Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de transports de patients à la charge des établissements sanitaires de l'ugecam PACA Corse
2023.55”
Produits/services: Services ambulanciers📦
Brève description:
“prestations de transports de patients à la charge des établissements sanitaires de l'ugecam paca corse” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports sanitaires à la charge des établissements des bouches du rhone
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: marseille
Description du marché:
“transports sanitaires pour deux sites:- iUR Valmante sud à Marseille- cSSR Valmante Hôpital européen à Marseille” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 620 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché prendra effet à compter du 1er janvier 2024 pour une période d'1 an à l'issue de laquelle il sera renouvelé par période identique par tacite...”
Description des renouvellements
le marché prendra effet à compter du 1er janvier 2024 pour une période d'1 an à l'issue de laquelle il sera renouvelé par période identique par tacite reconduction 3 fois, par la Personne Publique. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu dans un délai de 3 mois avant la fin du marché. Le titulaire du marché ne pourra pas refuser la reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports sanitaires à la charge des établissements du vaucluse
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Description du marché: transports sanitaires pour le site cssr le mylord à carpentras
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports sanitaires à la charge des établissements des alpes de haute provence” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Description du marché:
“transports sanitaires pour le site le centre medical le cousson à digne les bains” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports sanitaires à la charge des établissements des alpes maritimes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché: transports sanitaires pour le centre hélio marin à vallauris
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 880 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports sanitaires à la charge des établissements des hautes alpes cmra briançon” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Description du marché:
“transports sanitaires à la charge des établissements des hautes alpes du cmra briançon” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports sanitaires à la charge des établissements des hautes alpes cmra gap
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“transports sanitaires à la charge des établissements des hautes alpes du cmra gap” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-06
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: si le marché va au terme des reconductions possibles, il sera relancé en 2027
Informations complémentaires
“le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et R. 2124-2 du code de la commande publique; il...”
le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et R. 2124-2 du code de la commande publique; il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire sans montant minimum et avec pour le lot 1 : 155 000 Ht/An, pour le lot 2 : 40 000ht/an, pour le lot3 : 75 000 Ht/An, pour le lot 4 220 000ht/an, pour le lot 5 : 120 000ht/an, pour le lot 6 : 55 000ht/an.le montant minimum correspond à l'engagement de l'acheteur d'effectuer des commandes à concurrence de ce montant.Le montant maximum correspond à l'engagement du titulaire d'honorer les commandes passées par l'acheteur à concurrence de ce montant.En cas d'atteinte du montant maximum par période : le marché pourra être reconduit par anticipation, ce qui pourra entrainer une diminution de la durée totale du marché. Les deux parties devront déterminer le point de départ de la période de reconduction. L'Acheteur s'engage à informerle titulaire de la survenance de la reconduction, dès atteinte du montant maximum. Les documents du marché et les échanges avec les entreprises candidates devront être publiés sur la plate-forme place. Renseignements complémentaires: par écrit au moins 6 jours calendaires avant la date limite de réception des offres, impérativement par le biais de la plate-forme acheteur https://www.marches-publics.gouv.fr - les modalités de remise des offres et de la copie de sauvegarde sont renseignées dans le règlement de consultation
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 195-610887
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-11-06 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-11-13 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date : 06 novembre 2023 à 14 h 00
Nouvelle valeur
Texte: date : 13 novembre 2023 à 14 h 00
Source: OJS 2023/S 212-670653 (2023-10-31)