Avis de marché (2023-10-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services ambulanciers
Numéro de référence: 2023.55
Brève description:
“prestations de transports de patients à la charge des établissements sanitaires de l'ugecam paca corse” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services ambulanciers📦
Code CPV supplémentaire: Services ambulanciers📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône🏙️
Région NUTS: Vaucluse🏙️
Région NUTS: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Région NUTS: Alpes-Maritimes🏙️
Région NUTS: Hautes-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-10-05 📅
Date limite de soumission: 2023-11-06 📅
Date de publication: 2023-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 195-610887
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
“le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et R. 2124-2 du code de la commande publique; il...”
le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et R. 2124-2 du code de la commande publique; il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire sans montant minimum et avec pour le lot 1 : 155 000 Ht/An, pour le lot 2 : 40 000ht/an, pour le lot3 : 75 000 Ht/An, pour le lot 4 220 000ht/an, pour le lot 5 : 120 000ht/an, pour le lot 6 : 55 000ht/an.le montant minimum correspond à l'engagement de l'acheteur d'effectuer des commandes à concurrence de ce montant.Le montant maximum correspond à l'engagement du titulaire d'honorer les commandes passées par l'acheteur à concurrence de ce montant.En cas d'atteinte du montant maximum par période : le marché pourra être reconduit par anticipation, ce qui pourra entrainer une diminution de la durée totale du marché. Les deux parties devront déterminer le point de départ de la période de reconduction. L'Acheteur s'engage à informerle titulaire de la survenance de la reconduction, dès atteinte du montant maximum. Les documents du marché et les échanges avec les entreprises candidates devront être publiés sur la plate-forme place. Renseignements complémentaires: par écrit au moins 6 jours calendaires avant la date limite de réception des offres, impérativement par le biais de la plate-forme acheteur https://www.marches-publics.gouv.fr - les modalités de remise des offres et de la copie de sauvegarde sont renseignées dans le règlement de consultation
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Source: OJS 2023/S 195-610887 (2023-10-05)
Informations complémentaires (2023-10-31) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-10-31 📅
Date limite de soumission: 2023-11-13 📅
Date de publication: 2023-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 212-670653
Se réfère à l'avis: 2023/S 195-610887
Numéro JO-S: 212
Source: OJS 2023/S 212-670653 (2023-10-31)