prestations de transports sanitaires terrestres pour les établissements du GHT 84

Centre hospitalier d Avignon

prestations de transports sanitaires terrestres pour les établissements du GHT 84

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-06-29 Avis de marché
2024-02-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services ambulanciers
Numéro de référence: 23G010
Brève description:
prestations de transports sanitaires terrestres pour les établissements du GHT 84
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services ambulanciers 📦
Code CPV supplémentaire: Services ambulanciers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier d avignon
Adresse postale: 305 rue Raoul Follereau
Code postal: 84902
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-avignon.fr 🌏
Courrier électronique: cellule-marches@ch-avignon.fr 📧
Téléphone: +33 0432753933 📞
Fax: +33 0490871730 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2333934&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2333934&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-29 📅
Date limite de soumission: 2023-09-08 📅
Date de publication: 2023-07-04 📅
Date de début: 2024-01-15 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 126-400022
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
multi-Attributaire en cascade (15 attributaires maximum)

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 889 800 EUR 💰
Intitulé du lot: transport sanitaire assis professionnalisé CH Apt
Numéro du lot: 1
Brève description: transport sanitaire assis professionnalisé CH Apt
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Informations complémentaires: multi-Attributaire en cascade (15 attributaires maximum)
Intitulé du lot: transport sanitaire allongé non médicalisé CH Apt
Numéro du lot: 2
Brève description: transport sanitaire allongé non médicalisé CH Apt
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transport sanitaire allongé non médicalisé CH Avignon
Numéro du lot: 3
Brève description: transport sanitaire allongé non médicalisé CH Avignon
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires: multi-Attributaire en cascade (10 attributaires maximum)
Intitulé du lot: transport sanitaire de personnes prises en charge en accueil de jour CH Carpentras
Numéro du lot: 4
Brève description:
transport sanitaire de personnes prises en charge en accueil de jour CH Carpentras
Valeur estimée hors TVA: 739 800 EUR 💰
Informations complémentaires: mono-Attributaire
Intitulé du lot: transport sanitaire allongé non médicalisé et assis professionnalisé CH Gordes
Numéro du lot: 5
Brève description: transport sanitaire allongé non médicalisé et assis professionnalisé CH Gordes
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transport sanitaire assis professionnalisé CH Vaison la Romaine
Numéro du lot: 6
Brève description: transport sanitaire assis professionnalisé CH Vaison la Romaine
Valeur estimée hors TVA: 42 300 EUR 💰
Informations complémentaires: multi-Attributaire en cascade (6 attributaires maximum)
Intitulé du lot: transport sanitaire allongé non médicalisé CH Vaison la Romaine
Numéro du lot: 7
Brève description: transport sanitaire allongé non médicalisé CH Vaison la Romaine
Valeur estimée hors TVA: 662 700 EUR 💰
Intitulé du lot: transport sanitaire allongé non médicalisé et assis professionnalisé - cHI Cavaillon-Lauris / Site Cavaillon
Numéro du lot: 8
Brève description:
transport sanitaire allongé non médicalisé et assis professionnalisé - cHI Cavaillon-Lauris / Site Cavaillon
Valeur estimée hors TVA: 687 500 EUR 💰
Informations complémentaires: multi-Attributaire en cascade (2 attributaires maximum)
Intitulé du lot: transport sanitaire allongé non médicalisé et assis professionnalisé - cHI Cavaillon-Lauris / Site Lauris
Numéro du lot: 9
Brève description:
transport sanitaire allongé non médicalisé et assis professionnalisé - cHI Cavaillon-Lauris / Site Lauris
Valeur estimée hors TVA: 212 500 EUR 💰
Intitulé du lot: transport sanitaire assis professionnalisé CH Valréas
Numéro du lot: 10
Brève description: transport sanitaire assis professionnalisé CH Valréas
Valeur estimée hors TVA: 61 650 EUR 💰
Informations complémentaires: multi-Attributaire en cascade (3 attributaires maximum)
Intitulé du lot: transport sanitaire allongé non médicalisé CH Valréas
Numéro du lot: 11
Brève description: transport sanitaire allongé non médicalisé CH Valréas
Valeur estimée hors TVA: 253 450 EUR 💰
Intitulé du lot: transport sanitaire de personnes prises en charge en accueil de jour CH Valréas
Numéro du lot: 12
Brève description: transport sanitaire de personnes prises en charge en accueil de jour CH Valréas
Valeur estimée hors TVA: 369 900 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
le candidat remet les éléments suivants : 1- exclusions de la procédure de passation : Au stade du dépôt de la candidature, seul le " cadre de réponse de candidatures " complété par lot est demandé, au format excel. La fourniture des justificatifs sera demandée uniquement à l'attributaire du marché ; 2- conditions de participation - capacités du candidat : Les capacités du candidat seront jugées à partir des critères suivants : 1. Aptitude à exercer l'activité professionnelle, 2. Capacités économiques et financières, 3. Capacités techniques et professionnelles. Le candidat fournit uniquement le " cadre de réponse de candidatures " complété pour chaque lot pour lequel il est intéressé, au format excel
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Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: agrément ARS

