Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de transports terrestres de patients a la charge des etablissements du ght somme littoral sud
23HA0046”
Produits/services: Services ambulanciers📦
Brève description:
“prestations de transports terrestres de patients a la charge des etablissements du ght somme littoral sud”
Valeur estimée hors TVA: EUR 16 140 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports sanitaires d'adultes et d'enfants en ambulance pour le CH d'abbeville” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers📦
Lieu d'exécution: Somme🏙️
Description du marché:
“transports sanitaires d'adultes et d'enfants en ambulance pour le CH d'abbeville” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 450
Critère de qualité (nom): Développement durable dans le cadre de l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 500
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-03 📅
Date de fin: 2028-02-28 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre est passé pour une première période ferme à compter du 3 mars 2024 et jusqu'au 28 février 2025. Il sera reconductible 3 fois 12 mois. La fin...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre est passé pour une première période ferme à compter du 3 mars 2024 et jusqu'au 28 février 2025. Il sera reconductible 3 fois 12 mois. La fin de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises, est fixée au 28 février 2028
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports sanitaires d'adultes et d'enfants en ambulance pour le CH d'albert
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: transports sanitaires d'adultes et d'enfants en ambulance pour le CH d'albert
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-01 📅
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre est passé pour une première période ferme à compter du 1er mars 2024 et jusqu'au 28 février 2025. Il sera reconductible 3 fois 12 mois. La...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre est passé pour une première période ferme à compter du 1er mars 2024 et jusqu'au 28 février 2025. Il sera reconductible 3 fois 12 mois. La fin de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises, est fixée au 28 février 2028
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports sanitaires d'adultes et d'enfants en ambulance pour le CHU Amiens Picardie” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“transports sanitaires d'adultes et d'enfants en ambulance pour le CHU Amiens Picardie” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports sanitaires d'adultes et d'enfants en ambulance pour l'epsm de la Somme” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“transports sanitaires d'adultes et d'enfants en ambulance pour l'epsm de la Somme” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports sanitaires d'adultes et d'enfants en ambulance pour le CH de Corbie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: transports sanitaires d'adultes et d'enfants en ambulance pour le CH de Corbie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports sanitaires d'adultes et d'enfants en ambulance pour le CH de Doullens” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“transports sanitaires d'adultes et d'enfants en ambulance pour le CH de Doullens” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports sanitaires d'adultes et d'enfants en ambulance pour le CH d'hesdin
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché: transports sanitaires d'adultes et d'enfants en ambulance pour le CH d'hesdin
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports sanitaires d'adultes et d'enfants en ambulance pour le CH Intercommunal de Montdidier-Roye (Chimr)” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“transports sanitaires d'adultes et d'enfants en ambulance pour le CH Intercommunal de Montdidier-Roye (Chimr)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports sanitaires d'adultes et d'enfants en ambulance pour le CH de l'arrondissement de Montreuil-Sur-Mer (Cham)” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“transports sanitaires d'adultes et d'enfants en ambulance pour le CH de l'arrondissement de Montreuil-Sur-Mer (Cham)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports sanitaires d'adultes et d'enfants en ambulance pour le Centre Hospitalier Intercommunal de la Baie de Somme (Chibs)” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“transports sanitaires d'adultes et d'enfants en ambulance pour le Centre Hospitalier Intercommunal de la Baie de Somme (Chibs)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports sanitaires assis professionnalisés d'adultes et d'enfants pour le CH d'abbeville” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“transports sanitaires assis professionnalisés d'adultes et d'enfants pour le CH d'abbeville” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports sanitaires assis professionnalisés d'adultes et d'enfants pour le CH d'albert” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“transports sanitaires assis professionnalisés d'adultes et d'enfants pour le CH d'albert” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports sanitaires assis professionnalisés d'adultes et d'enfants pour le CHU Amiens Picardie” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“transports sanitaires assis professionnalisés d'adultes et d'enfants pour le CHU Amiens Picardie” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports sanitaires assis professionnalisés d'adultes et d'enfants pour l'epsm de la Somme” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“transports sanitaires assis professionnalisés d'adultes et d'enfants pour l'epsm de la Somme” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports sanitaires assis professionnalisés d'adultes et d'enfants pour le CH de Corbie” Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“transports sanitaires assis professionnalisés d'adultes et d'enfants pour le CH de Corbie” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports sanitaires assis professionnalisés d'adultes et d'enfants pour le CH de Doullens” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“transports sanitaires assis professionnalisés d'adultes et d'enfants pour le CH de Doullens” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports sanitaires assis professionnalisés d'adultes et d'enfants pour le CH d'hesdin” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“transports sanitaires assis professionnalisés d'adultes et d'enfants pour le CH d'hesdin” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports sanitaires assis professionnalisés d'adultes et d'enfants pour le CH Intercommunal de Montdidier-Roye (Chimr)” Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“transports sanitaires assis professionnalisés d'adultes et d'enfants pour le CH Intercommunal de Montdidier-Roye (Chimr)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports sanitaires assis professionnalisés d'adultes et d'enfants pour le CH de l'arrondissement de Montreuil-Sur-Mer (Cham)” Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“transports sanitaires assis professionnalisés d'adultes et d'enfants pour le CH