l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-07.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-06.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations sous-marines sur infrastructures d'amarrage et enlèvement, stockage à sec et / ou destruction de navires abandonnées ou à l'état d'épaves
20230611”
Produits/services: Services de plongée📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“intervention de vérification, de prestations courantes et/ou urgentes sur les infrastructures d'amarrage” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Entretien d'équipement portuaire📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: la liste des lieux d'exécution sont indiqués au Cctp. 06400 - cannes
Description du marché:
“ces prestations consistent en la récupération des chaines d'amarrage filles et des pendilles sur les mouillages des ports et de la Zmel, mais également...”
Description du marché
ces prestations consistent en la récupération des chaines d'amarrage filles et des pendilles sur les mouillages des ports et de la Zmel, mais également toutes autres interventions sous-marines urgentes nécessaires au bon fonctionnement portuaire et de la Zmel, ainsi qu'à la mise en sécurité des biens et des personnes.Il s'agit également de toutes les prestations programmées qui demandent :-une technicité et une expérience plus importante afin de réaliser les prestations demandées (exemple remplacement d'une chaine mère avec les chaines filles associées)-un matériel adapté à la haute technicité des prestations (exemple : découpage au chalumeau)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations complémentaires:
“par période :Montant minimum : 10 000 euro(s) HtMontant maximum : 120 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“enlèvement, stockage à sec et / ou destruction de navires abandonnées ou à l'état d'épaves” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Services de stockage en navire📦
Description du marché:
“ces interventions prévoient les prestations de retrait de bateaux dans les ports communaux, le littoral communal incluant les Iles de Lérins ou la Zmel, à...”
Description du marché
ces interventions prévoient les prestations de retrait de bateaux dans les ports communaux, le littoral communal incluant les Iles de Lérins ou la Zmel, à la suite d'éventuelles procédures d'abandon de navire, de décès? et quel que soit l'état de flottabilité du navire. Le prestataire prévoira également le stockage du navire en attendant la fin de ces procédures.Elles comprennent également l'enlèvement et la destruction d'embarcations échouées sur la plage, les rochers ou le fond du littoral cannois ou des Iles de Lérins. Ces prestations seront commandées au fur et à mesure des nécessités de service
Afficher plus
Informations complémentaires:
“par période :Montant minimum : 0 euro(s) HtMontant maximum : 100 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Certification :Certification hyperbare de l'entreprise réalisant des travaux hyperbares, définie par l'arrêté du 29 septembre 2017
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Le règlement des dépenses par mandat administratif suivi d'un virementtaux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la Bce à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 eurosles crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuelfinancement sur fonds propres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-07
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): marie de Cannes
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 196-614449 (2023-10-06)
Informations complémentaires (2023-11-07)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 196-614449
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-11-07 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-11-21 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 07/11/2023 14h00lieu: Marie de Cannes
Nouvelle valeur
Texte: date: 21/11/2023 à 14h00lieu: Mairie de Cannes
Source: OJS 2023/S 217-680879 (2023-11-07)
Informations complémentaires (2023-11-17)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-11-21 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-12-05 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 07/11/2023 à 14h00lieu: Marie de Cannes
Nouvelle valeur
Texte: date: 05/12/2023 à 14h00lieu: Mairie de Cannes
Source: OJS 2023/S 225-708539 (2023-11-17)