prestations de transports sanitaires terrestres et de transports de personnes pour les établissements de santé du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Normandie Centre
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-21.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-11.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de transports sanitaires terrestres et de transports de personnes pour les établissements de santé du GHT Normandie Centre
GHT2023133”
Produits/services: Services ambulanciers📦
Brève description:
“prestations de transports sanitaires terrestres et de transports de personnes pour les établissements de santé du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght)...”
Brève description
prestations de transports sanitaires terrestres et de transports de personnes pour les établissements de santé du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Normandie Centre
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Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports sanitaires non médicalisés allongés entre les sites du CHU de Caen
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: calvados
Description du marché: transports sanitaires non médicalisés allongés entre les sites du CHU de Caen
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande en multi-titularisation (20) conclu sans minimum avec maximum fixé en valeur pour 48 mois.Attribution des bons de commande...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande en multi-titularisation (20) conclu sans minimum avec maximum fixé en valeur pour 48 mois.Attribution des bons de commande selon la méthode dite " à tour de rôle "
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports sanitaires Assis Professionnalisés (transports de patients valides) entre les sites” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers📦
Site principal ou lieu d'exécution: agglomération caennaise
Description du marché:
“transports sanitaires Assis Professionnalisés (transports de patients valides) entre les sites du CHU de Caen” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande en multi-titularisation (20) conclusans minimum avec maximum fixé en valeur pour 48 mois.Attribution des bons de commande...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande en multi-titularisation (20) conclusans minimum avec maximum fixé en valeur pour 48 mois.Attribution des bons de commande selon la méthode dite " à tour de rôle
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports de personnes à mobilité réduite entre les sites
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: transports de personnes à mobilité réduite entre les sites du CHU de Caen
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande en multi-titularisation (20) conclusans minimum avec maximum fixé en valeur pour 48 mois.Attribution des bons de commande...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande en multi-titularisation (20) conclusans minimum avec maximum fixé en valeur pour 48 mois.Attribution des bons de commande selon la méthode dite " à tour de rôle "
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports sanitaires non médicalisés allongés hors inter-sites
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: france
Description du marché: transports sanitaires non médicalisés allongés hors inter-sites - cHU de Caen
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports sanitaires Assis Professionnalisés (transports de patients valides) hors inter-sites” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“transports sanitaires Assis Professionnalisés (transports de patients valides) hors inter-sites CHU de Caen” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports de personnes à mobilité réduite hors inter-sites
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: transports de personnes à mobilité réduite hors inter-sites - cHU de Caen
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports sanitaires non médicalisés allongés
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: transports sanitaires non médicalisés allongés pour l'epsm de Caen
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 050 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande en multi-titularisation (20) conclu sans minimum avec maximum fixé en valeur pour 48 mois.Attribution des bons de commande...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande en multi-titularisation (20) conclu sans minimum avec maximum fixé en valeur pour 48 mois.Attribution des bons de commande selon la méthode dite " en cascade "
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports sanitaires Assis Professionnalisés (transports de patients valides)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“transports sanitaires Assis Professionnalisés (transports de patients valides) pour l'epsm de Caen” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 410 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports de personnes à mobilité réduite
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: transports de personnes à mobilité réduite pour l'epsm de Caen
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Lieu d'exécution: Orne🏙️
Description du marché: transports sanitaires non médicalisés allongés pour le CH d'argentan
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 365 000 💰
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“transports sanitaires Assis Professionnalisés (transports de patients valides) pour le CH d'argentan” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: transports de personnes à mobilité réduite pour le CH d'argentan
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande en multi-titularisation (10) conclu sans minimum avec maximum fixé en valeur pour 48 mois.Attribution des bons de commande...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande en multi-titularisation (10) conclu sans minimum avec maximum fixé en valeur pour 48 mois.Attribution des bons de commande selon la méthode dite " en cascade "
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: transports sanitaires non médicalisés allongés pour le CH de Falaise
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“transports sanitaires Assis Professionnalisés (transports de patients valides) pour le CH de Falaise” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: transports de personnes à mobilité réduite pour le CH de Falaise
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
1️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: transports sanitaires non médicalisés allongés pour le CH de la Côte Fleurie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
1️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“transports sanitaires Assis Professionnalisés (transports de patients valides) pour le CH de la Côte Fleurie” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
1️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: transports de personnes à mobilité réduite pour le CH de la Côte Fleurie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
