Prestations de services sylvicoles : dégagements de plantations, dégagements de régénérations naturelles et nettoiement-dépressage ainsi que le broyage au robot mécanique pour les unités de production de l’Agence Travaux Rhin Vosges de l’ONF Grand Est

Office national des forêts

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles : dégagements de plantations, dégagements de régénérations naturelles et nettoiement-dépressage ainsi que le broyage au robot mécanique pour les unités de production de l’Agence Travaux Rhin Vosges de l’Office National des Forêts Grand-Est.

Date limite

Deadline 2026-07-15

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Historique des marchés publics
Date Document
2026-06-11 Avis de marché
Avis de marché (2026-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de services sylvicoles : dégagements de plantations, dégagements de régénérations naturelles et nettoiement-dépressage ainsi que le broyage au robot mécanique pour les unités de production de l’Agence Travaux Rhin Vosges de l’ONF Grand Est
Numéro de référence: 2026-8656-002
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles : dégagements de plantations, dégagements de régénérations naturelles et nettoiement-dépressage ainsi que le broyage au robot mécanique pour les unités de production de l’Agence Travaux Rhin Vosges de l’Office National des Forêts Grand-Est.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services sylvicoles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11

1️⃣
Titre: LOT 1 - Dégagements de plantations, régénérations naturelles et nettoiement- dépressage
Description du marché:
Dégagements de plantations, régénérations naturelles et nettoiement- dépressage Lieux d'éxecution : FD et FC de l’agence de Nord Alsace
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: LOT 2 - Dégagements de plantations, régénérations naturelles et nettoiement- dépressage
Description du marché:
Dégagements de plantations, régénérations naturelles et nettoiement- dépressage Lieux d'éxecution : FD et FC de l’agence de Schirmeck
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

3️⃣
Titre: LOT 3 - Dégagements de plantations, régénérations naturelles et nettoiement- dépressage
Description du marché:
Dégagements de plantations, régénérations naturelles et nettoiement- dépressage Lieux d'éxecution : FD et FC de l’agence du Haut-Rhin
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

4️⃣
Titre: LOT 4 - Dégagements de plantations, régénérations naturelles et nettoiement- dépressage
Description du marché:
Dégagements de plantations, régénérations naturelles et nettoiement- dépressage Lieux d'éxecution : FD et FC de l’agence de Vosges Montagne
Lieu d'exécution: Vosges 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

5️⃣
Titre: LOT 5 - Dégagements de plantations, régénérations naturelles et nettoiement- dépressage
Description du marché:
Dégagements de plantations, régénérations naturelles et nettoiement- dépressage Lieux d'éxecution : FD et FC de l’agence de Sarrebourg (Bitche / Sarreguemines)
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

6️⃣
Titre: LOT 6 - Dégagements de plantations, régénérations naturelles et nettoiement- dépressage
Description du marché:
Dégagements de plantations, régénérations naturelles et nettoiement- dépressage Lieux d'éxecution : FD et FC de l’agence de Sarrebourg (Fénétrange, Phalsbourg, Sarrebourg, Abreschviller, Dabo)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

7️⃣
Titre: LOT 7 - Broyage au robot mécanique
Description du marché:
Broyage au robot mécanique Lieux d'exécution : Agence ONF de Nord Alsace
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

8️⃣
Titre: LOT 8 - Broyage au robot mécanique
Description du marché:
Broyage au robot mécanique Lieux d'exécution : Agence ONF de Schirmeck
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

9️⃣
Titre: LOT 9 - Broyage au robot mécanique
Description du marché:
Broyage au robot mécanique Lieux d'exécution : Agence ONF du Haut-Rhin
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

1️⃣0️⃣
Titre: LOT 10 - Broyage au robot mécanique
Description du marché:
Broyage au robot mécanique Lieux d'exécution : Agence ONF de Sarrebourg
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

1️⃣1️⃣
Titre: LOT 11 - Broyage au robot mécanique
Description du marché:
Broyage au robot mécanique Lieux d'exécution : Agence ONF de Vosges Montagne
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Le marché contient des conditions d'exécution

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office national des forets
Numéro d'enregistrement national: 66204311603798
Département: service des achats
Adresse postale: 14 rue du Mal Juin
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M Dro Marine
Courrier électronique: achats.grand-est@onf.fr 📧
Téléphone: 0616629221 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3016704&orgAcronyme=b4n 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3016704&orgAcronyme=b4n 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31 Av. de la Paix
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 88 21 23 23 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 112-404802 (2026-06-11)