour enrichir sa programmation.
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Produits/services: Services artistiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Titre: Lot 1 : Halloween (samedi 31 octobre 2026)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Fêtes d'Halloween
Ville: Brignoles
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 6 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-31 📅
Critères d'attribution
Critère:
• Critères de sélection des projets : hiérarchisés dans l’ordre suivant : - Valeur artistique – Prix de la prestation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
BRIGNOLES_83_20260915W2_01-JB
Titre: Lot 2 : Mois George Sand (novembre 2026)
Description du marché: Mois consacré à Georges SAND
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
BRIGNOLES_83_20260915W2_01
Titre: Lot 3 : Festivités de Noël (du 05 au 24 décembre 2026)
Description du marché: Préparation des fêtes de Noël
Site principal ou lieu d'exécution: Brignoles
Durée de l'accord
Date de début: 2026-12-05 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
BRIGNOLES_83_20260915W2_01-
Titre: Lot 4 : Carnaval (un samedi en février ou en mars 2027)
Description du marché: Fêtes du carnaval 2027
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Caractéristiques de la consultation : Les services de la commune, pour établir la programmation artistique des différents évènements de l’année, assistent régulièrement à des spectacles qu’ils peuvent être amenés à présélectionner ou à sélectionner. Ils reçoivent aussi directement des propositions qu’ils peuvent présenter au comité de sélection composé du Directeur de Cabinet du Maire, de l’Adjoint à l’Evènementiel, de l’Adjoint à la Culture et du Directeur de la Culture et de l’Evènementiel. De même, la Ville peut faire appel à des associations locales pour enrichir sa programmation.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 200 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de brignoles
Numéro d'enregistrement national:
21830023400018
Adresse postale: 9 Place carami
Code postal: 83170
Commune postale: Brignoles
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Courrier électronique: dcp@brignoles.fr 📧
Téléphone: 0494862212 📞
URL: https://marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Chaque candidat a la possibilité de répondre à un ou plusieurs lots en complétant le formulaire relatif au(x) lot(s) en question.
Cet appel à candidatures « Appel à projet artistique et culturel » est valable pour la programmation de la Ville de Brignoles, à prévoir entre Halloween (samedi 31 octobre 2026) et le Carnaval (1 samedi en février ou en mars 2027).
• Procédure de passation : Marchés à procédure adaptée de services spécifiques conclus selon les articles R.2123-1-3° et R.2131-14 du code de la commande publique. Les services spécifiques sont définis dans l’avis du 31 mars 2019 NOR ECOM1831822V / Annexe 3 du code de la commande publique.
Le budget prévisionnel global des prestations comprises entre octobre 2026 et mars 2027 est d’environ 100 000 € TTC.
Modalités d'obtention des documents de la consultation : Les documents peuvent être consultés et téléchargés gratuitement sur le site : www.marches-securises.fr
Il s’agit d’un appel à projet artistique culturel et évènementiel.
• Critères de sélection des projets : hiérarchisés dans l’ordre suivant : - Valeur artistique – Prix de la prestation
• Conditions de remise des projets : Uniquement sur la plate-forme de dématérialisation : www.marchessecurises.fr. Les projets seront entièrement rédigés en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
• Unité monétaire utilisée : l’Euro.
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Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national:
13000525900010
Adresse postale: – 5 Rue Jean Racine
Code postal: 83041
Commune postale: TOULON Cedex 9
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 94 42 79 30 📞
URL: www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé précontractuel (jusqu'à la signature de l’accord-cadre) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative.
- Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet).
- Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat).
- Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative.
- Référé suspension introduit avant la signature de l’accord-cadre contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative.
Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 179-638442 (2026-09-15)
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