1️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“transports sanitaires non médicalisés allongés des CH de Lisieux et de Pont l'evêque” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
2️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“transports sanitaires Assis Professionnalisés (transports de patients valides) pour les CH de Lisieux et de Pont l'evêque” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
2️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché:
“transports de personnes à mobilité réduite pour les CH de Lisieux et de Pont l'evêque” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 000 💰
2️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: transports sanitaires non médicalisés allongés pour le CH de Vimoutiers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
2️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché:
“transports sanitaires Assis Professionnalisés (transports de patients valides) pour le CH de Vimoutiers” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
2️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: transports de personnes à mobilité réduite pour le CH de Vimoutiers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports sanitaires non médicalisés allongés de patients bariatriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché:
“transports sanitaires non médicalisés allongés de patients bariatriques pour les 9 établissements du GHT” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande en multi-titularisation (3) conclu sans minimum avec maximum fixé en valeur pour 48 mois.Attribution des bons de commande...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande en multi-titularisation (3) conclu sans minimum avec maximum fixé en valeur pour 48 mois.Attribution des bons de commande selon la méthode dite " en cascade "
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport sanitaire non médicalisé allongé soumis à garde à effectuer en jour de week-end de 8h à 20h ou en jour férié de 8h à 20h” Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché:
“transport sanitaire non médicalisé allongé soumis à garde à effectuer en jour de week-end de 8h à 20h ou en jour férié de 8h à 20h pour l'epsm et le CHU de Caen”
Description du marché
transport sanitaire non médicalisé allongé soumis à garde à effectuer en jour de week-end de 8h à 20h ou en jour férié de 8h à 20h pour l'epsm et le CHU de Caen
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 150 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande en multi-titularisation 10) conclusans minimum avec maximum fixé en valeur pour 48 mois.Attribution des bons de commande...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande en multi-titularisation 10) conclusans minimum avec maximum fixé en valeur pour 48 mois.Attribution des bons de commande s'effectue selon la méthode dite " à tour de rôle " par semaine
2️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché:
“transport sanitaire non médicalisé allongé soumis à garde à effectuer en jour de week-end de 8h à 20h ou en jour férié de 8h à 20h pour les CH d'argentan,...”
Description du marché
transport sanitaire non médicalisé allongé soumis à garde à effectuer en jour de week-end de 8h à 20h ou en jour férié de 8h à 20h pour les CH d'argentan, de Vimoutiers et de Falaise
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 170 000 💰
2️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché:
“transport sanitaire non médicalisé allongé soumis à garde à effectuer en jour de week-end de 8h à 20h ou en jour férié de 8h à 20h pour les CH de la Côte...”
Description du marché
transport sanitaire non médicalisé allongé soumis à garde à effectuer en jour de week-end de 8h à 20h ou en jour férié de 8h à 20h pour les CH de la Côte Fleurie de Lisieux et de Pont l'evêque
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
2️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché:
“transport sanitaire non médicalisé allongé soumis à garde à effectuer en jour de week-end de 8h à 20h ou en jour férié de 8h à 20h pour le CH Aunay Bayeux” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 285 000 💰
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport sanitaire non médicalisé allongé à effectuer pour l'ensemble des établissements du GHT la nuit de 20 heures à 8 heures” Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché:
“transport sanitaire non médicalisé allongé à effectuer pour l'ensemble des établissements du GHT la nuit de 20 heures à 8 heures pour les 9 EP du GHT...”
Description du marché
transport sanitaire non médicalisé allongé à effectuer pour l'ensemble des établissements du GHT la nuit de 20 heures à 8 heures pour les 9 EP du GHT Normandie Centre
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande en multi-titularisation (5) conclu sans minimum avec maximum fixé en valeur pour 48 mois.Attribution des bons de commande...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande en multi-titularisation (5) conclu sans minimum avec maximum fixé en valeur pour 48 mois.Attribution des bons de commande selon la méthode dite " en cascade "
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport assis professionnel effectué la nuit de 20h à 8h, les jours de week-end de 8h à 20h ou en jour férié de 8h à 20h” Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 196250
Description du marché:
“transport assis professionnel effectué la nuit de 20h à 8h, les jours de week-end de 8h à 20h ou en jour férié de 8h à 20h pour le CHU Caen”
3️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché:
“transport assis professionnel effectué la nuit de 20h à 8h, les jours de week-end de 8h à 20h ou en jour férié de 8h à 20h pour l'epsm” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 102 500 💰
3️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché:
“transport assis professionnel effectué la nuit de 20h à 8h, les jours de week-end de 8h à 20h ou en jour férié de 8h à 20h pour le CH Argentan” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
3️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché:
“transport assis professionnel effectué la nuit de 20h à 8h, les jours de week-end de 8h à 20h ou en jour férié de 8h à 20h pour le CH Falaise” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 250 💰
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport assis professionnel effectué la nuit de 20 heures à 8 heures, les jours de week-end de 8h à 20h ou en jour férié de 8h à 20h” Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché:
“transport assis professionnel effectué la nuit de 20 heures à 8 heures, les jours de week-end de 8h à 20h ou en jour férié de 8h à 20h pour le CH de la Côte Fleurie”
Description du marché
transport assis professionnel effectué la nuit de 20 heures à 8 heures, les jours de week-end de 8h à 20h ou en jour férié de 8h à 20h pour le CH de la Côte Fleurie
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 37 500 💰
3️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché:
“transport assis professionnel effectué la nuit de 20 h à 8 h, les jours de week-end de 8h à 20h ou en jour férié de 8h à 20h pour les CH de Lisieux et de...”
