prestations divisées en 4 lots.- lots 1 - 2 - 3accords-cadres fractionnés à bons de commande sans minimum et avec maximum, conclus avec un seul opérateur économique par lot.- lot 4accord-cadre sans montant minimum et avec montant maximum donnant lieu à la conclusion de marchés subséquent, conclu avec quatre opérateurs économiques maximum, sous réserve d'un nombre suffisants d'offres conformes.Pour chaque lot:l'accord-cadre court pour une durée d'un an à compter du 1er mars 2024 ou de sa notification si celle-ci postérieure au 1er mars 2024,l'accord-cadre pourra être reconduit trois fois pour une durée d'un an pour chaque reconduction. La durée maximale de l'accord-cadre est de quatre ans.La présente consultation inclut une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique pour les lots 01, 02 et 03.Cette obligation est mentionnée au cahier des clauses administratives particulières (Ccap01)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-08.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-04.
Avis de marché (2023-12-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Numéro de référence: Dcjs-381-22
Brève description:
“prestations divisées en 4 lots.- lots 1 - 2 - 3accords-cadres fractionnés à bons de commande sans minimum et avec maximum, conclus avec un seul opérateur...”
Brève description
prestations divisées en 4 lots.- lots 1 - 2 - 3accords-cadres fractionnés à bons de commande sans minimum et avec maximum, conclus avec un seul opérateur économique par lot.- lot 4accord-cadre sans montant minimum et avec montant maximum donnant lieu à la conclusion de marchés subséquent, conclu avec quatre opérateurs économiques maximum, sous réserve d'un nombre suffisants d'offres conformes.Pour chaque lot:l'accord-cadre court pour une durée d'un an à compter du 1er mars 2024 ou de sa notification si celle-ci postérieure au 1er mars 2024,l'accord-cadre pourra être reconduit trois fois pour une durée d'un an pour chaque reconduction. La durée maximale de l'accord-cadre est de quatre ans.La présente consultation inclut une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique pour les lots 01, 02 et 03.Cette obligation est mentionnée au cahier des clauses administratives particulières (Ccap01)
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-12-04 📅
Date limite de soumission: 2024-01-08 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-744310
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
“- pour chaque période de reconduction, le montant maximum de l'accord-cadre est fixé en valeur à 50 000 euro(s) (H.T.).- clause obligatoire d'insertion par...”
- pour chaque période de reconduction, le montant maximum de l'accord-cadre est fixé en valeur à 50 000 euro(s) (H.T.).- clause obligatoire d'insertion par l'activité économique
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Source: OJS 2023/S 237-744310 (2023-12-04)