les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Avec 2 volets :-L'Animation de l'activité d'accompagnement des participants du Plie (coordination et le suivi du plan en lien avec la Capi) ;-L'Accompagnement des participants du Plie : étant précisé qu'il s'agit d'un public éloigné de l'emploi (Deld et Brsa, public féminin fragilisé, personnes de plus de 45 ans) et un cadre et des process strictes, donnés par les financeurs (Dpt 38 , Fse, Capi) pour réaliser l'accompagnement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-07-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: communaute d agl porte de l isere
Numéro d'enregistrement national: 24380060400346
Adresse postale: service Achats Marchés Publics, 17 avenue du Bourg
Commune postale: L'Isle D'Abeau
Code postal: 38081
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 474272800📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Isère🏙️
URL: http://www.capi-agglo.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.capi-agglo.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.capi-agglo.fr🌏
URL de participation: https://www.capi-agglo.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de services dans le cadre de l'accompagnement renforcé des participants du Plan Local pour l'insertion et l'emploi de la Capi
2023m33”
Produits/services: Services d'accompagnement professionnel📦
Brève description:
“les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Avec 2 volets :-L'Animation de l'activité d'accompagnement des participants du Plie (coordination et...”
Brève description
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Avec 2 volets :-L'Animation de l'activité d'accompagnement des participants du Plie (coordination et le suivi du plan en lien avec la Capi) ;-L'Accompagnement des participants du Plie : étant précisé qu'il s'agit d'un public éloigné de l'emploi (Deld et Brsa, public féminin fragilisé, personnes de plus de 45 ans) et un cadre et des process strictes, donnés par les financeurs (Dpt 38 , Fse, Capi) pour réaliser l'accompagnement
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'accompagnement professionnel📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire Capi 38080 - l'Isle d'abeau
Description du marché:
“les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Avec 2 volets :-L'Animation de l'activité d'accompagnement des participants du Plie (coordination et...”
Description du marché
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Avec 2 volets :-L'Animation de l'activité d'accompagnement des participants du Plie (coordination et le suivi du plan en lien avec la Capi) ;-L'Accompagnement des participants du Plie : étant précisé qu'il s'agit d'un public éloigné de l'emploi (Deld et Brsa, public féminin fragilisé, personnes de plus de 45 ans) et un cadre et des process strictes, donnés par les financeurs (Dpt 38 , Fse, Capi) pour réaliser l'accompagnement
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: fonds Social Européen
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L2141-1 à 5 et...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L2141-1 à 5 et L2141-7 à 11 du code de la commande publique. En cas d'utilisation du formulaire Dc1, le candidat cochera la rubrique F1 afin d'attester cette déclaration
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue. Les prestations sont réglées par...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Les crédits sont programmés sur le budget principal 2024 et suivants de la Capi sur fonds propres et subventions du Fse et du Pdie
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-20
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): séance non publique
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.capi-agglo.fr -Le DCE est téléchargeable à l'adresse : http://capi-agglo.fr ou http://www.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique et pourra, le cas échéant, être assorti d'un référé suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 141-450831 (2023-07-20)
Avis d'attribution de marché (2024-01-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le marché a une durée de 3 ans”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 432 915 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire Capi 38080 L'Isle d'abeau
Description du marché:
“les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le marché a une durée de 3 ans” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: le présent marché fait l'objet d'un financement par le Fse+
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 141-450831
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023m33
Date de conclusion du contrat: 2023-12-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: lycee Ella Fitzgerald
Adresse postale: 33 Av D Italie
Commune postale: Bourgoin Jallieu
Code postal: 38300
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 432 915 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 7 740 💰
Source: OJS 2024/S 005-009997 (2024-01-03)