prestations de traiteur pour les cérémonies des voeux du Maire

Ville de Noisy-le-Grand

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Lecointe Traiteur

Qui ?

• Ville de Noisy-le-Grand

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de cantine et service traiteur › Services traiteur

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-20	Avis de marché
2023-12-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Numéro de référence: 2023_032
Brève description: prestations de traiteur pour les cérémonies des voeux du Maire
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services traiteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Noisy-Le-Grand
Adresse postale: hôtel de ville - place de la libération - bP 49
Code postal: 93160
Commune postale: Noisy-le-Grand
Contact
Adresse Internet: http://www.noisylegrand.fr 🌏
Courrier électronique: service.commande.publique@ville-noisylegrand.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=848503&orgAcronyme=e9l 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=848503&orgAcronyme=e9l 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-20 📅
Date limite de soumission: 2023-07-24 📅
Date de publication: 2023-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 119-373357
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

marché régi par les règles des accords-cadres à bons de commande.Montant maximum annuel : 90 000,00 euro(s)htdurée et délais : article 4 du RcModifications DCE : article 7.3 du RcContenu des offres : article 8.3 du RcModalités de réponse : article 9 du RcPossibilité de négociation : article 11 du RcQuestions/Renseignements : article 12 du RC

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

le marché est conclu pour les cérémonies de voeux de l'année 2024 à compter de sa date de notification et jusqu'à l'admission des prestations. Le marché pourra être reconduit tacitement deux fois, pour les cérémonies des voeux des années 2025 et 2026

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: espace Michel Simon sis 36, rue de la République à Noisy-Le-Grand (93160)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) ;- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) ;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.Le candidat peut fournir le document unique de marché européen (D.U.M.E.)

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire Dc2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public) ;- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;

Capacité technique et professionnelle:

- La liste, par tout moyen, des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=848503&orgAcronyme=e9l 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: courant 2026 si le marché est reconduit

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: service des Affaires Juridiques
Adresse postale: hôtel de Ville BP 49
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93160
Courrier électronique: service.juridique@ville-noisylegrand.fr 📧
Source: OJS 2023/S 119-373357 (2023-06-20)

Avis d'attribution de marché (2023-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 270 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-18 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-782262
Se réfère à l'avis: 2023/S 119-373357
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

le marché a été passé en procédure adaptée et est soumis aux dispositions des articles L. 2123-1, R. 2123-1 3°, R. 2131-14 et R. 2131-15 du Code de la commande publique.Le marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commande, avec pour montant maximum annuel : 90 000,00 euro(s)ht.Pour les cérémonies de voeux de l'année 2024 à compter de sa date de notification et jusqu'à l'admission des prestations.Le marché pourra être reconduit tacitement deux fois, pour les cérémonies des voeux des années 2025 et 2026.Le titulaire ne pourra refuser la reconduction du marché.En cas de non-reconduction du marché, l'acheteur adressera au titulaire un préavis de non-reconduction dans un délai minimum de 2 mois avant la fin de la période en cours. Il ne sera pas versé d'indemnités en cas de non-reconduction avant terme

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-13 📅
Nom: lecointe traiteur
Adresse postale: rue Louis Joseph Gay Lussac
Commune postale: La Vaupaliere
Code postal: 76150
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 270 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21930051400011
Source: OJS 2023/S 247-782262 (2023-12-18)

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