Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Hospitalier d''avignon
Adresse postale: 305 rue Raoul Follereau
Commune postale: Avignon Cedex 9
Nom: centre Hospitalier de Carpentras
Adresse postale: 24 Rond-Point de l''amitié - bP 60263
Commune postale: Carpentras Cedex
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Hospitalier de Cavaillon-Lauris
Adresse postale: 119 avenue Georges Clémenceau - cS 50157
Commune postale: Cavaillon Cedex
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Hospitalier de Vaison La Romaine
Adresse postale: 18 Grand''Rue - b.P. 73
Commune postale: Vaison-la-Romaine
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de transports sanitaires terrestres pour les établissements du GHT 84
23G010”
Produits/services: Services ambulanciers📦
Brève description:
“prestations de transports sanitaires terrestres pour les établissements du GHT 84”
Valeur estimée hors TVA: EUR 5 889 800 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport sanitaire assis professionnalisé CH Apt
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Description du marché: transport sanitaire assis professionnalisé CH Apt
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-15 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Description
Informations complémentaires: multi-Attributaire en cascade (15 attributaires maximum)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport sanitaire allongé non médicalisé CH Apt
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: transport sanitaire allongé non médicalisé CH Apt
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport sanitaire allongé non médicalisé CH Avignon
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: transport sanitaire allongé non médicalisé CH Avignon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Description
Informations complémentaires: multi-Attributaire en cascade (10 attributaires maximum)
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport sanitaire de personnes prises en charge en accueil de jour CH Carpentras” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“transport sanitaire de personnes prises en charge en accueil de jour CH Carpentras” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 739 800 💰
Description
Informations complémentaires: mono-Attributaire
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport sanitaire allongé non médicalisé et assis professionnalisé CH Gordes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: transport sanitaire allongé non médicalisé et assis professionnalisé CH Gordes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport sanitaire assis professionnalisé CH Vaison la Romaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: transport sanitaire assis professionnalisé CH Vaison la Romaine
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 300 💰
Description
Informations complémentaires: multi-Attributaire en cascade (6 attributaires maximum)
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport sanitaire allongé non médicalisé CH Vaison la Romaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: transport sanitaire allongé non médicalisé CH Vaison la Romaine
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 662 700 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport sanitaire allongé non médicalisé et assis professionnalisé - cHI Cavaillon-Lauris / Site Cavaillon” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“transport sanitaire allongé non médicalisé et assis professionnalisé - cHI Cavaillon-Lauris / Site Cavaillon” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 687 500 💰
Description
Informations complémentaires: multi-Attributaire en cascade (2 attributaires maximum)
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport sanitaire allongé non médicalisé et assis professionnalisé - cHI Cavaillon-Lauris / Site Lauris” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“transport sanitaire allongé non médicalisé et assis professionnalisé - cHI Cavaillon-Lauris / Site Lauris” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 212 500 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport sanitaire assis professionnalisé CH Valréas
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: transport sanitaire assis professionnalisé CH Valréas
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 61 650 💰
Description
Informations complémentaires: multi-Attributaire en cascade (3 attributaires maximum)
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport sanitaire allongé non médicalisé CH Valréas
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: transport sanitaire allongé non médicalisé CH Valréas
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 253 450 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport sanitaire de personnes prises en charge en accueil de jour CH Valréas
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: transport sanitaire de personnes prises en charge en accueil de jour CH Valréas
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 369 900 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“le candidat remet les éléments suivants : 1- exclusions de la procédure de passation : Au stade du dépôt de la candidature, seul le " cadre de réponse de...”
Liste et brève description des règles et critères
le candidat remet les éléments suivants : 1- exclusions de la procédure de passation : Au stade du dépôt de la candidature, seul le " cadre de réponse de candidatures " complété par lot est demandé, au format excel. La fourniture des justificatifs sera demandée uniquement à l'attributaire du marché ; 2- conditions de participation - capacités du candidat : Les capacités du candidat seront jugées à partir des critères suivants : 1. Aptitude à exercer l'activité professionnelle, 2. Capacités économiques et financières, 3. Capacités techniques et professionnelles. Le candidat fournit uniquement le " cadre de réponse de candidatures " complété pour chaque lot pour lequel il est intéressé, au format excel
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: agrément ARS
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-08
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“la consultation donnera lieu à des accords-cadres à bons de commande, soit mono-attributaires soit multi-attributaires, avec un maximum en valeur. Ils...”