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26840016500018
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier du Pays d''apt
Adresse postale: 225, Avenue de Marseille
Commune postale: Apt
Code postal: 84405
Pays: Vaucluse 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier d''avignon
centre Hospitalier de Carpentras
Adresse postale: 24 Rond-Point de l''amitié - bP 60263
Commune postale: Carpentras Cedex
Code postal: 84208
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier de Cavaillon-Lauris
Adresse postale: 119 avenue Georges Clémenceau - cS 50157
Commune postale: Cavaillon Cedex
Code postal: 84304
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier de Gordes
Adresse postale: route de Murs
Commune postale: Gordes
Code postal: 84220
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier de Vaison La Romaine
Adresse postale: 18 Grand''Rue - b.P. 73
Commune postale: Vaison-la-Romaine
Code postal: 84110
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier de Valréas
Adresse postale: cours Tivoli - b.P. 97
Commune postale: Valréas Cedex
Code postal: 84601
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de l'Etat dans le domaine de la santé
Contact
Point de contact: Cellule des Marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2333934&orgAcronyme=x7c 🌏
Courrier électronique: dir.apt@ch-apt.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-apt.fr/ 🌏
Courrier électronique: direction@ch-carpentras.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-carpentras.fr/accueil.html 🌏
Courrier électronique: secret.dir@ch-cavaillon.fr 📧
Adresse Internet: http://ch-cavaillon.fr/ 🌏
Courrier électronique: secretariatdirection@hl-gordes.fr 📧
Adresse Internet: http://www.hl-gordes.fr/ 🌏
Courrier électronique: direction@ch-vaison.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-vaison.fr/ 🌏
Courrier électronique: direction@ch-valreas.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-valreas.fr/hopital/pole-clinique 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2333934&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
la consultation donnera lieu à des accords-cadres à bons de commande, soit mono-attributaires soit multi-attributaires, avec un maximum en valeur. Ils seront conclus pour une période du 15/01/2024 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure) au 31/12/2024, reconductibles 2 fois, pour 12 mois, jusqu'au 31/12/2026. Les montants indiqués dans le présent avis correspondent aux maximum sur 3 ans.En cas de pli de sauvegarde, il devra être impérativement remis avant la date et l'heure limite de remise des offres (cf détails au Rc).Les critères de jugement des offres et les conditions de la négociation sont indiqués au Rc.Il n'y a pas de variantes exigées. Les variantes ne sont pas autorisées.Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus ultérieurement avec le Titulaire.Les candidats devront faire parvenir leurs demandes de renseignements complémentaires au plus tard le mercredi 30 août 2023 à 14h00
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 0466362786 📠
Adresse Internet: http://Nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies et délais de recours sont les suivants : - référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants et R.551-1 du code de justice administrative et R2182-1 du Code de la Commande Publique pour les procédures formalisées) : délai de 11 jours à compter de l'envoi de la notification du rejet de leurs offres aux soumissionnaires non retenus - référé contractuel (article L.551-13 et R.551-7 et suivants du code de justice administrative) : délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (possibilité fermée lorsque le délai de standstill de 11 jours a été respecté)- recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision- recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, no 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours Citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 126-400022 (2023-06-29)
Avis d'attribution de marché (2024-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transports sanitaires terrestres pour les établissements du GHT 84
Numéro de référence: 23G010
Brève description:
Prestations de transports sanitaires terrestres pour les établissements du GHT 84
Type de contrat: Services
Produits/services: Services ambulanciers 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 3 139 800 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 139 800 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: Lot 11
Titre: Transport sanitaire allongé non médicalisé CH Valréas
Description du marché:
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R-2162-14 du Code de la Commande Publique. Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 84 483,33 euros HT. Il est conclu pour une période allant du 15/01/2024 au 31/12/2024, reconductible 2 fois pour 12 mois, jusqu'au 31/12/2026.
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Informations complémentaires: Multi-attributaire en cascade (3 attributaires maximum)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

