prestations de transports de patients à la charge des établissements sanitaires de l'ugecam PACA Corse

Ugecam PACA et Corse

prestations de transports de patients à la charge des établissements sanitaires de l'ugecam paca corse

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-05.

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Historique des marchés publics
Date Document
2023-10-05 Avis de marché
2023-10-31 Informations complémentaires
Avis de marché (2023-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services ambulanciers
Numéro de référence: 2023.55
Brève description:
prestations de transports de patients à la charge des établissements sanitaires de l'ugecam paca corse
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services ambulanciers 📦
Code CPV supplémentaire: Services ambulanciers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Vaucluse 🏙️
Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Alpes-Maritimes 🏙️
Hautes-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ugecam paca et Corse
Adresse postale: 42 Boulevard de la Gaye
Code postal: 13009
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.ugecam-pacac.fr/ 🌏
Courrier électronique: mp.ug-pacac@ugecam.assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: +33 488228638 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-05 📅
Date limite de soumission: 2023-11-06 📅
Date de publication: 2023-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 195-610887
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et R. 2124-2 du code de la commande publique; il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire sans montant minimum et avec pour le lot 1 : 155 000 Ht/An, pour le lot 2 : 40 000ht/an, pour le lot3 : 75 000 Ht/An, pour le lot 4 220 000ht/an, pour le lot 5 : 120 000ht/an, pour le lot 6 : 55 000ht/an.le montant minimum correspond à l'engagement de l'acheteur d'effectuer des commandes à concurrence de ce montant.Le montant maximum correspond à l'engagement du titulaire d'honorer les commandes passées par l'acheteur à concurrence de ce montant.En cas d'atteinte du montant maximum par période : le marché pourra être reconduit par anticipation, ce qui pourra entrainer une diminution de la durée totale du marché. Les deux parties devront déterminer le point de départ de la période de reconduction. L'Acheteur s'engage à informerle titulaire de la survenance de la reconduction, dès atteinte du montant maximum. Les documents du marché et les échanges avec les entreprises candidates devront être publiés sur la plate-forme place. Renseignements complémentaires: par écrit au moins 6 jours calendaires avant la date limite de réception des offres, impérativement par le biais de la plate-forme acheteur https://www.marches-publics.gouv.fr - les modalités de remise des offres et de la copie de sauvegarde sont renseignées dans le règlement de consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: transports sanitaires à la charge des établissements des bouches du rhone
Numéro du lot: 1
Brève description:
transports sanitaires pour deux sites:- iUR Valmante sud à Marseille- cSSR Valmante Hôpital européen à Marseille
Valeur estimée hors TVA: 620 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché prendra effet à compter du 1er janvier 2024 pour une période d'1 an à l'issue de laquelle il sera renouvelé par période identique par tacite reconduction 3 fois, par la Personne Publique. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu dans un délai de 3 mois avant la fin du marché. Le titulaire du marché ne pourra pas refuser la reconduction
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Intitulé du lot: transports sanitaires à la charge des établissements du vaucluse
Numéro du lot: 2
Brève description: transports sanitaires pour le site cssr le mylord à carpentras
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transports sanitaires à la charge des établissements des alpes de haute provence
Numéro du lot: 3
Brève description:
transports sanitaires pour le site le centre medical le cousson à digne les bains
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transports sanitaires à la charge des établissements des alpes maritimes
Numéro du lot: 4
Brève description: transports sanitaires pour le centre hélio marin à vallauris
Valeur estimée hors TVA: 880 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transports sanitaires à la charge des établissements des hautes alpes cmra briançon
Numéro du lot: 5
Brève description:
transports sanitaires à la charge des établissements des hautes alpes du cmra briançon
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transports sanitaires à la charge des établissements des hautes alpes cmra gap
Numéro du lot: 6
Brève description:
transports sanitaires à la charge des établissements des hautes alpes du cmra gap
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: marseille

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement privé gérant une mission de service public
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: si le marché va au terme des reconductions possibles, il sera relancé en 2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de Grande Instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue joseph autran, F
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Adresse Internet: https://www.cours-appel.justice.fr/aix-en-provence/tgi-de-marseille 🌏
Source: OJS 2023/S 195-610887 (2023-10-05)
Informations complémentaires (2023-10-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-31 📅
Date limite de soumission: 2023-11-13 📅
Date de publication: 2023-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 212-670653
Se réfère à l'avis: 2023/S 195-610887
Numéro JO-S: 212
Source: OJS 2023/S 212-670653 (2023-10-31)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-de-Haute-Provence Hautes-Alpes Alpes-Maritimes Bouches-du-Rhône Vaucluse
Produits/services:
Services de santé et services sociaux Services de santé Services de santé divers Services ambulanciers