la consultation donnera lieu à des accords-cadres à bons de commande, soit mono-attributaires soit multi-attributaires, avec un maximum en valeur. Ils seront conclus pour une période du 15/01/2024 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure) au 31/12/2024, reconductibles 2 fois, pour 12 mois, jusqu'au 31/12/2026. Les montants indiqués dans le présent avis correspondent aux maximum sur 3 ans.En cas de pli de sauvegarde, il devra être impérativement remis avant la date et l'heure limite de remise des offres (cf détails au Rc).Les critères de jugement des offres et les conditions de la négociation sont indiqués au Rc.Il n'y a pas de variantes exigées. Les variantes ne sont pas autorisées.Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus ultérieurement avec le Titulaire.Les candidats devront faire parvenir leurs demandes de renseignements complémentaires au plus tard le mercredi 30 août 2023 à 14h00
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 0466362786 📠
URL: http://Nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies et délais de recours sont les suivants : - référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants et R.551-1 du code de justice administrative et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies et délais de recours sont les suivants : - référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants et R.551-1 du code de justice administrative et R2182-1 du Code de la Commande Publique pour les procédures formalisées) : délai de 11 jours à compter de l'envoi de la notification du rejet de leurs offres aux soumissionnaires non retenus - référé contractuel (article L.551-13 et R.551-7 et suivants du code de justice administrative) : délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (possibilité fermée lorsque le délai de standstill de 11 jours a été respecté)- recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision- recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, no 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours Citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 0466362786 📠
URL: http://Nimes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 126-400022 (2023-06-29)
Avis d'attribution de marché (2024-02-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transports sanitaires terrestres pour les établissements du GHT 84
Reference number: 23G010
Brève description:
“Prestations de transports sanitaires terrestres pour les établissements du GHT 84”
Type de contrat: services
Valeur totale du marché (hors TVA): 3 139 800 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R-2162-14 du Code de la Commande Publique.
Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 84 483,33 euros HT.
Il est conclu pour une période allant du 15/01/2024 au 31/12/2024, reconductible 2 fois pour 12 mois, jusqu'au 31/12/2026.
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Informations complémentaires:
“Multi-attributaire en cascade (3 attributaires maximum)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R-2162-14 du Code de la Commande Publique.
Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 220 900 euros HT.
Il est conclu pour une période allant du 15/01/2024 au 31/12/2024, reconductible 2 fois pour 12 mois, jusqu'au 31/12/2026.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Multi-attributaire en cascade (6 attributaires maximum)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R-2162-14 du Code de la Commande Publique.
Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 123 300 euros HT.
Il est conclu pour une période allant du 15/01/2024 au 31/12/2024, reconductible 2 fois pour 12 mois, jusqu'au 31/12/2026.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Mono-attributaire” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R-2162-14 du Code de la Commande Publique.
Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 16 667,66 euros HT.
Il est conclu pour une période allant du 15/01/2024 au 31/12/2024, reconductible 2 fois pour 12 mois, jusqu'au 31/12/2026.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Multi-attributaire en cascade (15 attributaires maximum)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R-2162-14 du Code de la Commande Publique.
Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 800 000 euros HT.
Il est conclu pour une période allant du 15/01/2024 au 31/12/2024, reconductible 2 fois pour 12 mois, jusqu'au 31/12/2026.
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Informations complémentaires:
“Multi-attributaire en cascade (10 attributaires maximum)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R-2162-14 du Code de la Commande Publique.
Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 246 600 euros HT.
Il est conclu pour une période allant du 15/01/2024 au 31/12/2024, reconductible 2 fois pour 12 mois, jusqu'au 31/12/2026.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R-2162-14 du Code de la Commande Publique.
Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 100 000 euros HT.
Il est conclu pour une période allant du 15/01/2024 au 31/12/2024, reconductible 2 fois pour 12 mois, jusqu'au 31/12/2026.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R-2162-14 du Code de la Commande Publique.
Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 20 550 euros HT.
Il est conclu pour une période allant du 15/01/2024 au 31/12/2024, reconductible 2 fois pour 12 mois, jusqu'au 31/12/2026.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R-2162-14 du Code de la Commande Publique.
Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 14 100 euros HT.
Il est conclu pour une période allant du 15/01/2024 au 31/12/2024, reconductible 2 fois pour 12 mois, jusqu'au 31/12/2026.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R-2162-14 du Code de la Commande Publique.
Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 229 166,67 euros HT.
Il est conclu pour une période allant du 15/01/2024 au 31/12/2024, reconductible 2 fois pour 12 mois, jusqu'au 31/12/2026.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Multi-attributaire en cascade (2 attributaires maximum)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R-2162-14 du Code de la Commande Publique.
Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 36 666,67 euros HT.
Il est conclu pour une période allant du 15/01/2024 au 31/12/2024, reconductible 2 fois pour 12 mois, jusqu'au 31/12/2026.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R-2162-14 du Code de la Commande Publique.
Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 70 833,33 euros HT.
Il est conclu pour une période allant du 15/01/2024 au 31/12/2024, reconductible 2 fois pour 12 mois, jusqu'au 31/12/2026.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Numéro de contrat: 232012
Date de conclusion du contrat: 2024-01-04 📅
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
4️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Ambulances LACUESTA
Numéro d'enregistrement national: 45013521500041
Code postal: 84170
Commune postale: Monteux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: stephanie.lacuesta@orange.fr📧
Téléphone: 0490662337📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Nom: LE PONTET Ambulances
Numéro d'enregistrement national: 32741202900040
Code postal: 84130
Commune postale: Le pontet
Courrier électronique: franck.foray@groupeats.fr📧
Téléphone: 0490321488📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier d'Avignon
Commune postale: AVIGNON Cedex 9
Courrier électronique: cellule-marches@ch-avignon.fr📧
Téléphone: 0432753933📞 Type de pouvoir adjudicateur
Body governed by public law
Activité principale
Health
“Les critères de choix sont précisés à l'article 5.6 du Règlement de la Consultation.” Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Téléphone: 0466273700📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Téléphone: 0466273700📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer à l'article 8.2.2 du Règlement de la consultation”
Source: OJS 2024/S 036-106285 (2024-02-16)