Prestations de transport de personnel au profit de sites soutenus par les GSC de Toulouse et de Nîmes.
PFC Sud
Prestations de transport de personnel au profit de sites soutenus par les GSC de Toulouse et de Nîmes.
Date limiteDeadline 2026-11-13
Qui ?- • PFC Sud
- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
- • Midi-Pyrénées › Ariège
- • Midi-Pyrénées › Aveyron
- • Midi-Pyrénées › Hautes-Pyrénées
- • Midi-Pyrénées › Tarn
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-14 | Avis de marché |
| 2026-10-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transport de personnel au profit de sites soutenus par les GSC de Toulouse et de Nîmes.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Valeur estimée hors TVA: 3643884.53 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans l’Espace économique européen
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 1138236.48 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Ville: pamiers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ariège 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-03-01 📅
Date de fin: 2031-02-28 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): critère performances en matière de Protection de l’Environnement (PPE)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Critère organisation et moyen mise en œuvre en cas de panne (O)
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 653843.28 EUR 💰
Description du marché:
Ville: castres
Lieu d'exécution: Tarn 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): critère organisation et moyen mis en œuvre en cas de panne (O)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 1062525.32 EUR 💰
Description du marché:
Ville: tarbes
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 164395.45 EUR 💰
Description du marché:
Ville: cavalerie
Lieu d'exécution: Aveyron 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-13 11:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-11-03 11:00:00.000 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: PFC Sud
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: BCRM TOULON CEDEX 9
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: section nettoyage blanchisserie
Courrier électronique: pfc-sud-snet.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 4 22 42 15 93 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3069559?orgAcronyme=g7h 🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: MINARM/EMA/SCA/PFC SUD/Bureau expertise juridique
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: BCRM TOULON - BP 42
Code postal: 83800
Commune postale: toulon CEDEX 9
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: margaret.judd@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 4 22 42 30 62 📞
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue racine
Code postal: 83000
Commune postale: toulon
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 4 94 42 79 30 📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 200-712522 (2026-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transport de personnel au profit de sites soutenus par les GSC de Toulouse et de Nîmes.
Numéro de référence:
DAF_2026_000076
Brève description:
Prestations de transport de personnel au profit de sites soutenus par les GSC de Toulouse et de Nîmes.
Type de contrat: Services
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Valeur estimée hors TVA: 3643884.53 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans l’Espace économique européen
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Valeur estimée hors TVA: 1138236.48 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Prestations de transport au profit de divers sites militaires pour le secteur de Pamiers (09), relevant du GSC de Toulouse.
Code postal: 09100
Ville: pamiers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ariège 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-03-01 📅
Date de fin: 2031-02-28 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): critère performances en matière de Protection de l’Environnement (PPE)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Critère organisation et moyen mise en œuvre en cas de panne (O)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Valeur estimée hors TVA: 653843.28 EUR 💰
Description du marché:
Prestations de transport au profit au profit de divers sites militaires pour le secteur de Castres (81), relevant du GSC de Toulouse.
Code postal: 81100
Ville: castres
Lieu d'exécution: Tarn 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): critère organisation et moyen mis en œuvre en cas de panne (O)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Valeur estimée hors TVA: 1062525.32 EUR 💰
Description du marché:
Prestations de transport au profit de divers sites militaires pour le secteur de Tarbes (65) - Ger (64), relevant du GSC de Toulouse.
Code postal: 65000
Ville: tarbes
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Valeur estimée hors TVA: 164395.45 EUR 💰
Description du marché:
Prestations de transport au profit de divers sites militaires pour le secteur de la cavalerie (12), relevant du GSC de Nimes.
Code postal: 12230
Ville: cavalerie
Lieu d'exécution: Aveyron 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-13 11:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-11-03 11:00:00.000 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: PFC Sud
Numéro d'enregistrement national:
13001537300017
Adresse postale: BCRM TOULON CEDEX 9
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: section nettoyage blanchisserie
Courrier électronique: pfc-sud-snet.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 4 22 42 15 93 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3069559?orgAcronyme=g7h 🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: MINARM/EMA/SCA/PFC SUD/Bureau expertise juridique
Numéro d'enregistrement national:
13001537000017
Adresse postale: BCRM TOULON - BP 42
Code postal: 83800
Commune postale: toulon CEDEX 9
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: margaret.judd@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 4 22 42 30 62 📞
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national:
13000525900010
Adresse postale: 5 rue racine
Code postal: 83000
Commune postale: toulon
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 4 94 42 79 30 📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 200-712522 (2026-10-14)
Avis de marché (2026-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3643884.53 EUR 💰
Description
1138236.48 EUR 💰
653843.28 EUR 💰
1062525.32 EUR 💰
164395.45 EUR 💰
Changements
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 7be2fb8d-2a6e-4aec-ac7e-9e043c0333ab-01
Source: OJS 2026/S 203-724614 (2026-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3643884.53 EUR 💰
Description
1138236.48 EUR 💰
653843.28 EUR 💰
1062525.32 EUR 💰
164395.45 EUR 💰
Changements
Autres informations complémentaires
Report de la DLRO au 16/11/2026 à 11h00. Date de limite de dépôt des questions repoussée au 06/11/2026 à 11h00
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 7be2fb8d-2a6e-4aec-ac7e-9e043c0333ab-01
Source: OJS 2026/S 203-724614 (2026-10-16)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