1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de traiteurs et livraison de repas pour l'ensemble des services municipaux et de l'auberge municipale
202307171426”
Produits/services: Services traiteur📦
Brève description:
“prestations de traiteurs et livraison de repas pour l'ensemble des services municipaux et de l'auberge municipale”
Valeur estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“le nombre maximal de lot pouvant être attribué à un même opérateur économique est fixé à deux lots par prestataire. Si un même candidat est le mieux classé...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
le nombre maximal de lot pouvant être attribué à un même opérateur économique est fixé à deux lots par prestataire. Si un même candidat est le mieux classé sur plus de deux lots, les lots seront attribués dans l'ordre de préférence décroissant suivant : Lot 1/lot 3/ Lot 5/ lot 2/lot 4. Rappel le lot 4 est réservé à une structure d'insertion type SIAE et/ou ESAT (Cf détails Rc)
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réceptions dans le cadre des relations publiques et besoins protocolaires de la ville” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services traiteur📦
Produits/services supplémentaires: Repas végétariens📦
Produits/services supplémentaires: Repas préparés📦
Produits/services supplémentaires: Plateaux pour repas📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: st-Denis
Description du marché:
“réceptions dans le cadre des relations publiques et besoins protocolaires de la ville” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires:
“le lot 1 est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 150 000 euro(s) HT par période. La durée est fixée à un an à compter du...”
Informations complémentaires
le lot 1 est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 150 000 euro(s) HT par période. La durée est fixée à un an à compter du 18 novembre 2023 ou de la notification si postérieure puis est renouvelable 3 fois par période de un an
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de formules repas et sandwiches (pique-nique, bowl) pour les besoins des services de la ville et de l'auberge municipale” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Sandwichs préparés📦
Site principal ou lieu d'exécution: saint-Denis
Description du marché:
“fourniture et livraison de formules repas et sandwiches (pique-nique, bowl) pour les besoins des services de la ville et de l'auberge municipale” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot 2 est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 50 000 euro(s) HT par période. La durée est fixée à un an à compter du 18...”
Informations complémentaires
le lot 2 est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 50 000 euro(s) HT par période. La durée est fixée à un an à compter du 18 novembre 2023 ou de la notification si postérieure puis est renouvelable 3 fois par période de un an
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations de traiteurs repas ordinaires pour l'auberge municipale
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: prestations de traiteurs repas ordinaires pour l'auberge municipale
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot 3 est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 60 000 euro(s) HT par période, qui sera conclu à...”
Informations complémentaires
le lot 3 est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 60 000 euro(s) HT par période, qui sera conclu à compter du 18 novembre 2023 ou de sa dat de notification si postérieure. La durée est fixée à un an à compter de la notification puis est renouvelable 3 fois par période de un an
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de traiteurs pour les différentes manifestations des services de la ville (maximum 50 convives)- marché réservé à une structure d'insertion et/ou Esat”
Titre
prestations de traiteurs pour les différentes manifestations des services de la ville (maximum 50 convives)- marché réservé à une structure d'insertion et/ou Esat
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Saint-Denis
Description du marché:
“prestations de traiteurs pour les différentes manifestations des services de la ville (maximum 50 convives) -Marché réservé à une structure d'insertion et/ou Esat”
Description du marché
prestations de traiteurs pour les différentes manifestations des services de la ville (maximum 50 convives) -Marché réservé à une structure d'insertion et/ou Esat
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot 4 est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 40 000 euro(s) HT par période. La durée est fixée à un an à compter du 18...”
Informations complémentaires
le lot 4 est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 40 000 euro(s) HT par période. La durée est fixée à un an à compter du 18 novembre 2023 ou de la notification si postérieure puis est renouvelable 3 fois par période de un an.Il porté à la connaissance des candidats que ce lot est réservé à une structure d'insertion et/ou Esat (cf Dce)
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de traiteurs pour les différentes manifestations des services de la ville (plus de 50 convives)” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“prestations de traiteurs pour les différentes manifestations des services de la ville (plus de 50 convives)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot 5 est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 50 000 euro(s) HT par période. La durée est fixée à un an à compter du 18...”