de l'arrondissement de Montreuil-Sur-Mer (Cham)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports sanitaires assis professionnalisés d'adultes et d'enfants pour le Centre Hospitalier Intercommunal de la Baie de Somme (Chibs)” Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“transports sanitaires assis professionnalisés d'adultes et d'enfants pour le Centre Hospitalier Intercommunal de la Baie de Somme (Chibs)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de transport sanitaire bariatrique pour le CHU Amiens Picardie et l'epsm de la Somme” Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“prestation de transport sanitaire bariatrique pour le CHU Amiens Picardie et l'epsm de la Somme” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de transport sanitaire bariatrique pour le CH de Corbie et le CH d'albert” Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“prestation de transport sanitaire bariatrique pour le CH de Corbie et le CH d'albert” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de transport sanitaire bariatrique pour le CH de l'arrondissement de Montreuil-Sur-Mer” Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“prestation de transport sanitaire bariatrique pour le CH de l'arrondissement de Montreuil-Sur-Mer” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestation de transport sanitaire bariatrique pour le CH d'hesdin
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: prestation de transport sanitaire bariatrique pour le CH d'hesdin
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de transport sanitaire bariatrique pour le CH d'abbeville et le CH Intercommunal de la Baie de Somme” Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché:
“prestation de transport sanitaire bariatrique pour le CH d'abbeville et le CH Intercommunal de la Baie de Somme” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de transport sanitaire bariatrique pour le CH Intercommunal de Montdidier-Roye” Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché:
“prestation de transport sanitaire bariatrique pour le CH Intercommunal de Montdidier-Roye” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestation de transport sanitaire bariatrique pour le CH de Doullens
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: prestation de transport sanitaire bariatrique pour le CH de Doullens
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de transport de personnes à mobilité réduite pour le CHU Amiens Picardie et l'epsm de la Somme” Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché:
“prestation de transport de personnes à mobilité réduite pour le CHU Amiens Picardie et l'epsm de la Somme” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de transport de personnes à mobilité réduite pour le CH de Corbie et le CH d'albert” Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché:
“prestation de transport de personnes à mobilité réduite pour le CH de Corbie et le CH d'albert” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de transport de personnes à mobilité réduite pour le CH de l'arrondissement de Montreuil-Sur-Mer” Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché:
“prestation de transport de personnes à mobilité réduite pour le CH de l'arrondissement de Montreuil-Sur-Mer” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestation de transport de personnes à mobilité réduite pour le CH d'hesdin
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: prestation de transport de personnes à mobilité réduite pour le CH d'hesdin
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de transport de personnes à mobilité réduite pour le CH d'abbeville et le CH Intercommunal de la Baie de Somme” Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché:
“prestation de transport de personnes à mobilité réduite pour le CH d'abbeville et le CH Intercommunal de la Baie de Somme” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de transport de personnes à mobilité réduite pour le CH Intercommunal de Montdidier-Roye” Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché:
“prestation de transport de personnes à mobilité réduite pour le CH Intercommunal de Montdidier-Roye” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestation de transport de personnes à mobilité réduite pour le CH de Doullens
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché: prestation de transport de personnes à mobilité réduite pour le CH de Doullens
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se référer à l'article 5.1.1 du règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“se référer à l'article 5.1.1 du règlement de la consultationet notamment: -Pour les lots 1 à 10 et 21 à 27 :L'Attestation d'agrément délivrée par l'agence...”
Liste et brève description des critères de sélection
se référer à l'article 5.1.1 du règlement de la consultationet notamment: -Pour les lots 1 à 10 et 21 à 27 :L'Attestation d'agrément délivrée par l'agence Régionale de Santé avec le numéro d'agrément, les équipages et véhicules autorisés ;-Pour les lots 11 à 20 et 28 à 34 :VSL : L'Attestation d'agrément délivrée par l'agence Régionale de Santé avec le numéro d'agrément, les équipages et véhicules autorisés ;Taxis : Les licences de stationnement taxi délivrées par la commune, l'attestation de remise de macaron " taxis conventionnés " remise par l'assurance Maladie, la carte professionnelle de conducteur de Taxi en cours de validité délivrée par le préfet ;
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-05
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“a l'issue de la durée totale de l'accord-cadre celui pourra faire l'objet d'un renouvellement” Informations complémentaires
“les lots sont multi-attributaires conclu avec cinq titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres recevables. A défaut, le pouvoir...”
les lots sont multi-attributaires conclu avec cinq titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres recevables. A défaut, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de poursuivre la procédure avec quatre, trois, deux ou un seul candidat.le montant indiqué dans la rubrique Ii.1.5 "Valeur totale estimée" correspond au montant maximum de l'ensemble des lots sur la durée totale de l'accord-cadre.Les montants indiqués dans la rubrique Ii.2.6 "Valeur estimée" correspondent aux montants maximum du lot sur la durée totale de l'accord-cadre.la durée indiquée pour chacun des lots à la rubrique Ii.2.7 comprend les périodes de reconduction.précisions sur les critères d'attribution: Pour chacun des lots le GHT Somme Littoral Sud choisit l'offre économiquement la plus avantageuse conformément aux critères et sous-critères suivants :Critère Prix sur 500 pointssous -Critère no1 Prix au forfait sur 300 pointssous -Critère no2 Prix du kilomètre sur 200 pointsvaleur Technique sur 450 pointssous -Critère no1 La flotte destinée à l'activité sur 175 pointssous -Critère no2 Moyens humains dédiés à la prestation sur 175 pointssous -Critère no3 Communication et Organisation de la prestation sur 100 pointsdéveloppement durable dans le cadre de l'exécution du marché sur 50 points
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 210-664029 (2023-10-27)