prestations de transport de personnes (lignes regulieres) sur le territoire de la metropole nice cote D'Azur : Lot 1 : Vence-Rive Droite du Var Littorale Lot 2 : Plaine du Var/Carros Lot 3 : Vallées Lot 4 : Transport par autocars
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-11.
Avis de marché (2023-10-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: regie Ligne d Azur
Adresse postale: rla - centre Opérationnel du Tramway 2 boulevard Henri Sappia
Commune postale: Nice
Code postal: 06100
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Commande Publique
Téléphone: +33 493165252📞
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr📧
Fax: +33 493887214 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.lignesdazur.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: régie Ligne d'azur
Adresse postale: 2 boulevard Henri Sappia
Commune postale: Nice
Code postal: 06100
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Commande Publique
Téléphone: +33 493165252📞
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr📧
Fax: +33 493887214 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.lignesdazur.com🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: établissement public industriel et commercial
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de transport de personnes (lignes regulieres) sur le territoire de la metropole nice cote D'Azur”
Produits/services: Services de transport routier public📦
Brève description:
“prestations de transport de personnes (lignes regulieres) sur le territoire de la metropole nice cote D'Azur : Lot 1 : Vence-Rive Droite du Var Littorale...”
Brève description
prestations de transport de personnes (lignes regulieres) sur le territoire de la metropole nice cote D'Azur : Lot 1 : Vence-Rive Droite du Var Littorale Lot 2 : Plaine du Var/Carros Lot 3 : Vallées Lot 4 : Transport par autocars
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Valeur estimée hors TVA: EUR 361 166 667 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vence Rive Droite du Var Littorale
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: métropole Nice Côte d'azur
Description du marché:
“exécution de prestations de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'azur (Mnca) sur le secteur Vence-Rive Droite du Var Littorale”
Description du marché
exécution de prestations de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'azur (Mnca) sur le secteur Vence-Rive Droite du Var Littorale
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 164 583 333 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 79
Informations complémentaires:
“procédure : appel d'offres ouvertforme : marché ordinaire à prix mixtes (forfait et prix unitaires)durée : 6 ans et 7 moismontant minimum annuel :...”
Informations complémentaires
procédure : appel d'offres ouvertforme : marché ordinaire à prix mixtes (forfait et prix unitaires)durée : 6 ans et 7 moismontant minimum annuel : sansmontant maximum annuel : 25 000 000 euros (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plaine du Var / Carros
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“exécution de prestations de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'azur (Mnca) sur le secteur suivant : Plaine du Var/Carros”
Description du marché
exécution de prestations de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'azur (Mnca) sur le secteur suivant : Plaine du Var/Carros
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 93 750 000 💰
Description
Durée de l'accord: 75
Informations complémentaires:
“procédure : appel d'offres ouvertforme : marché ordinaire à prix mixtes (forfait et prix unitaires)durée : 6 ans et 3 moismontant minimum annuel :...”
Informations complémentaires
procédure : appel d'offres ouvertforme : marché ordinaire à prix mixtes (forfait et prix unitaires)durée : 6 ans et 3 moismontant minimum annuel : sansmontant maximum annuel : 15 000 000 euros (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vallées
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: métropole de Nice Côte d'azur
Description du marché:
“exécution de prestations de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'azur (Mnca) sur le secteur suivant : Vallées” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 63 333 333 💰
Description
Durée de l'accord: 76
Informations complémentaires:
“procédure : appel d'offres ouvertforme : marché ordinaire à prix mixtes (forfait et prix unitaires)durée : 6 ans et 4 moismontant minimum annuel :...”
Informations complémentaires
procédure : appel d'offres ouvertforme : marché ordinaire à prix mixtes (forfait et prix unitaires)durée : 6 ans et 4 moismontant minimum annuel : sansmontant maximum annuel : 10 000 000 euros (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport par autocars
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“exécution de prestations de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'azur (Mnca) sur le secteur suivant : transport par autocars”
Description du marché
exécution de prestations de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'azur (Mnca) sur le secteur suivant : transport par autocars
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 39 500 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“procédure : appel d'offres ouvertforme : marché ordinaire à prix mixtes (forfait et prix unitaires)durée : 6 ans et 7 moismontant minimum annuel :...”
Informations complémentaires
procédure : appel d'offres ouvertforme : marché ordinaire à prix mixtes (forfait et prix unitaires)durée : 6 ans et 7 moismontant minimum annuel : sansmontant maximum annuel : 6 000 000 euros (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“l'Inscription au registre des entreprises de transport public routier de personne” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“entreprise de transport public routier de personnes. Code des transports : articles L 3113-1, L1421-1 et R 3113-1” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“avance : une avance peut être accordée au titulaire dans les conditions de l'article R 2191-3 et suivants du code de la commande publique et selon le choix...”
Conditions d'exécution du contrat
avance : une avance peut être accordée au titulaire dans les conditions de l'article R 2191-3 et suivants du code de la commande publique et selon le choix renseigné dans l'acte d'engagement. Le taux est fixé à 10 %.Retenue de garantie : il ne sera pas appliqué de retenue de garantie
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-20
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: année 2031
Informations complémentaires
“conditions de remise des candidatures et des offres :Les candidats doivent obligatoirement remettre leur offre par voie dématérialisée à l'adresse suivante...”
conditions de remise des candidatures et des offres :Les candidats doivent obligatoirement remettre leur offre par voie dématérialisée à l'adresse suivante : www.marches-securises.frLa transmission des offres par télécopie et par papier n'est pas autorisée.Les offres devront obligatoirement arriver avant la date et l'heure indiquée sur la page de garde du règlement de consultation et dans l'aapc.Les candidats peuvent remettre une copie de sauvegarde de leur offre sur tout support (papier, clé USB etc.). Celle-Ci devra parvenir dans le délai imparti fixé en première page du règlement de la consultation et dans l'aapc comme suit : copie de sauvegarde (ne pas Ouvrir)2 boulevard Henri SappiaCommande Publique06100 NiceLe candidat devra se référer aux prérequis techniques et aux conditions générales d'utilisation disponibles sur le site : www.marches-securises.frLes modalités de réponses sont détaillées dans le règlement de consultation.Les critèresd'attribution des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation.Le DCE est disponible aux candidats par voie électronique sur le site internet : www.marches-securises.fr. L'Accès à ce site est libre et gratuit
Informations complémentaires (2023-12-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/🌏
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 199-624869
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-12-20 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-12-28 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
“la date limite de réception des offres ou des demandes de participation est décalée au jeudi 28 décembre 2023 - 12:00”
Source: OJS 2023/S 245-772220 (2023-12-15)