2️⃣
Identifiant interne: Lot 7
Titre: Transport sanitaire allongé non médicalisé CH Vaison la Romaine
Description du marché:
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R-2162-14 du Code de la Commande Publique. Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 220 900 euros HT. Il est conclu pour une période allant du 15/01/2024 au 31/12/2024, reconductible 2 fois pour 12 mois, jusqu'au 31/12/2026.
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Informations complémentaires: Multi-attributaire en cascade (6 attributaires maximum)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

3️⃣
Identifiant interne: Lot 12
Titre: Transport sanitaire de personnes prises en charge en accueil de jour CH Valréas
Description du marché:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R-2162-14 du Code de la Commande Publique. Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 123 300 euros HT. Il est conclu pour une période allant du 15/01/2024 au 31/12/2024, reconductible 2 fois pour 12 mois, jusqu'au 31/12/2026.
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Informations complémentaires: Mono-attributaire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

4️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Transport sanitaire assis professionnalisé CH Apt
Description du marché:
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R-2162-14 du Code de la Commande Publique. Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 16 667,66 euros HT. Il est conclu pour une période allant du 15/01/2024 au 31/12/2024, reconductible 2 fois pour 12 mois, jusqu'au 31/12/2026.
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Informations complémentaires: Multi-attributaire en cascade (15 attributaires maximum)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

5️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Transport sanitaire allongé non médicalisé CH Avignon
Description du marché:
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R-2162-14 du Code de la Commande Publique. Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 800 000 euros HT. Il est conclu pour une période allant du 15/01/2024 au 31/12/2024, reconductible 2 fois pour 12 mois, jusqu'au 31/12/2026.
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Informations complémentaires: Multi-attributaire en cascade (10 attributaires maximum)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

6️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Transport sanitaire de personnes prises en charge en accueil de jour CH Carpentras
Description du marché:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R-2162-14 du Code de la Commande Publique. Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 246 600 euros HT. Il est conclu pour une période allant du 15/01/2024 au 31/12/2024, reconductible 2 fois pour 12 mois, jusqu'au 31/12/2026.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

7️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Transport sanitaire allongé non médicalisé CH Apt
Description du marché:
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R-2162-14 du Code de la Commande Publique. Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 100 000 euros HT. Il est conclu pour une période allant du 15/01/2024 au 31/12/2024, reconductible 2 fois pour 12 mois, jusqu'au 31/12/2026.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

