prestations de transport de personnes (lignes regulieres) sur le territoire de la metropole nice cote D'Azur
regie Ligne d Azur
prestations de transport de personnes (lignes regulieres) sur le territoire de la metropole nice cote D'Azur : Lot 1 : Vence-Rive Droite du Var Littorale Lot 2 : Plaine du Var/Carros Lot 3 : Vallées Lot 4 : Transport par autocars
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-11.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-11 | Avis de marché |
| 2023-12-15 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2023-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: regie Ligne d Azur
Adresse postale: rla - centre Opérationnel du Tramway 2 boulevard Henri Sappia
Code postal: 06100
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: https://www.lignesdazur.com 🌏
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr 📧
Téléphone: +33 493165252 📞
Fax: +33 493887214 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-11 📅
Date limite de soumission: 2023-12-20 📅
Date de publication: 2023-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 199-624869
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 361 166 667 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: vence Rive Droite du Var Littorale
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 79 mois
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Durée de l'accord: 75 mois
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Durée de l'accord: 76 mois
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: établissement public industriel et commercial
Contact
Point de contact: Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: régie Ligne d'azur
Adresse postale: 2 boulevard Henri Sappia
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: année 2031
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional
Adresse postale: place Félix-Baret CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://lannuaire.service-public.fr/services_locaux/provence-alpes-cote-d-azur/bouches-du-rhone/prefecture-13203-01.html 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 199-624869 (2023-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Brève description:
prestations de transport de personnes (lignes regulieres) sur le territoire de la metropole nice cote D'Azur : Lot 1 : Vence-Rive Droite du Var Littorale Lot 2 : Plaine du Var/Carros Lot 3 : Vallées Lot 4 : Transport par autocars
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: regie Ligne d Azur
Adresse postale: rla - centre Opérationnel du Tramway 2 boulevard Henri Sappia
Code postal: 06100
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: https://www.lignesdazur.com 🌏
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr 📧
Téléphone: +33 493165252 📞
Fax: +33 493887214 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-11 📅
Date limite de soumission: 2023-12-20 📅
Date de publication: 2023-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 199-624869
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
procédure : appel d'offres ouvertforme : marché ordinaire à prix mixtes (forfait et prix unitaires)durée : 6 ans et 7 moismontant minimum annuel : sansmontant maximum annuel : 25 000 000 euros (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 361 166 667 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: vence Rive Droite du Var Littorale
Numéro du lot: 1
Brève description:
exécution de prestations de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'azur (Mnca) sur le secteur Vence-Rive Droite du Var Littorale
Valeur estimée hors TVA: 164 583 333 EUR 💰
Durée de l'accord: 79 mois
Informations complémentaires:
procédure : appel d'offres ouvertforme : marché ordinaire à prix mixtes (forfait et prix unitaires)durée : 6 ans et 7 moismontant minimum annuel : sansmontant maximum annuel : 25 000 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: plaine du Var / Carros
Numéro du lot: 2
Brève description:
exécution de prestations de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'azur (Mnca) sur le secteur suivant : Plaine du Var/Carros
Valeur estimée hors TVA: 93 750 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 75 mois
Informations complémentaires:
procédure : appel d'offres ouvertforme : marché ordinaire à prix mixtes (forfait et prix unitaires)durée : 6 ans et 3 moismontant minimum annuel : sansmontant maximum annuel : 15 000 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: vallées
Numéro du lot: 3
Brève description:
exécution de prestations de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'azur (Mnca) sur le secteur suivant : Vallées
Valeur estimée hors TVA: 63 333 333 EUR 💰
Durée de l'accord: 76 mois
Informations complémentaires:
procédure : appel d'offres ouvertforme : marché ordinaire à prix mixtes (forfait et prix unitaires)durée : 6 ans et 4 moismontant minimum annuel : sansmontant maximum annuel : 10 000 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: transport par autocars
Numéro du lot: 4
Brève description:
exécution de prestations de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'azur (Mnca) sur le secteur suivant : transport par autocars
Valeur estimée hors TVA: 39 500 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
procédure : appel d'offres ouvertforme : marché ordinaire à prix mixtes (forfait et prix unitaires)durée : 6 ans et 7 moismontant minimum annuel : sansmontant maximum annuel : 6 000 000 euros (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
métropole Nice Côte d'azur
métropole de Nice Côte d'azur
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
l'Inscription au registre des entreprises de transport public routier de personne
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
entreprise de transport public routier de personnes. Code des transports : articles L 3113-1, L1421-1 et R 3113-1
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
avance : une avance peut être accordée au titulaire dans les conditions de l'article R 2191-3 et suivants du code de la commande publique et selon le choix renseigné dans l'acte d'engagement. Le taux est fixé à 10 %.Retenue de garantie : il ne sera pas appliqué de retenue de garantie
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: établissement public industriel et commercial
Contact
Point de contact: Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: régie Ligne d'azur
Adresse postale: 2 boulevard Henri Sappia
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: année 2031
conditions de remise des candidatures et des offres :Les candidats doivent obligatoirement remettre leur offre par voie dématérialisée à l'adresse suivante : www.marches-securises.frLa transmission des offres par télécopie et par papier n'est pas autorisée.Les offres devront obligatoirement arriver avant la date et l'heure indiquée sur la page de garde du règlement de consultation et dans l'aapc.Les candidats peuvent remettre une copie de sauvegarde de leur offre sur tout support (papier, clé USB etc.). Celle-Ci devra parvenir dans le délai imparti fixé en première page du règlement de la consultation et dans l'aapc comme suit : copie de sauvegarde (ne pas Ouvrir)2 boulevard Henri SappiaCommande Publique06100 NiceLe candidat devra se référer aux prérequis techniques et aux conditions générales d'utilisation disponibles sur le site : www.marches-securises.frLes modalités de réponses sont détaillées dans le règlement de consultation.Les critèresd'attribution des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation.Le DCE est disponible aux candidats par voie électronique sur le site internet : www.marches-securises.fr. L'Accès à ce site est libre et gratuit
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional
Adresse postale: place Félix-Baret CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://lannuaire.service-public.fr/services_locaux/provence-alpes-cote-d-azur/bouches-du-rhone/prefecture-13203-01.html 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 199-624869 (2023-10-11)
Informations complémentaires (2023-12-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-15 📅
Date limite de soumission: 2023-12-28 📅
Date de publication: 2023-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 245-772220
Se réfère à l'avis: 2023/S 199-624869
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 245-772220 (2023-12-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-15 📅
Date limite de soumission: 2023-12-28 📅
Date de publication: 2023-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 245-772220
Se réfère à l'avis: 2023/S 199-624869
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
la date limite de réception des offres ou des demandes de participation est décalée au jeudi 28 décembre 2023 - 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 245-772220 (2023-12-15)
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