Prestations logistiques pour le Centre CEA de Cadarache
CEA - centre de Cadarache
Le marché porte sur:
- Prestation courrier
- Prestation rupture de charge
- Prestation d’exploitation du magasin
- Prestations de petits travaux de manutention
Le détail des prestations est renseigné dans les pièces du marché.
Ce marché est un marché classifié de niveau « Secret » avec détention et accès aux ISC au sens de l’arrêté du 9 Août 2021 portant approbation de l'instruction générale interministérielle n° 1300 sur la protection du secret de la défense nationale. Veuillez impérativement vous référer au dossier de consultation accessible sur : https://www.marches-publics.gouv.fr notamment au règlement de consultation pour les conditions à remplir.
Le délai de réception des offres était de 2023-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de stockage et d'entreposage › Services de stockage et de récupération
- • Services multimodaux de courrier › Services de distribution de courrier
- • Services multimodaux de courrier › Services de livraison de colis
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de stockage et de récupération
Numéro de référence: B23-01446-CCS
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de stockage et de récupération 📦
Code CPV supplémentaire: Services de distribution de courrier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cea - centre de cadarache
Adresse postale: Ag/cadcea/dstg/sma/belp
Code postal: 13108
Commune postale: Saint paul lez durance
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: cecile.cros@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442254826 📞
Fax: +33 442252377 đź“
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-12 đź“…
Date limite de soumission: 2023-07-10 đź“…
Date de publication: 2023-05-17 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 095-293583
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 37 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA CADARACHE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-11 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: bâtiment 122 du CEA CADARACHE
Informations complémentaires: uniquement les membres du Service Marchés Achats du CEA Cadarache
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CĂ©cile CROS
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 đź“
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 095-293583 (2023-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de stockage et de récupération
Numéro de référence: B23-01446-CCS
Brève description:
Le marché porte sur:
- Prestation courrier
- Prestation rupture de charge
- Prestation d’exploitation du magasin
- Prestations de petits travaux de manutention
Le détail des prestations est renseigné dans les pièces du marché.
Ce marché est un marché classifié de niveau « Secret » avec détention et accès aux ISC au sens de l’arrêté du 9 Août 2021 portant approbation de l'instruction générale interministérielle n° 1300 sur la protection du secret de la défense nationale. Veuillez impérativement vous référer au dossier de consultation accessible sur : https://www.marches-publics.gouv.fr notamment au règlement de consultation pour les conditions à remplir.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de stockage et de récupération 📦
Code CPV supplémentaire: Services de distribution de courrier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cea - centre de cadarache
Adresse postale: Ag/cadcea/dstg/sma/belp
Code postal: 13108
Commune postale: Saint paul lez durance
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: cecile.cros@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442254826 📞
Fax: +33 442252377 đź“
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-12 đź“…
Date limite de soumission: 2023-07-10 đź“…
Date de publication: 2023-05-17 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 095-293583
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Ce marché est classifié de niveau «Secret» avec détention et accès aux ISC au sens de l’arrêté du 9 Août 2021 portant approbation de l'instruction générale interministérielle n°1300 sur la protection du secret de la défense nationale.
Veuillez vous référer au DCE accessible sur :https://www.marches-publics.gouv.fr notamment au règlement de consultation pour les conditions à remplir
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché porte sur:
- Prestation courrier
- Prestation rupture de charge
- Prestation d’exploitation du magasin
- Prestations de petits travaux de manutention
Le détail des prestations est renseigné dans les pièces du marché.
Ce marché est un marché classifié de niveau « Secret » avec détention et accès aux ISC au sens de l’arrêté du 9 Août 2021 portant approbation de l'instruction générale interministérielle n° 1300 sur la protection du secret de la défense nationale. Veuillez impérativement vous référer au dossier de consultation accessible sur : https://www.marches-publics.gouv.fr notamment au règlement de consultation pour les conditions à remplir.
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Le marché comprend :
• Une phase de réversibilité entrante (option 3),
• Une phase opérationnelle ferme d’une durée de trois ans à compter du 1er mai 2024 pouvant faire l’objet d’une prolongation optionnelle d’un an renouvelable une fois,
• Une phase de réversibilité sortante en fin de marché (option 4).
Ces différentes prestations se décomposent en une partie forfaitaire et une partie estimative comportant des prestations à prix unitaires, sur devis préalable et des prestations remboursées à l'euro-euro.
Les prestations sur bordereau de prix unitaires sont plafonnées à la somme de 500 000€ HT sur la durée totale du marché.
Le montant des prestations sur devis préalable est plafonné à la somme de 210 000€ HT sur la durée totale du marché.
Le montant des prestations remboursées à l'euro- l'euro est plafonné à la somme de 500 000€ HT sur la durée totale du marché.
Description des renouvellements:
Option 1 relative à la prolongation de la phase opérationnelle d'une année supplémentaire
Option 2 relative à la prolongation de la phase opérationnelle d'une année supplémentaire
Ce marché est classifié de niveau «Secret» avec détention et accès aux ISC au sens de l’arrêté du 9 Août 2021 portant approbation de l'instruction générale interministérielle n°1300 sur la protection du secret de la défense nationale.
Veuillez vous référer au DCE accessible sur :https://www.marches-publics.gouv.fr notamment au règlement de consultation pour les conditions à remplir
Site principal ou lieu d'exécution: CEA CADARACHE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou Ă©quivalent
- le formulaire DC2 (DĂ©claration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou Ă©quivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant :
- lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R.2143-3 du CCP, téléchargeable à l’adresse suivante :
- Les documents mentionnés au paragraphe 7 ci-après pour les marchés protégés.
Ce marché est un marché classifié de niveau « Secret » avec détention et accès aux ISC au sens de l’arrêté du 9 Août 2021 portant approbation de l'instruction générale interministérielle n° 1300 sur la protection du secret de la défense nationale. Veuillez impérativement vous référer au dossier de consultation accessible sur : https://www.marches-publics.gouv.fr notamment au règlement de consultation pour les conditions à remplir.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-11 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: bâtiment 122 du CEA CADARACHE
Informations complémentaires: uniquement les membres du Service Marchés Achats du CEA Cadarache
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CĂ©cile CROS
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Si le marché prend fin à l'issue de la partie ferme et des options, la relance interviendra en avril 2028.
Le présent avis peut être retiré sur la plateforme PLACE à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr
Deux réunions préalables et visites sur site sont prévues dans le cadre du présent marché. Les modalités sont décrites dans le § 3.5 du Règlement de consultation.
Les questions réponses se feront également uniquement sur le profil Acheteur afin que tous les candidats puissent y avoir accès.
Les dossiers seront remis exclusivement sous forme dématérialisée sur cette plateforme où l'inscription se fait en suivant les étapes décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique aide).
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugements des candidatures et des offres cités au chapitre 8 du règlement de consultation B23-01446-CCS.
Si le candidat Ă recours Ă la sous-traitance, il doit produire les mĂŞmes documents concernant ce sous-traitant.
En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous -traitant.
Le Titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s’engager, aux côtés du CEA/Cadarache, dans la démarche d’amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 đź“
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 095-293583 (2023-05-12)
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