prestations de transport par cars hors territoire communal - lOT 02
Ville de Cagnes sur Mer
prestations de transport par cars hors territoire communal - lOT 02
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-16.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyages
Brève description: prestations de transport par cars hors territoire communal - lOT 02
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyages 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyages 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Cagnes sur Mer
Adresse postale: hôtel de Ville BP 79
Code postal: 06800
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.cagnes-sur-mer.fr/ 🌏
Courrier électronique: p.hervy@cagnes.fr 📧
Téléphone: +33 493221900 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-16 📅
Date limite de soumission: 2023-11-20 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Date de début: 2024-01-12 📅
Date de fin: 2024-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-638223
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 430 000 EUR 💰
Brève description: prestations de transport par car - lot no 2 - hors territoire communal
Description des renouvellements:
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: locaux du pouvoir adjudicateur
Informations complémentaires: séance non publique
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 203-638223 (2023-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyages
Brève description: prestations de transport par cars hors territoire communal - lOT 02
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyages 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyages 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Cagnes sur Mer
Adresse postale: hôtel de Ville BP 79
Code postal: 06800
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.cagnes-sur-mer.fr/ 🌏
Courrier électronique: p.hervy@cagnes.fr 📧
Téléphone: +33 493221900 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-16 📅
Date limite de soumission: 2023-11-20 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Date de début: 2024-01-12 📅
Date de fin: 2024-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-638223
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
1ère période:montant mini ht 00.00 Eur1ère période:montant maxi ht 70 000.00 eurpériodes suivantes: montant mini ht 00.00 eurpériodes suivantes: montant maxi ht 120 000.00 EurCe marché est concerné par l'obligation de reprise du personnel
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 430 000 EUR 💰
Brève description: prestations de transport par car - lot no 2 - hors territoire communal
Description des renouvellements:
la durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée pour la première période du 12 Janvier 2024 au 30 Mai 2024.L'accord-cadre est reconductible 3 fois par reconduction tacite, par période de 1 an à compter du 30 Mai 2024 pour le même montant minimum et maximum, pour une durée maximale de 4 ans
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l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois par reconduction tacite, par période de 1 an à compter du 30 Mai 2024 pour le même montant minimum et maximum, pour une durée maximale de 4 ans
Informations complémentaires:
1ère période:montant mini ht 00.00 Eur1ère période:montant maxi ht 70 000.00 eurpériodes suivantes: montant mini ht 00.00 eurpériodes suivantes: montant maxi ht 120 000.00 EurCe marché est concerné par l'obligation de reprise du personnel
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
dumeOuDc1 - lettre de candidaturedc2 - déclaration du candidat individuel ou membre du grouperesponsabilité civile et professionnelle
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
le présent Marché ne peut être attribué qu'aux opérateurs économiques inscrits au registre des transporteurs routiers de personnes tenu par le préfet de la Région où leur siège social est implanté, dans les conditions fixées aux articles R.3113-1 et suivants du Code des Transports
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: locaux du pouvoir adjudicateur
Informations complémentaires: séance non publique
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
la durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée pour la première période du 12 Janvier 2024 au 30 Mai 2024.L'accord-cadre est reconductible 3 fois par reconduction tacite, par période de 1 an à compter du 30 Mai 2024 pour le même montant minimum et maximum, pour une durée maximale de 4 ans
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 203-638223 (2023-10-16)
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