Informations complémentaires
le lot 5 est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 50 000 euro(s) HT par période. La durée est fixée à un an à compter du 18 novembre 2023 ou de la notification si postérieure puis est renouvelable 3 fois par période de un an
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“- critères de sélection des candidatures : o Capacités techniques, o Capacités financières o Capacités professionnelles. S'Agissant du lot 4, lot réservé à...”
Liste et brève description des règles et critères
- critères de sélection des candidatures : o Capacités techniques, o Capacités financières o Capacités professionnelles. S'Agissant du lot 4, lot réservé à une structure d'insertion type SIAE et/ou ESAT, il sera exigé des candidats qu'ils remettent au titre des capacités professionnelles un niveau minimum de capacité professionnelle (voir détail dans le règlement de consultation) - critères de jugement des offres : Chaque offre sera jugée au regard des critères en lien avec le prix, la qualité de la proposition (incluant les performances environnementales) et les délais. Voir les détails et les pondérations dans le RC. Le pouvoir adjudicateur informe les candidats qu'afin de préserver la concurrence, le nombre maximal de lots pouvant être attribué à un même opérateur économique est fixé à deux lots par prestataire. Si un même candidat est le mieux classé sur plus de deux lots, les lots seront attribués dans l'ordre de préférence décroissant suivant : Lot 1/lot 3/ Lot 5/ lot 2/lot 4
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“cf DCE Cautionnement et garanties exigés : Aucun cautionnement ni retenue de garantie exigés Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou...”
Conditions d'exécution du contrat
cf DCE Cautionnement et garanties exigés : Aucun cautionnement ni retenue de garantie exigés Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur fonds propres de la collectivité et subvention éventuelle. Paiement : cf code de la commande publique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“objet : Prestations de traiteurs et livraison de repas pour l'ensemble des services municipaux et de l'auberge municipale Forme : Accord-Cadre à bons de...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
objet : Prestations de traiteurs et livraison de repas pour l'ensemble des services municipaux et de l'auberge municipale Forme : Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services alloti en 5 lots Durée : à partir du 18 novembre 2023 ou de de sa date de notification si postérieure pour une durée de 12 Mois renouvelable 3 fois par période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-07
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“situation juridique - références requises : Remplir l'imprimé cerfa Dc1/ Dc2 (attestations sur l'honneur)- capacité économique et financière - références...”
situation juridique - références requises : Remplir l'imprimé cerfa Dc1/ Dc2 (attestations sur l'honneur)- capacité économique et financière - références requises : Remplir l'imprimé cerfa Dc2 (situation financière du candidat)- référence professionnelle et capacité technique - références requises : Cf justificatifs à produire qualités et capacités du candidat dans la présente publicité et RC - autres renseignements : Cf RcConditions de remise des candidatures/offres : remise des plis par voie électronique via Maximilien (cf Rc)Conditions d'obtention du DCE : retrait dématérialisé : https://marches.maximilien.fr assistance : 0 820 20 77 43la ville se réserve la possibilité d'effectuer une négociation avec l'ensemble des candidats ou les mieux classés. Les sociétés seront alors contactées via Maximilien. Ce marché comporte une dégustation de produits tests. Les candidats devront les livrer dans les conditions fixées au RC
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +331 49202000📞
URL: http://Montreuil.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +331 49202000📞
URL: http://Montreuil.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 155-494999 (2023-08-09)
Informations complémentaires (2023-09-05)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 155-494999
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-09-07 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-25 📅
L'heure: 17:00
Autres informations complémentaires
“dans le cadre de ce marché la date de remise des offres est prolongée au 25/09/2023 17h00 et la date de livraison des "Échantillons dégustations" est...”
dans le cadre de ce marché la date de remise des offres est prolongée au 25/09/2023 17h00 et la date de livraison des "Échantillons dégustations" est également repoussée au 28/09/2023 de 10h à 12h00.Par ailleurs certaines pièces du DCE ont été amendées (cf DCE rectifié)
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Source: OJS 2023/S 173-544767 (2023-09-05)