Prestations de transports sanitaires dans le cadre de l'article 80 du code de la sécurité sociale - Relance des lots 10, 12, 14 et 16

CHU de Lille - ES du GHT HPGL

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Deadline 2026-10-12

Qui ?

• CHU de Lille - ES du GHT HPGL

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de santé divers › Services ambulanciers

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-09-11	Avis de marché

Avis de marché (2026-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transports sanitaires dans le cadre de l'article 80 du code de la sécurité sociale - Relance des lots 10, 12, 14 et 16
Numéro de référence: AO-2026-160
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Type de contrat: Services
Produits/services: Services ambulanciers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Transports sanitaires assis pour le CHU de Lille pour les services HAD, CIC et délégation à la recherche
Description du marché:

Transports sanitaires assis pour le CHU de Lille pour les services HAD, CIC et délégation à la recherche

Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 38 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 2 fois pour les lots 10, 12 et 14 et 1 fois pour le lot 16

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Transports sanitaires assis pour le CHU de Lille pour les services de l'Hôpital Roger Salengro
Description du marché:

Transports sanitaires assis pour le CHU de Lille pour les services de l'Hôpital Roger Salengro

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Transports sanitaires assis pour le CHU de Lille pour les services des établissements du CHU hors HAD, CIC et délégation à la recherche
Description du marché:

Transports sanitaires assis pour le CHU de Lille pour les services des établissements du CHU hors HAD, CIC et délégation à la recherche

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Transports sanitaires bariatriques pour l'ensemble des Etablissements des HPGL
Description du marché: Transports sanitaires bariatriques pour l'ensemble des Etablissements des HPGL
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-12 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-10-12 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le marché public est financé par le budget propre de chaque Centre ou Groupe Hospitalier, au titre des seules prestations ordonnées par lui pour son propre compte

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU de Lille - ES du GHT HPGL
Numéro d'enregistrement national: 67335
Adresse postale: 2 Avenue Oscar Lambret
Code postal: 59037
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: des achats Direction
Courrier électronique: correspondre@aws.fr 📧
Téléphone: 0320445962 📞
URL: https://www.chu-lille.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1874042 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1874042 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Pour les lots 10, 12 et 14 : Le présent accord cadre est conclu pour une durée initiale de 14 mois. Ce dernier est reconductible tacitement 2 fois pour une durée de 12 mois. il débutera à compter du 1er novembre 2026 ou à sa date de notification si cette dernière est postérieure. Pour le lot 16 : Le présent accord cadre est conclu à compter de sa notification et pour une première période se clôturant le 31/12/2028.Ce dernier est reconductible tacitement 1 fois pour une durée de 12 mois

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: AA316A53-D964-31F2-2B31E41337AE6AF8
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0320631300 📞
Fax: 0320631347 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: AA316A62-FF0F-24D8-ADEBC13D300FA296
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 178-633282 (2026-09-11)

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