8️⃣
Identifiant interne: Lot 10
Titre: Transport sanitaire assis professionnalisé CH Valréas
Description du marché:
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R-2162-14 du Code de la Commande Publique. Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 20 550 euros HT. Il est conclu pour une période allant du 15/01/2024 au 31/12/2024, reconductible 2 fois pour 12 mois, jusqu'au 31/12/2026.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

9️⃣
Identifiant interne: Lot 6
Titre: Transport sanitaire assis professionnalisé CH Vaison la Romaine
Description du marché:
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R-2162-14 du Code de la Commande Publique. Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 14 100 euros HT. Il est conclu pour une période allant du 15/01/2024 au 31/12/2024, reconductible 2 fois pour 12 mois, jusqu'au 31/12/2026.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: Lot 8
Titre: Transport sanitaire allongé non médicalisé et assis professionnalisé - CHI Cavaillon-Lauris / Site de Cavaillon
Description du marché:
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R-2162-14 du Code de la Commande Publique. Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 229 166,67 euros HT. Il est conclu pour une période allant du 15/01/2024 au 31/12/2024, reconductible 2 fois pour 12 mois, jusqu'au 31/12/2026.
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Informations complémentaires: Multi-attributaire en cascade (2 attributaires maximum)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: Transport sanitaire allongé non médicalisé et assis professionnalisé CH Gordes
Description du marché:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R-2162-14 du Code de la Commande Publique. Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 36 666,67 euros HT. Il est conclu pour une période allant du 15/01/2024 au 31/12/2024, reconductible 2 fois pour 12 mois, jusqu'au 31/12/2026.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: Lot 9
Titre: Transport sanitaire allongé non médicalisé et assis professionnalisé - CHI Cavaillon-Lauris / Site de Lauris
Description du marché:
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R-2162-14 du Code de la Commande Publique. Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 70 833,33 euros HT. Il est conclu pour une période allant du 15/01/2024 au 31/12/2024, reconductible 2 fois pour 12 mois, jusqu'au 31/12/2026.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Description
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
Les établissements bénéficiaires des marchés sont les suivantes : - Centre Hospitalier du Pays d'Apt, - Centre Hospitalier d'Avignon, - Centre Hospitalier de Carpentras, - Centre Hospitalier de Cavaillon-Lauris, - Centre Hospitalier de Gordes, - Centre Hospitalier de Vaison La Romaine, - Centre Hospitalier de Valréas
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Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Attribution du marché

1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Numéro de contrat: 232012
Date de conclusion du contrat: 2024-01-04 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

4️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 739 800 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE Ambulances LACUESTA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ambulances LACUESTA
Nom et adresse du contractant
Nom: Ambulances LACUESTA
Numéro d'enregistrement national: 45013521500041
Code postal: 84170
Commune postale: Monteux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: stephanie.lacuesta@orange.fr 📧
Téléphone: 0490662337 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE LE PONTET Ambulance
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: LE PONTET Ambulances
Nom et adresse du contractant
Nom: LE PONTET Ambulances
Numéro d'enregistrement national: 32741202900040
Code postal: 84130
Commune postale: Le pontet
Courrier électronique: franck.foray@groupeats.fr 📧
Téléphone: 0490321488 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣0️⃣
Informations sur les non-lauréats
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier d'Avignon
Numéro d'enregistrement national: 26840016500018
Adresse postale: 305 rue Raoul Follereau
Code postal: 84902
Commune postale: AVIGNON Cedex 9
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule des Marchés
Courrier électronique: cellule-marches@ch-avignon.fr 📧
Téléphone: 0432753933 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les critères de choix sont précisés à l'article 5.6 du Règlement de la Consultation.
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Téléphone: 0466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Se référer à l'article 8.2.2 du Règlement de la consultation

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 400022-2023
Source: OJS 2024/S 036-106285 (2024-02-16)
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Recherches connexes 🔍
Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Vaucluse
Fournisseurs:
Ambulances Lacuesta LE PONTET Ambulances
Produits/services:
Services de santé et services sociaux Services de santé Services de santé divers Services ambulanciers