Description du marché
transport assis professionnel effectué la nuit de 20 h à 8 h, les jours de week-end de 8h à 20h ou en jour férié de 8h à 20h pour les CH de Lisieux et de Pont l'evêque"
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 37 500 💰
3️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 1500
Description du marché:
“transport assis professionnel effectué la nuit de 20 heures à 8 heures, les jours de week-end de 8h à 20h ou en jour férié de 8h à 20h pour le CH de Vimoutiers”
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports sanitaires non médicalisés allongés au départ du site d'aunay-sur-odon” Titre
Numéro d'identification du lot: 161
Description
Description du marché:
“transports sanitaires non médicalisés allongés au départ du site d'aunay-sur-odon” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 127 500 💰
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports sanitaires non médicalisés allongés au départ de tout autre site du CHAB” Titre
Numéro d'identification du lot: 162
Description
Produits/services supplémentaires: Services de soins ambulatoires📦
Description du marché:
“transports sanitaires non médicalisés allongés au départ de tout autre site du CHAB pour le CH de Aunay Bayeux” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 722 500 💰
4️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports sanitaires Assis Professionnalisés (transports de patients valides) au départ du site d'aunay-sur-odon” Titre
Numéro d'identification du lot: 171
Description
Description du marché:
“transports sanitaires Assis Professionnalisés (transports de patients valides) au départ du site d'aunay-sur-odon pour le CH de Aunay Bayeux” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 250 💰
4️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports sanitaires Assis Professionnalisés (transports de patients valides) au départ de tout autre site” Titre
Numéro d'identification du lot: 172
Description
Description du marché:
“transports sanitaires Assis Professionnalisés (transports de patients valides) au départ de tout autre site pour le CH Aunay-Bayeux” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 148 750 💰
4️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports de personnes à mobilité réduite au départ du site d'aunay-sur-odon
Titre
Numéro d'identification du lot: 181
Description
Description du marché: transports de personnes à mobilité réduite au départ du site d'aunay-sur-odon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 250 💰
4️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports de personnes à mobilité réduite au départ de tout autre site du CHAB
Titre
Numéro d'identification du lot: 182
Description
Description du marché: transports de personnes à mobilité réduite au départ de tout autre site du CHAB
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 97 750 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande en multi-titularisation (10) conclusans minimum avec maximum fixé en valeur pour 48 mois.Attribution des bons de commande...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande en multi-titularisation (10) conclusans minimum avec maximum fixé en valeur pour 48 mois.Attribution des bons de commande selon la méthode dite " en cascade "
4️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport assis professionnel effectué la nuit de 20 heures à 8 heures, les jours de week-end de 8h à 20h ou en jour férié de 8h à 20h pour le CH Aunay...”
Titre
transport assis professionnel effectué la nuit de 20 heures à 8 heures, les jours de week-end de 8h à 20h ou en jour férié de 8h à 20h pour le CH Aunay Bayeux, au départ du site d?aunay-sur-odon
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 381
Description
Description du marché:
“transport assis professionnel effectué la nuit de 20 h à 8 h, les jours de week-end de 8h à 20h ou en jour férié de 8h à 20h pour le CH Aunay Bayeux, au...”
Description du marché
transport assis professionnel effectué la nuit de 20 h à 8 h, les jours de week-end de 8h à 20h ou en jour férié de 8h à 20h pour le CH Aunay Bayeux, au départ du site d'aunay-sur-odon
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 550 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande en multi-titularisation (5) conclusans minimum avec maximum fixé en valeur pour 48 mois.Attribution des bons de commande...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande en multi-titularisation (5) conclusans minimum avec maximum fixé en valeur pour 48 mois.Attribution des bons de commande selon la méthode dite " en cascade "
4️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport assis professionnel effectué la nuit de 20 à 8 h, jours de week-end de 8h à 20h ou en jour férié de 8h à 20h au départ de tout autre site pour le CHAB”
Titre
transport assis professionnel effectué la nuit de 20 à 8 h, jours de week-end de 8h à 20h ou en jour férié de 8h à 20h au départ de tout autre site pour le CHAB
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 382
Description
Description du marché:
“transport assis professionnel effectué la nuit de 20 heures à 8 heures, les jours de week-end de 8h à 20h ou en jour férié de 8h à 20h au départ de tout...”
Description du marché
transport assis professionnel effectué la nuit de 20 heures à 8 heures, les jours de week-end de 8h à 20h ou en jour férié de 8h à 20h au départ de tout autre site pour le Centre Hospitalier Aunay Bayeux
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 37 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“marchés exécutés par les établissements hospitaliers au fur et à mesure de la survenance des besoins par émission de bons de commande”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“offre économiquement la plus avantageuse appréciée au regard des critères de pondération fixés préalablement à l'envoi de l'avis de marché” Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 119-378379
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“procédure faisant suite à la procédure Ght2023046 déclarée sans suite avant la remise des offres” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc - bP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://Caen.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes”
Adresse postale: direccte des Pays de Loire - 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3467902📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
Source: OJS 2023/S 156-499295 (2023-08-11)