Prestations de services éditiques pour les besoins de DOMANYS et HAMARIS

Idélians

Externalisation des traitements éditiques et envoi des avis d'échéance aux locataires ainsi que la prestation de traitement d'enquêtes OPS et SLS et l'envoi de différents autres courriers ponctuels (relance assurance, impayées...).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SEVEN

Qui ?

• Idélians

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bourgogne › Yonne
• France › Grand Est

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-08-04	Avis de marché
2023-10-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'édition
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'édition 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Grand Est 🏙️
Yonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Idelians
Adresse postale: Boulevard Voltaire
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: https://idelians.emarchespublics.com 🌏
Courrier électronique: maeva.jamrozy@idelians.fr 📧
URL des documents: https://idelians.emarchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-04 📅
Date limite de soumission: 2023-09-05 📅
Date de publication: 2023-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 152-483358
Numéro JO-S: 152

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Traitement et envoi d'avis d'échéances, d'enquêtes SLS/OPS et d'autres courriers ponctuels pour HAMARIS.
Numéro du lot: 1
Brève description:

Externalisation des traitements éditiques et envoi des avis d'échéance aux locataires ainsi que la prestation de traitement d'enquêtes OPS et SLS.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Pour HAMARIS : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/11/2023 ou de sa notification si celle-ci est postérieure à la date précitée. En tout état de cause, le terme de la 1ère année d'exécution est fixé le 31/10/2024. Le marché est ensuite renouvelable

annuellement par reconduction tacite sans que sa durée maximale ne puisse excéder quatre ans.

Description des options:

Possibilité de reconduire des marchés (article R2112-4 du code de la commande publique).

Intitulé du lot: Traitement et envoi d'autres courriers récurrents pour HAMARIS
Numéro du lot: 2
Brève description: Envoi de différents courriers ponctuels (relance assurance, impayés...).
Intitulé du lot: Traitement et envoi d'avis d'échéances, d'enquêtes SLS/OPS et d'autres courriers ponctuels pour DOMANYS
Numéro du lot: 3
Durée de l'accord: 44 mois
Description des renouvellements:

Pour DOMANYS : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/03/2024. Il est renouvelable pour une durée d'un an pour les deux années suivantes (01/03/2025 au 28/02/2026 - 01/03/2026 au 28/02/2027). La dernière période d'exécution court du 01/03/2027 au 31/10/2027.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Chaumont

Auxerre

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-09-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://idelians.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30590_957839.html 🌏
URL des documents: https://idelians.emarchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA de Dijon
Adresse postale: 2 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRCA de Lyon DREETS Auvergne-Rhône-Alpes Tour SwissLife
Adresse postale: 1 boulevard Marius Vivier-Merle
Commune postale: LYON CEDEX 03
Code postal: 69443
Courrier électronique: ara.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 152-483358 (2023-08-04)

Avis d'attribution de marché (2023-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 080 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-11 📅
Date de publication: 2023-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 199-624209
Se réfère à l'avis: 2023/S 152-483358
Numéro JO-S: 199

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-04 📅
Nom: Seven
Commune postale: Les ulis
Code postal: 91940
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
700 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA DREETS Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: Tour SwissLife - 1 boulevard Marius Vivier-Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69000
Source: OJS 2023/S 199-624209 (2023-10-11)

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