Objet Champ d'application du marché
Titre:
“procédure no23cx032 : Fourniture de produits de traitement destinés à la production d'eau potable et à l'assainissement des eaux usées
23CX032”
Produits/services: Produits chimiques📦
Brève description:
“fourniture de produits de traitement destinés à la production d'eau potable et à l'assainissement des eaux usées”
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 480 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: polymère
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: meaux
Description du marché: polymère
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu à compter du 1er septembre 2023 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 août 2024. Il pourra...”
Description des renouvellements
le marché est conclu à compter du 1er septembre 2023 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 août 2024. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois
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Informations complémentaires:
“le marché est conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 70 000euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: coagulant de type sel d aluminium
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: coagulant de type sel d aluminium
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuell de 100 000euro(s) (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charbon actif en poudre
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: charbon actif en poudre
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chlore gazeux
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: chlore gazeux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chlorure ferrique en gros, vrac
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: chlorure ferrique en gros, vrac
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuell de 300 000euro(s) (H.T.).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: réactif divers en petit, vrac et conditionnés
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: réactif divers en petit, vrac et conditionnés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuell de 50 000euro(s) (H.T.).”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acide sulfurique
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: acide sulfurique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hypochlorite de sodium
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: hypochlorite de sodium
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hydroxyde de sodium
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Description du marché: hydroxyde de sodium
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: chaux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuell de 250 000euro(s) (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-31
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): la date et l'heure d'ouverture des offres sont données à titre indicatif
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: à titre prévisionnel, mai 2027
Informations complémentaires
“prestations complémentaires : Le montant de ce marché ne pourra pas dépasser 20% du montant initial du marché pour des prestations strictement similaires à...”
prestations complémentaires : Le montant de ce marché ne pourra pas dépasser 20% du montant initial du marché pour des prestations strictement similaires à celles du présent marché. Sa durée ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial périodes de reconduction comprises. Clause de non-exclusivité : L'Acheteur se réserve le droit de commander des prestations, objet du présent marché, chez d'autres prestataires, s'il le juge nécessaire pour des raisons économiques ou techniques. Les modalités sont fixées à l'article 3 du RcDélai d'exécution : les délais d'exécution de chaque lot sont indiqués dans le Cctp.Candidatures : les éléments demandés au titre de la candidature sont listés à l'article 16 du RcJugement des offres : les critères et sous-critères ainsi que leurs pondérations sont détaillés à l'article 17.3 du RcÉchantillon : Pour les lots 1, 2 et 3, afin de permettre la comparaison quantitative et qualitative desproduits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, les échantillons du ou des produits qu'ils proposent. Les modalités relatives aux échantillons sont précisées à l'article 17.2 du RC. Pour les lots 1, 2 et 3, les opérateurs économiques pourront réaliser des essais en laboratoire sur la station d'épuration avec leur matériel afin de proposer un produit adapté à la qualité des boues.Visite:le titulaire devant se conformer aux conditions de dépotage, une visite sur le site est obligatoire pour l'ensemble des lots afin de permettre aux candidats de vérifier ces différents points (zones de circulation et de mise en place pour dépotage, branchement sur les raccords existants en tenant compte du type et du diamètre, pression nécessaire à l'alimentation des cuves placées au même niveau...).Dématérialisation : La mise en oeuvre de la dématérialisation de la procédure s'arrête au niveau du choix du titulaire. Parconséquent, les documents électroniques seront rematérialisés en documents papiers préalablement à la conclusion du marché. Le candidat concerné sera alors invité à procéder à la signature manuscrite des documents rematérialisés. Les soumissionnaires doivent consulter l'annexe au règlement de consultation relative à la dématérialisation de la présente consultation.Litiges : En cas de litige résultant de l'application des clauses du présent C.C.A.P, le tribunal compétent est le tribunal administratif de Melun dont relève l'acheteur. Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief. Référé précontractuel jusqu'à la signature de l'accord cadre (art L. 551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Cja). Référé contractuel après la signature de l'accord cadre (art L. 551-13 à L. 551-23 et s et R 551-7 à R. 551-10 du Cja) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution. Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (art L.521-1 du Cja) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art R. 421-1 du Cja). Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ouvert aux concurrents évincés ou aux tiers dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution) CE du 4/04/2014, Département de Tarn et Garonne, no358994
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 119-372701 (2023-06-19)
Informations complémentaires (2023-07-18)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 119-372701
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-07-31 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-08-17 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 139-440617 (2023-07-18)
Avis d'attribution de marché (2023-10-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 680 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Sécurité et formation du personnel
Critère de qualité (nom): Qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 18
Critère de qualité (nom): Livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Mesures environnementales
Critère de qualité (pondération): 2
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Moyen humains
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 119-372701
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23CX032
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: polymère
Date de conclusion du contrat: 2023-09-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: snf sa
Adresse postale: rue Adrienne Bolland ZAC de milieux
Commune postale: Andrezieux
Code postal: 42163
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 280 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: coagulant de type sel d'aluminium
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: charbon actif en poudre
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: chlore gazeux
Date de conclusion du contrat: 2023-09-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: gazechim sas
Adresse postale: 02 boulevard bertrand duguesclin
Commune postale: Beziers
Code postal: 34500
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: chlorure ferrique en gros, vrac
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: réactif divers en petit, vrac et conditionnés
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: acide sulfurique
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: hypochlorite de sodium
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: hydroxyde de sodium
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: chaux
“- pour le lot no1 : Polymère, attribué à l'entreprise s.n.f. Sa - rue adrienne bolland - 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON, sans montant minimum et avec un montant...”
- pour le lot no1 : Polymère, attribué à l'entreprise s.n.f. Sa - rue adrienne bolland - 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON, sans montant minimum et avec un montant maximum de 70 000,00 euros (H.T.). Par période.- pour le lot no 4 : Chlore gazeux, attribué à l'entreprise GAZECHIM - 15 rue Henri Brisson - 34504 Béziers sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000,00 euros (H.T.). Par période
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Source: OJS 2023/S 208-654463 (2023-10-23)